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doumes

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Posts posted by doumes

  1. Mauvais Affichage Des prix que dit la loi ? 

    " Démarche publiée le 11/05/2021 à 10h40 - La Rédaction de Démarches Administratives.fr
    Dans tout commerce, l'étiquetage permet au vendeur d'informer le client du prix d'un article. Si ce procédé obligatoire fonctionne la plupart du temps sans encombre, nul n'est à l'abri d'une erreur d'affichage.

    Que faire lorsque le tarif indiqué en rayon ne correspond pas à celui du passage en caisse ? À qui profite cette inadvertance ? On fait le point ensemble.

     

    Les obligations du vendeur

     

    Le Code de la consommation est clair : selon l'article L113-3, tout vendeur a pour obligation d'informer ses clients des prix auxquels il commercialise ses biens et ses services, que ce soit par voie de marquage, d'étiquetage, d’affichage ou tout autre procédé approprié.

    Cet impératif a pour objectif de permettre au consommateur de s'engager en toute connaissance de cause. Un manquement à cette exigence est d'ailleurs passible de 3 000 euros d'amende pour les personnes physiques, et de 15 000 euros d'amende pour les personnes morales.

     

    Que dit la loi en cas d'erreur d'étiquetage ?

     

    Lorsque le prix d'un article en rayon diffère du prix de ce même article en caisse, la loi est en faveur du consommateur. En effet, cette erreur peut être assimilée à une pratique commerciale trompeuse. L'article L133-2 du Code de la consommation indique alors qu'en cas de quiproquo, le vendeur est tenu de vendre le produit au prix le plus avantageux pour le client.

    En principe, face à une erreur de prix en magasin, le consommateur est donc en droit d'exiger d'acheter l'article au prix affiché. Attention, des exceptions à la règle existent cependant. Elles visent notamment à protéger le vendeur d'une éventuelle mauvaise foi de la part du client.

     

    Quelles sont les exceptions à la règle ?

     

    Il y a deux principaux cas où le vendeur n'est pas tenu de vendre le produit au prix le plus bas.

    Le premier, c'est tout simplement lorsque le tarif affiché diffère de la valeur réelle de l'article de manière dérisoire. On peut citer en exemple un événement qui s'est produit en janvier 2020 dans des hypermarchés de Nîmes et de Montpellier. Des dizaines de clients ont tenté de passer en caisse avec des écrans plats dont les prix en rayon étaient, en raison d'un bug informatique, de 30,99 euros. En réalité, ces articles valaient 439,99 euros. Les forces de l'ordre ont fini par intervenir, obligeant les consommateurs les plus déterminés à repartir sans l'article convoité.

     

    ( la effectivement  dans cette exemple il est difficile de prétendre  qu'il puisse agir d'une promo ou d'une vente à prix coutant ! mais le cas est  exceptionnel quand  à la différence   )

     

    Le deuxième relève d'une attitude considérée comme malhonnête de la part du consommateur. Autrement dit, lorsque le consommateur sait pertinemment qu'il existe une erreur de prix, mais qu'il tente tout de même d'en profiter.

     

    Par ailleurs, selon l'article L-442-4 du Code de commerce et la Loi de modernisation de l'économie, un vendeur, hors périodes de soldes, n'est pas autorisé à vendre à perte. Cette règle existe afin de limiter d'éventuels abus de position dominante. Le prix d'un article redistribué doit donc nécessairement être supérieur au prix auquel il a été acheté au fournisseur.

     

    Acheteur , que faire en cas d'erreur de prix ?

     

    En tant qu'acheteur, si vous rencontrez une erreur de prix en magasin, et que celle-ci, dont vous n'aviez pas connaissance, est en cohérence avec la valeur du produit, vous êtes en droit de faire appliquer l'article L133-2 du Code de la consommation. Pour rappel, ce dernier indique qu'en cas de doute, c'est le tarif le plus avantageux pour le consommateur qui s'applique. !https://demarchesadministratives.fr/demarches/mauvais-affichage-des-prix-que-dit-la-loi


    Donc il s'agit dans le  cas présent d'une erreur d'affichage , mais aussi d'une erreur répercuter sur les  compteur des pompe également !

