Annonce

Réduire
Aucune annonce.

Plongeurs autonomes - matos du club - règlementation ...

Réduire
X
  • Filtre
  • Heure
  • Afficher
Tout nettoyer
nouveaux messages

  • Plongeurs autonomes - matos du club - règlementation ...

    Bonjour,
    n'arrivant pas à trouver un espace de discussion informel autour de moi pour parler de ce sujet en toute franchise et en restant à la stricte lecture des textes officiels et sans interprétations personnelles (du genre t'es un casse c*** pourquoi tu te pose des questions) je me permet d'ouvrir un nouveau sujet ici.

    Ma question est motivée par le seul soucis de bien comprendre la réglementation et en aucun cas pour discuter de son bien fondé ou de nos avis personnels.

    Je souhaite me faire mon propre avis mais uniquement après avoir bien compris la réglementation officielle.

    Cas de figure: deux N3 membres d'un club associatif souhaitent plonger entre eux mais n'ont pas encore tout leur matos, ils empruntent donc des blocs à leur club associatif après accord du président et en ayant indiqué tout ça dans le registre de sorties du matériel.

    Il me semble à la lecture de la FAQ de la FFESSM que ça pourrait en faire une sortie club.

    Je creuse donc le scénario "du pire" tel qu'on m'a enseigné la pratique de la plongée (dans tous les cas tu durcis les paramètres, prends les tables "au pire" et comme ça tu couvre la sécurité) et je considère donc le cas d'une sortie club de fait.

    Sources: http://ffessm.fr/faq_detail.asp?faq_numero=211 et http://www.ffessm.fr/faq_detail.asp?faq_numero=151

    Dans le cas où c'est une sortie club alors la réglementation d'un "établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique" s'applique non ?

    Et si c'est bien le cas, est-ce que je déconne en disant que ce document est la référence ? http://www.ffessm.fr/gestionenligne/...12_mep_CTN.pdf

    Et est-ce que je lis bien ce document pour voir qu'il n'y a pas de texte concernant la sortie entre autonomes sans DP ?

    Car ma lecture me pousse à croire que comme c'est une sortie club alors l'établissement mets à disposition un certain nombre de choses dont un DP présent sur le lieu de la mise à l'eau.

    J'ai raté un truc ? à quelle étape de mon raisonnement je déconne ? avez-vous des éléments complémentaires / contradictoires officiels à m'apporter ?

    Car dans cette situation il faudrait un DP pour que des N3 puissent plonger ?

    Je me sens comme un idiot à tourner en rond autour de la question depuis trop longtemps ... alors voilà plongeur.com aide moi :-)

    Merci d'avance,
    Éric

  • #2
    question débattue 15200 fois sur ce forum ...

    les réponses de la FFESSM n'engagent qu'elle.
    Et pour ne pas prendre de risques, la 2F se couvre :
    "si le juge estime qu’il est nécessaire de requalifier la plongée en sortie club"
    "la plongée peut être considérée par un tribunal comme une sortie club"

    ça n'en fait pas pour autant un avis de juriste qualifié.
    pose la question à de vrais juristes
    ou cherche par exemple les réponses de Yann Meric sur ce forum, avocat de son état et connaissant bien le domaine en question.

    que dit le premier article du code du sport ?

    Art. A. 322-71. –
    Les dispositions de la présente section s’applique aux établissements mentionnés à l’article L. 322-2 qui organisent la pratique de la plongée subaquatique.

    sans rentrer dans le débat (qui en est un) de la définition d'un établissement, il est surprenant de constater cette volonté d'occulter le sens du verbe ORGANISER ...

    en quoi le prêt d'un tuba par le club transforme une sortie privée en sortie club dépendant du code du sport ?
    en quoi la location d'un bloc chez Decathlon fait de Decathlon l'organisateur et donc le responsable de la plongée de bord de mer entre deux potes ?

    Certes, si le matériel prêté est la cause d'un accident de plongée, le propriétaire du dit matériel sera inquiété et potentiellement inculpé. Mais c'est aussi bien valable pour un club que pour toi si tu prêtes ton détendeur à un pote.
    Cela relève non pas du code du sport mais du code pénal et/ou du code civil.

    si un club veut se préserver pour ne pas être emmerder avec une défaillance potentielle du matériel prêté, alors il inscrit les contraintes de prêt au niveau de son règlement intérieur.
    C'est amplement suffisant.
    Arrêtons de vouloir prêter une portée qui n'existe pas au code du sport.
    Chuck Norris utilise un OSTC.
    Je n'oserais pas utiliser un autre ordinateur.

