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Plongeur.com - Le site de la plongée sous marine

alofi

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  1. Le 04/01/2024 à 08:13, autrichon gris a dit :

    PS: comment on fait, sauf à être pro, ou ne bosser qu'à tiers temps, et/ou ne pas avoir de vie sociale hors plongée, pour faire 180 plongées par an ? Chapeau les gars ! 😮

    En zone tropicale, c'est plus simple qu'en Méditerranée: pas d'hiver, pas d'équipement lourds, des sites à proximité. En se levant un peu plus tôt le matin, on peut se faire une petite plonge avant d'embaucher, le soir une plongée de nuit après le diner et on se couche à 22h00, un samedi libre et on peut faire 3 ou 4 plongées (plein de sites interessants à 10 ou 12m de profondeurs)...Je confirme que je travaille à plein temps et je consacre mes dimanches à des activités familiales non subaquatiques. J'ai un peu plus de congés que la moyenne (enseignant)  et j'arrive à 220 plongées dans l'année...

     

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  2. Une année 2023 bien rempli. 

    220 plongées la plupart chez moi à St-Barth (il y a pire) et quelques une en Martinique.

    De la formation: 28 brevets validés dont mon premier N5.  De nombreux requins, raies, murènes, crabes araiignée ou corail, pagres dispo et carangues variées  Quelques plongées marquante: l'épave d'une goelette retrouvée(mai), le mérou goliath revu en juin, deux observations de congres bleus de nuit (jamais vu ici jusque là), la 1500ème fêté en juillet, un énorme séisme vécu sous l'eau en juillet également, une plongée où l'on ressortira avec de magnifique photo d'antenaire, une journée baptêmes, et pas mal de plongées pour préparer l'examen de... MF2.

    Le gros moment de cette année, ce stage et cet examen  une véritable aventure humaine!

    Vivement la suite en 2024! 

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  3. Deux questions en l'une:

    1. Une association peut-elle assurer cette prestation?

    2 L'encadrement peut-il être assuré par un bénévole?

     

    1

    Aucune interdiction formelle. La seule vraie interdiction pour une association est de partager les bénéfices

    Après, sachant que c'est une activité commerciale en concurrence avec le secteur privé, elle est soumise à TVA mais il y a une franchise jusqu'à un certain plafond (autour de 38000€ il me semble).

    La vraie question n'est pas tant la légalité que l'intérêt de cette démarche. Ne feriez-vous pas mieux, en tant qu'association de proposer des baptêmes gratuits aux enfants du village qui ne partent pas en vacances?

    Là c'est plus compliqué. 
    Une association ne peut pas recourir à un bénévole pour effectuer des tâches habituellement confiées à un salarié.De plus, l'association ne peut pas non plus recevoir de l'argent en contrepartie du temps passé par ses bénévoles sur telle ou telle action. Il s'agirait sinon de prêt illicite de main d'oeuvre.

    Donc, il faudrait que l'intervenant soit BE ou DE mais, aussi, qu'il soit dressé un contrat de travail (et les formalités sociales induites). Et on revient à la question de l'intérêt de s'engager dans cela...

     

  4. Il y a 2 heures, bardass a dit :

     

    "A ce titre, les associations, communes, entreprises privées, travailleurs indépendants, peuvent chacun être considérés comme un établissement d'activités physiques et sportives dès lors qu'ils contribuent à l'organisation d'une pratique d'activités physiques et sportives."

    ça tombe bien, du coup, une personne physique qui ne travaille pas n'est pas reconnue comme EAPS quand il organise une plongée entre amis.

    "A ce titre, les associations, communes, entreprises privées, travailleurs indépendants, peuvent chacun être considérés comme un établissement d'activités physiques et sportives dès lors qu'ils contribuent à l'organisation d'une pratique d'activités physiques et sportives.

    Sont également considérés comme tel, tous les types de structures ou personnes mettant à disposition [...] du matériel permettant la pratique d'une activité physique et sportive."

     

    Des amis qui plongent du bord, chacun ayant gonflé sa propre bouteille avec son propre compresseur, il n'y a pas d'EAPS. C'est le cas aussi quand la pratique n'est pas régulière.

     

     

  5. Il y a 10 heures, christophe 38 a dit :

    D accord sur beaucoup de choses mais pas sur ta notion d APS.

     

    Quand je dis qu'une instruction de mars 1994 indique cela, c'est factuel... ce n'est pas moi qui l'est écrite  😀...