    Ce ne sont pas des soldes !

    ce n'est pas un opération "prix coutant" bien que sa peut être  au yeux  du consommateur  y être  être assimilé en toute honnête ! ( je doute  fort que  vous  soyer en mesure de connaitre au jour le jour le cout d'achat  du carburant par  la station qui le délivre )  il ni a donc pas d'intention flagrante de Grivellerie

     

    C'est une erreur et la l'erreur profite aux consommateurs , pour le temps qu'elle a pu durer ! 

     

    Quand  au fait de prouvé  que le consommateur  est conscient de la situation et en profite  volontairement ,  ce qui  est quasi impossible pour une personne qui  arrive et fait son plein  comme tout le monde ( a moins qu'il ne passe 15 fois avec des jerricans ) je suis comme beaucoup le premier a aller  au moins cher !!

     

    Quand  a ce qui est écrit dans l'une des réponses, " tous les clients ayant payé par Carte Bancaire vont se voir rectifier"  Le  fait que  la différence de  prix   soit  répercuter/ refacturer par le distributeur après  règlement du prix affiché au moment de la  livraison,  EN FRANCE ce serait a considéré comme un vol ou une escroquerie de la part du commerçant qui la risquerait  gros , donc sauf preuve irréfutable du contraire !  c'est pour moi impossible  légalement !

     

    d'ailleurs si on prend le temps de lire l'article cité

    https://www.ouest-france.fr/economie/transports/carburants-essence-diesel/le-diesel-vendu-par-erreur-1-077-eu-le-litre-dans-une-station-service-en-belgique-7662965

     

    le commerçant  responsable reconnait son erreur et  en assume les conséquences  et les couts !!

    il n'est pas question  de réclamer la différence a ceux de ses clients qui ont pu en profiter !

  2. Un texte De loi ?  un précédent officiel ?  un jugement ?   POUR LA FRANCE .....  J’ENTENDS ? 

     

     Jusque preuve du  contraire !! ................ un produit facturé et payé  ne peut être surfacturé ou que sont prix soit majoré après en avoir perçu le règlement,  cela   ( comme sous entendu  ) en plus sans en avoir au préalable informer et obtenus  l"accord du client !

     

     Je suis fort curieux de lire le texte de loi qui le stipule et en gère les modalités et conditions  d'application ?

     

     

  3. il y a une heure, DuboisP a dit :

    tous les clients ayant payé par Carte Bancaire vont se voir rectifier 🙂

    bonsoir,

     Ca sa me parait difficile !!   Bien que cela ce passe EN BELGIQUE  🤣😂🤣le consommateur na pas a supporté l'erreur du commerçant....

    Il assume son erreur et  c'est tout !!

     

  4. il y a 20 minutes, Lioson a dit :

     

    HAaaaa c'est de la que ça vient :D

     Et oui  !! ................. Ce n'est pas de naissance  comme  pour certains ..........🤣🤣🤣

      Mais Je n'ai aucune  inquiétude sur ce point !! mon dosimètre ( obligatoire pour travailler dans certaines zones )  n'a jamais déclencher d'alarme ....

     

  5. " Entre travailler sur le site d'une centrale et être personnel salarié de la centrale ce n'est pas la même chose! "

     tout a fait !!

     je pense que monsieur  Fredox , na pas compris cela  !!

    D'ailleurs je n'est jamais parler de Personnel EDF,  a part pour  les voitures  sur le parking qui leur était dédier.

    Mais par contre j'ai bien stipuler que beaucoup étaient des intérimaires  donc déjà pas personnel EDF par  évidence !

    que c'est personnel était gérer pars des  responsables eux aussi extérieur a EDF  et détachés sur place par leurs entreprises sous traitantes elle non plus n'ayant aucun rapport avec EDF. 

    Moi même et mes personnels  intervenions  sur le site de  la Centrale d'Avoine et je n'es jamais été salarié EDF, mais prestataire extérieur !!

     

    C'est Bien ce que j’écris ici :

     

    " au moment ou ils débutaient l’arrêt de l'un des réacteur , je peut te dire que la majeure partie des ouvriers  présent en nombre,  n'étaient pas des autochtones et pour la plupart des intérimaires venus d'un peu tout les horizons,   la plupart  hormis leurs responsables ne parlaient pas  le Français   ....... "

     

    De mémoire  beaucoup d'entre  eux  étaient Allemand ( des chaudronniers ) et des Polonais .