    Commentaire


    • #3
      merci pour cette réponse rapide :-) que j'ai à peu près déjà lu sur ce forum en effet.

      pour la 1ere partie de ta réponse je regrette mais comme tu le dis toi même " ça n'en fait pas pour autant un avis de juriste qualifiée - pose la question à de vrais juristes" tu ne m'en voudra donc pas de ne pas tenir compte de ton avis sur ce point et je continue à considérer le "pire scénario" :-)

      par contre je te remercie pour avoir souligné le "qui organisent" ... ça c'est chouette, enfin quelqu'un qui m'apporte un truc tangible qu'on peut passer au surligneur sur le texte officiel ... ok admettons que la sortie soit qualifiée en tant que sortie club du fait de l'utilisation du matos du club, maintenant ce n'est pas une sortie organisée par le club vu qu'elle n'est pas au planning, annoncée, ouverte à tous les membres du club et toussa toussa.

      on se sors donc de la contrainte légale de l'établissement et donc on retourne sur nos prérogatives de N3 vraiment autonomes ?

      Pour Decathlon la différence est importante: je ne suis pas membre de l'association de plongée décathlon. Décath est une enseigne commerciale qui vends une prestation (location ? gonflage ? aucune idée d'ailleurs).

      Celà dit après avoir relu le document, il s'agit des "établissement organisant la pratique de la plongée subaquatique" en terme général, pas qui organise précisément cette plongée ...

      Il me semble donc que mon club de plongée est un "établissement organisant la pratique de la plongée subaquatique" vu qu'il en organise plusieurs dans l'année.

      d'autres avis sur cette question ?

      Merci encore,
      Éric

      PS: je ne suis ni responsable de club ni encadrant mais par contre je serais bien emmerdé si par mes actes j’impactai la responsabilité de tiers que j'apprécie grandement par ailleurs et dont je suis profondément respectueux de leur engagement bénévole.
      Dernière modification par rycks, 04 décembre 2016, 12h57. Motif: oublié un morceau de la réponse

      Commentaire


      • #4
        Envoyé par rycks
        on se sors donc de la contrainte légale de l'établissement et donc on retourne sur nos prérogatives de N3 vraiment autonomes ?
        C'est dingue cette manie de vouloir se mettre des limites légales.

        Pas d'établissement qui organise la plongée => pas de CDS => pas de prérogatives.


        La 2F devrait se mefier de cette odeur d'association de fait qui traine sur leur FAQ (que tu as cité), ca leur a déjà couté bonbon, il serait dommage que ca refasse pareil.

        Commentaire


        • #5
          tu veux emmerder personne ? alors sois totalement autonome quant à l'organisation, c'est assez simple

          tu veux plonger avec un pote du club : échangez par mail ou par téléphone
          mais par sur le forum du club ou au travers des moyens de communication du club

          tu as besoin d'un kit oxy par sécurité ? achète le tien

          l'objectif est de dégager le club de toutes emmerdes.
          pas tant au niveau du code du sport : au niveau de la défaillance du matériel qui a causé le préjudice.
          ce qui pourrait entrainer la responsabilité du prêteur au niveau pénal et civil
          Chuck Norris utilise un OSTC.
          Je n'oserais pas utiliser un autre ordinateur.

          Commentaire


          • #6
            Envoyé par dwooppy
            C'est dingue cette manie de vouloir se mettre des limites légales.

            Pas d'établissement qui organise la plongée => pas de CDS => pas de prérogatives.


            La 2F devrait se mefier de cette odeur d'association de fait qui traine sur leur FAQ (que tu as cité), ca leur a déjà couté bonbon, il serait dommage que ca refasse pareil.
            Merci de ta remarque, je comprends bien le "pas d'établissement -> pas de cds" et ça apporte de l'eau au moulin.

            Mais sinon, t'a raison, c'est dingue cette manie que j'ai d'essayer de comprendre les conséquences de mes actes :o)

            J'ai aucun problème pour assumer les conséquences de mes conneries mais je deviens super curieux quand je comprends que mes actes peuvent porter préjudices à d'autres.

            Commentaire


            • #7
              Envoyé par bardass
              tu veux emmerder personne ? alors sois totalement autonome quant à l'organisation, c'est assez simple

              tu veux plonger avec un pote du club : échangez par mail ou par téléphone
              mais par sur le forum du club ou au travers des moyens de communication du club

              tu as besoin d'un kit oxy par sécurité ? achète le tien

              l'objectif est de dégager le club de toutes emmerdes.
              pas tant au niveau du code du sport : au niveau de la défaillance du matériel qui a causé le préjudice.
              ce qui pourrait entrainer la responsabilité du prêteur au niveau pénal et civil
              On est bien d'accord et c'est une des conclusions auxquelles je suis arrivé ... le bloc perso a été acheté il y a une semaine, le reste suivra sans doute dès que les finances le permettront.