    Source:

    https://www.loiret.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Jeunesse-sports-et-vie-associative/Sports/Reglementation-sportive/Les-etablissements-d-activites-physiques-et-sportives

     

  6. La lecture de ce fil me conforte sur mon avis:

    1. Le code du sport ne s'applique pas hors-structure, c'est écrit noir sur blanc
    2. Reste à savoir ce que veut dire hors-structure? Une instruction du 7 mars 1994 précise que 3 éléments sont nécessaires pour définir établissement d'APS : un équipement (qui peut être mobile mais généralement fixé dans un lieu), une activité physique et sportive et une durée.
    3. On peut donc être "en structure" alors que l'on clame que l'on est "hors structure"; et dans ce cas le CdS s'applique.
    4. Même lorsque le CdS ne s'applique pas, en cas de carton des responsabilités pénales seront recherché sur la base du code pénal. Une "imprudence" dont la conséquence est l'accident suffit à qualifier cette responsabilité.
    5. La notion de prudence en plongée doit être évalué par le juge, non spécialiste, qui pourra se référer aux experts ou au textes... dans les deux cas, les règles imposées aux clubs par le code du sport (entre autres) pourraient apparaître comme la norme de la prudence.
    6. Au delà de la responsabilité juridique, on peut être prudent pour .... tout simplement éviter un accident... et beaucoup des règles du code du sport (pas toute) sont justes des règles normales de prudence.
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  7. Pour la 204mm de diamètre, ça passe sans bidouillage, en réglant la sangle des deux côtés. Il faut mettre le pli de la sangle entre les deux velcros côté boucle. 

    Pour plus gros, je pense que ce n'est pas adapté. 

    Remarque: tu peux remplacer la sangle par une sangle standard (Mares par exemple) si tu en récupère une sur une vielle stab.

     

    Ma stab est réglée pour une bouteille de 171mm, pour le réglage en 204mm il faut que le pli soit à la flèche. 

     

    Capture d’écran 2023-11-26 à 10.00.54 PM.jpg

  8. J'ai vu des plongeurs qui n'avaient pas plonger depuis des années avoir besoin de formation pour retrouver un niveau conforme à leur prérogatives. Ce n'est pas le cas avec un  plongeur qui plonge peu, même s'il y a souvent quelques hésitations... surtout, effectivement, dans la préparation du matériel.

    Par précaution,  je limite à 30m un plongeur qui n'a pas plongé dans les 15 derniers jours; narcose et perte d'automatisme restent possible....

     

    Quant à moi, c'est déjà assez rare que je passe plusieurs semaine sans plonger, et c'est vrai que j'aime bien, dans ces cas là reprendre par une plongée  en autonomie, sans être en encadrement mais peut-être plus parce que cela me fait plaisir...

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  9. J'ai coché des réponses mais sans être convaincu par la question. De quelles plongées parlent-on? Enseignement ou Exploration? Eau froide ou chaude? Claire ou trouble? 

    De quels acquis parle-ton? Être capable de vider un masque ou de surveiller la DTR de son équipier.... Tout cela implique des réponses différentes. Le but de toute formation doit aussi être d'estimer ses propres limites dans des conditions données.

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  10. Le 11/11/2023 à 19:28, Scubaphil a dit :

    Félicitations !

     

    Un brevet qui va sans doute être très vite rentabilisé ! ;)

    ça c'est sûr! J'ai toujours rentabilisé mes niveaux, avec mon seul N5, j'ai assumé le rôle de DP lors de 500 plongées, puis avec mon MF1, j'ai délivré 253 niveaux divers à la FFESSM (c'est marqué monespace.ffessm.fr) et entre 50 et 100  à la FSGT 😄

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  11. Il est vrai que le résultat du tirage n'était pas celui que beaucoup de  candidats espéraient, en tout cas, pas celui que j'espérais. Mais, la météo s'est montrée très favorable (ni courant ni houle) lors de cette épreuve (la 15eme et dernière) et nous sommes 5 candidats à être restés ensemble: on a tous été "portés" par le groupe, par l'enjeu aussi et au final, mon temps était bien meilleur qu'à l'entraînement.

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  12. Pouvez vous vérifier cela: « Un manomètre classique de plongée fonctionne sur la base d’un tube de bourdon qui mesure la différence de pression interne et externe. Par conséquent s’il indique 200 bars en surface, sans changement de température ou de pression, il indiquera 195 bars à 60m » ai-je juste?

    Et question annexe: Quid d’une sonde?

  13. Il y a 3 heures, Matt a dit :

     

     

    Je ne sais pas ce que dit exactement ton rescrit et le niveau d'information que l'administration a eu pour le délivrer.