     

     je n'ai  jamais assimilé ces personnels  aux salarié EDF, mais ils étaient bien présent sur divers sites de la Centrale. il faut lire et comprendre avant de critiquer et  prétendre démentir !

     

    Moi même étant prestataire,  ayant  habilitation pour certaines  zones sensible  (  pouvant être  éventuellement légèrement contaminé, comme les vestiaires / sanitaires, salles de repos, sas d'accès a certaine zones )    j'ai eu la chance de pouvoir  d'être accompagner pour visiter et de me faire expliquer rapidement  la salle de contrôle de l'un des réacteur de cette centrale , nous étions en chantier tout a coté   pour refaire le mobilier de  la salle de repas des contrôleurs.  en zone sensible si il en est,

     

     

  6. Il y a 2 heures, FREDOX a dit :

    Plonkage OFF :
    Autochtones : forcément, métiers un peu plus spécifiques que le travail de la terre.

    La plupart ne parlent pas français : archifaux.
    Plonkage ON.
    Et pour répondre à toute remarque j'ai 33 ans de nucléaire dans l'entreprise eDF.
    Je sais de quoi je parle, moi.

     Bonjour,

     

    Et tu sais mieux que moi ce que j'ai  vu  et constater , tu était la peut être tu es  venu sur le site d'Avoine  lors du début du démantèlement  ??

    Je ne suis pas le seul et nous avons pu maintes fois constater le matin au poste de contrôle pour la délivrance  le renouvellement et l'obtention des laisser-passer .......

     Pourquoi  fallait il  des interprètes multi langues et que leurs responsables passaient plusieurs heures parfois pour  arriver a complété  les dossiers des nouveaux arrivants

    Tu va aussi m’affirmer qu'il ni avaient pas d'intérimaires venant de diverses boites de la région et d'ailleurs ??

    Je ne sais pas  dans quel domaine ou secteur de la centrale tu travaillait mais moi je l'ai vu et vécu  plus que fréquemment. 

    Même le  petit détachement de Gendarmes  interne à la Central  s'arrachait les cheveux  quand ils avaient affaire a l'un deux paumé sur le site  ou cherchant  a accéder dans un secteur ou  il n'avait pas accès !!

     

     Alors  TOI  tu  PRETEND.............. moi je l'ai VU  !!!!!  et moi aussi je sais  ce que j'ai vu et vécu  dans  la centrale  de Chinon / Avoine et dans son périmètre extérieur,  restaurants commerce  et  logements !!  

  7. il y a 19 minutes, caolila a dit :

     

    Oui mais c'est la preuve qu'une centrale attire une population et ne la fait pas fuir...

     

    Les gars qui y bossent ont confiance et vu qu'il habite juste a coté... ils ne vont pas "faire les cons" 

     

    Elle attirent surtout un population de travailleurs qui ont  besoins d'un emploi et d'un salaire !! un grand nombre ne  sont pas des résidents permanent 

    Mais parce qu'il y a un mais !! 

    Quand j'étais encore  en activité  il m'es arrivé de travaillé sur le site de Chinon  ( dans les parties administrative  surtout )   au moment ou ils débutaient l’arrêt de l'un des réacteur , je peut te dire que la majeure partie des ouvriers  présent en nombre,  n'étaient pas des autochtones et pour la plupart des intérimaires venus d'un peu tout les horizons,   la plupart  hormis leurs responsables ne parlaient pas  le Français   .......

    Sur le parking  dédiez  aux employés de la centrale,  peu de voitures  étaient immatriculé 37

    ( avant la réforme des immat  bien sur car maintenant cela ne veut plus rien dire  ) 

  8. "Les logements/maisons se vident la population quitte le village ... a présent que la centrale est stoppée... "

     

    Certainement parce que la majorité y travaillaient , ont en a l'exemple a Chinon, ( 40 Km de mon domicile principal ) tous les logements commerces , usines  ou petites industries, a proximité sont dédier  pratiquement à 100 % a la centrale si elle ferme  ce sera pareil  sa deviendra  rapidement une immense friche  industriel et commercial  dépourvu de résidents  ........... sans parler des communes alentours qui perdront une grosse partie de leurs budgets de fonctionnement . 