              Je fais bien la différence par rapport à la défaillance matérielle, là c'est clair que le club sera sollicité (même avec des blocs perso dès qu'ils seront sur le registre du club pour réglementation TIV).

              Commentaire


              • #8
                Envoyé par rycks
                On est bien d'accord et c'est une des conclusions auxquelles je suis arrivé ... le bloc perso a été acheté il y a une semaine, le reste suivra sans doute dès que les finances le permettront.

                Je fais bien la différence par rapport à la défaillance matérielle, là c'est clair que le club sera sollicité (même avec des blocs perso dès qu'ils seront sur le registre du club pour réglementation TIV).
                il faut tout de même arrêter la parano !
                la bouteille est à toi, même si le club l'ouvre une fois par en pour voir à quoi elle ressemble vue de l'intérieur, je vois pas bien en quoi le club pourrait être incriminé sur tu te noie avec ton matériel à part si c'est parce ta bouteille a été polluée au CO et elle avait été gonflée sur le compresseur du club, et là c'est normal et logique.
                Si c'est parce que tu as fait le con, il n'y a pas de raison que la justice s'intéresse à ton club !


                l'avenir, c'était mieux avant !

                Commentaire


                • #9
                  Si les blocs perso sont les tiens, tu en fais ce que tu veux, le fait qu'ils soient sur le registre TIV n'a rien a voir la-dedans. Idem si c'est un copain du club qui te passe ses blocs inscrits au registre (Il fait ce qu'il veut de ses blocs). Le club n'a rien a voir avec le matériel perso, qui reste perso.
                  berny

                  Commentaire


                  • #10
                    Envoyé par nics
                    il faut tout de même arrêter la parano !
                    la bouteille est à toi, même si le club l'ouvre une fois par en pour voir à quoi elle ressemble vue de l'intérieur, je vois pas bien en quoi le club pourrait être incriminé sur tu te noie avec ton matériel à part si c'est parce ta bouteille a été polluée au CO et elle avait été gonflée sur le compresseur du club, et là c'est normal et logique.
                    Si c'est parce que tu as fait le con, il n'y a pas de raison que la justice s'intéresse à ton club !
                    on s'éloigne de la question de départ :p

                    Commentaire


                    • #11
                      Envoyé par berny
                      Si les blocs perso sont les tiens, tu en fais ce que tu veux, le fait qu'ils soient sur le registre TIV n'a rien a voir la-dedans. Idem si c'est un copain du club qui te passe ses blocs inscrits au registre (Il fait ce qu'il veut de ses blocs). Le club n'a rien a voir avec le matériel perso, qui reste perso.
                      Bah si le club, du moins la personne qui doit avoir inspecté le bloc, reste responsable du TIV.
                      Il faut bien sur que la cause de l'accident est quelque chose a voir avec un éventuel défaut qu'aurait laissé passé le TIV.

                      Commentaire


                      • #12
                        Envoyé par rycks
                        on s'éloigne de la question de départ :p
                        Bien noter la différence entre organiser et emprunter.

                        On peut organiser sans emprunter de matériel (plongée club) et on peut emprunter sans organiser (plongée h.s.)
                        La théorie c'est quand on sait tout et que rien ne fonctionne; la pratique c'est quand tout fonctionne et que personne ne sait pourquoi; si la pratique et la théorie sont réunies rien ne fonctionne et on ne sait pas pourquoi. Albert EINSTEIN

                        Commentaire


                        • #13
                          Pour éviter de se tirlipoter.
                          Beaucoup de clubs dont le mien et tous ceux que j'ai fait avant c'est :
                          NIET aux 2 questions
                          - pas de sortie club entre N3 "sans DP" même si le CDS l'autorise clairement
                          - pas de prêt de matériel hors les sorties clairement notées et enregistrées avec DP.
                          Ca calme et simplifie.
                          Gérard

                          Peu importe le flacon pourvu qu'on ait l'ivresse.

                          Commentaire


                          • #14
                            Envoyé par gerard95
                            Pour éviter de se tirlipoter.
                            Beaucoup de clubs dont le mien et tous ceux que j'ai fait avant c'est :
                            NIET aux 2 questions
                            - pas de sortie club entre N3 "sans DP" même si le CDS l'autorise clairement
                            - pas de prêt de matériel hors les sorties clairement notées et enregistrées avec DP.
                            Ca calme et simplifie.
                            ça calme quoi ?


                            l'avenir, c'était mieux avant !

                            Commentaire


                            • #15
                              @gerard: Apres on s'étonne pourquoi les gars plongent qu'en HS, et ne prenne plus de license

                              Commentaire

                              Chargement...
                              X