  9. il y a 23 minutes, caolila a dit :

     

    Je pense que des trois c'est le meilleur bilan... par contre coté bouleversement écologique :(

    Re Bonjour,

     

     Bouleversement écologique,  pas pire qu'une usine ou une centrale  bien plus dangereuse sur le long terme, de plus  les plans d'eau  obtenus par ce biais  sont en général   au delà de la production ( presque propre d’électricité ) source d'installations d'élevage de poissons,  de réserve  Ornithologique de  réservoir d'eau pour les populations ou les cultures, d'implantations touristique  et / ou de structures de loisir,  les plans d'eau ainsi crées  finissent  assez rapidement  par se fondre dans le paysage quand il ne l'ont pas amélioré.

     je fréquente  deux de ces lieux pour la pratique de loisirs nautique , les riverains  en paraissent fort satisfait et en tirent  pour certains un revenu,  toutes  une playade  de commerces  de loisirs, Restauration,  location, camping  ce sont développé autour,  la ou il ni avait souvent  rien avant 

    Alors que autour des centrales les gens  auraient plus tôt tendance  à fuir  .........

    ET sur le plan pollution visuelle   il n'y pas photo c'est le cas de le dire 😆

     

  10. il y a 3 minutes, caolila a dit :

    mieux tard que jamais...

     

    Et si tu regardes un peu l'actualité a ce propos tu te rendras comptes que cela progresse  vite en ce moment.  cela donne de l'espoir

    Bonjour

     

    On a largement le temps de continué a pollué avec les technologies de production actuelle, ITER ce n'est pas avant 2035  début des essais de production  et encore rien n'est sur  , il peut en arriver des chose d'ici la , et cela restera  pour ce site expérimental  et encore  loin d'une possibilité de production commercial .

       

  11. " comme d'habitude, un seul son de cloche, à charge

    tu pourrais aussi donner d'autres avis
    https://www.francetvinfo.fr/economie/transports/autolib/reportage-que-vont-devenir-les-encombrantes-autolib-entassees-dans-le-cimetiere-de-romorantin_4328845.html

    https://www.20minutes.fr/rennes/2451595-20190215-bretagne-autolib-retrouvent-seconde-vie "

     

    Bonjour,

     

    Que voit tu de positif  dans tes exemples ?  a tu lu complétement  les  deux articles ? 

     le premier fait état d'une décharge a ciel ouvert , ou tout le monde peut venir se servir !

     

    Le second parle, de pathétique tentatives de revente de ces  "poubelles"

     

     N'est ce pas  un vrai fiasco  que c'est "autolib" sa n'a pas marché a Paris  sa ne marche pas non plus ailleurs sa  à couté combien    a la ville de Paris et  combien sa a couté pour les transporter  jusque Romorantin, combien sa va couté pour les détruire ou les recyclé  

     

    Pour résidé a  quelques kilomètres de Romoratin, et  y passer  occasionnellement , je ni y est vu circulé   sur la ville ou dans la région qu'une seul de ces voitures, et c'est le casseur ( auto Gievre )  a l'entrée de la ville qui l'utilise pour essayé de vendre les cinq ou six qu'il a reconditionné  et qui lui restent sur les bras depuis !  

     

    A charge dit tu !!    Ben oui  c'est un constat évident , quand les écolos eux même ne savent pas quoi faire de leurs ordures  !!   il ni a rien la dedans de positif et encore moins d'écologique ......

     

     

     

     

  12. Il y a 1 heure, caolila a dit :

     

    Je dirais presque "Logique" vu que les barrières ont été supprimées

     

    bonjour

     

    A bon ....  les mesures  d’allègement  concernant le masque et le fameux " pass Vaccinal" ne sont elles pas envisagées  que  à partir du 15 Mars ......

     

  13. Il y a 3 heures, gerard95 a dit :

    J'y ai connu le couple qui arrive avec sa baby sitter pour ses gosses.
    C'est pratique et ca classe.

    Bonsoir

     

    tu rigole , mais j'ai connu lorsque  j'encadrais au C.I.P  Porto Vécchio,  un client qui  satisfait de ses plongées chez nous est revenu avec la Baby Sitter de ses enfants pour lui offrir  un baptême et  une formation au 1 ier échelon de l'époque, afin de la remerciez de sa prestation pendant le séjour.

  14. Bonsoir

     

    A Malte aussi, tu doit contrôlé  le/ les  gaz  Nitrox Ou Trimix dans la les bouteille(s) qui te sont attribuées, contre signé le cahier de gonflage, et   indiquer toi même sur le/ les blocs  les  valeurs de %  des gaz  que tu aura  toi même analysé avec l'analyseur du centre .

  15. Il y a 6 heures, christophe 38 a dit :

    un comité pour verifier les chiffres des 300 hopitaux ? (un seul)

    mais, alors, qui te dit que les chiffres donnés seront exacts ?

    qui te dit que ton comité ne sera pas acheté par big pharma ?

     

     

    qui te dit que les gens de ton comité savent lire : tu sais, il y a quelques jours la confusion entre nombre et pourcentage de déces chez les vax/no vax ...

    le paradoxe de Simpson

     

    bref, pas encore d'ouverture du ministere du vice et de la vertu

    Bonjour Christophe,

     

    Merci de confirmer mon point de vue, sur les chiffres, qui selon d’où ils viennent et  selon a qui ou vers qui ils sont dirigé peuvent être manipulés et présentés différemment afin de servir la cause de celui ou ceux qui les utilise.

     

    Mais aussi ne pas oublier le lecteur ou l'auditeur qui lui aussi  aillant déjà une idée de ce qu'il veut lire ou entendre  aura  selon son souhait une perception de ces mêmes chiffres qui ira dans son sens ou à l'inverse

     Pourtant ce seront les même chiffres ! 

     

    "le verre a moitie vide ou a moitié plein" ..................  c'est selon  😁😁😁

  16. il y a une heure, FREDOX a dit :

    L'affectif c'est bien joli (je crois pas au vaccin, les chiffres sont biaisés) mais c'est pas ça qui évite les ennuis de santé.

    Darwin se régale aussi des douteux-vax.

    Bonsoir,

     

     
    Darwin,  se fout de tout cela !! et encore plus de ce qui ce dit se pense et s'écrit ici !!

    Que tu soit vacciné ou pas ,  que tu y croit ou pas, que tu soit riche ou pauvre,  quelconque soit tes origines  ta nationalité ou ton niveaux social  !

    S tu doit y passer ................. et bien  tu y passera ............... c'est tout  !

    Il ni a pas d'armes  , ni de solution absolue, cela ce saurais !

    juste la loterie de la vie , des gens meurent tout les jours de toutes sortes de  maladies ,et pourtant je doute qu'ils aient pour autant tous provoqué leurs destin .........  

    • Haha 1
  17. il y a une heure, caolila a dit :

     

    Si justement 

     

    Il y a toujours des exceptions qui confirme la règle... ce qui est plus pertinent c'est pour moi d'en avoir le nombre afin de savoir si cela  reste des exceptions ou pas.

     Hugues

     

     des chiffres , des chiffres, tu sais comme moi  et peut être mieux que les chiffres on leurs  fait dire ce que l'ont veux ! Cela suivant le message que l'ont veux faire passer, ce n'est  pas nouveau c'est l'un des jeux préfère de nos dirigeants.

    Qui plus des  chiffres de ce genre  ne seront jamais publier ou seront tronquer  dans un sens ou  dans l'autre  par les un ou les autres puisque suivant encore  une fois ce qui en sera attendu par celui qui les publie ou les fait publié. 

    Publier de vrais chiffres vérifiés et confirmés par un  commité totalement  indépendant ( si tant est que ce soit possible ) ne ce fera jamais,  ils pourrait être dérangeants pour certains.

     

  18. il y a 18 minutes, caolila a dit :

     

    As tu des sources sur le nombre / % de "certains" ?  Et dans ceux ci le nombre d'immunodéprimé? 

     

    Bonsoir,

     

    je n'ai aucun nombre, ou chiffre, je vous l'ai déjà dit je ne m'abreuve pas avec,  bon moi  je n'en invente pas non plus contrairement  a certain !

    je ne faisais dans ma réponse que retourner la question, ce qui est discutable  dans un sens l'est aussi dans l'autre !  pas besoins de chiffre ou de nombre  pour cela .

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Bonjour,

 

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