     

    C'est le président de l'asso qui l'a conservé. Je sais qu'il délivre des reçus fiscaux depuis. Je le relierai à l'occasion

     

  14. Vous partez tous du fait que les dons sont défiscalisables mais pas les cotisations... Mais non, les cotisations sont défiscalisables, si elles ne correspondent à aucune contrepartie sous forme de prestation notamment. Par exemple, si vous créer une association d'amateurs de couchés de soleil qui se réunissent le soir pour admirer cet astre que vous demandez 50€ par personnes, que tous payent la cotisation (et que personne n'empoche!), pour peu qu'un intérêt collectif soit reconnus, les 50€ sont défiscalisables. Et si l'association prête des coussins à ses membres lors des rencontres, ça ne change rien... Et si, au lieu des couchers de soleils, vous préférez les poissons, non plus. Ce n'est pas l'activité qui implique "une prestation de service", c'est la présence de professionnels....

  15. Un Rescrit, c'est une réponse de l'administration fiscale à une question, en l'occurence la déductabilité des cotisations. En fait, il est adapté à notre situation, nous ne demandons pas à un centre privé de nous servir de support de plongée, il n'y a pas de prestation de service mais des plongeurs qui plongent entre eux. Nous menons des actions à viser de protection de la nature (comptage, étude de l'état des récifs,...) Aucun professionnel n'intervient dans l'association, personne n'est rémunéré. Peut-être que si les conditions avaient été différentes, la réponse aussi. C'est pour cela que je vous invite à faire un rescrit.

    Par exemple dans ces cas pas de déductabilités possibles:

    "TROIS MOTIFS, non exhaustifs, contraires au principe de la cotisation désintéressée qui remettent en cause la possibilité de réduction d’impôt sur la cotisation versée :

    • Si toutes ou tous les adhérent·es de la même catégorie d’âge ne paient pas la même cotisation sans que cela soit motivé et inscrit dans des textes règlementaires du club.

    • Si une partie des adhérent·es du club ou d'une section sportive bénéficie d’un encadrement particulier, notamment professionnel, alors que d'autres adhérent·es, dans la même situation, en sont privé·es.

    • Si les membres de la direction du club ou de la section sportive sont exempts de la cotisation club, alors même que les textes règlementaires ne le prévoient pas. Et de façon générale, toute différentiation tarifaire entre adhérent·es sans que cela soit motivé ni inscrit dans les textes réglementaires du club (statuts et/ou le règlement"

  16. il y a 12 minutes, caolila a dit :

    Euhhh   tu peux expliquer stp 

    https://cms.law/fr/fra/publication/eclaircissement-sur-les-fiscalites-applicables-a-saint-barthelemy

    Le 10/07/2023 à 09:56, cosmosaure a dit :

    Ce genre de montage sera très mal reçu par l'administration.

    En effet, tout don doit procéder d'une intention libérale. C'est-à-dire que le donateur doit rester libre du montant et de la date de son don.

     

     Ce n'est pas vrai. Une cotisation fixée annuellement par le conseil d'administration de l'association est assimilable à un don dans certaines conditions: https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F3175#:~:text=Le montant de la réduction d'impôt est égale à,vous remet un reçu fisc

    Encore une fois, le mieux est de demander un rescrit fiscal.

    • Merci 1
  17. Je découvre ce sujet un peu tard, mais je vais essayer de mettre ma pierre à l'édifice. Effectivement, la plupart des associations sont des organismes d'intérêt général, dans le sens où elles répondent aux 3 critères (activité non lucrative, gestion désintéressée, cercle étendu de bénéficiaires). Mais c'est une chose d'être un organisme d'intérêt général et une autre d'avoir un beau papier à l'entête du ministère reconnaissant cet état de fait. C'est ce que nous avons fait dans notre association et nous avons obtenu un RESCRIT FISCAL, qui est un document opposable par un contribuable qui fait sa déclaration d'impôt.

    Que peut-on déclarer comme dons ? Les dons proprement dits, mais aussi les cotisations à condition qu'elles n'ouvrent pas de droits particuliers à prestation. Et là c'est subtil : si tu demandes 10 € par plongée, ce n'est pas un don, mais si tu demandes 350 € à tes adhérents à l'année, peu importe les activités réalisées, c'est assimilable à un don et donc déductible à hauteur de 60 % des impôts. C'est ce que nous faisons dans l'association : une cotisation annuelle, puis on ne fait rien payer d'autre (plongées, formations, etc...). Et comme je le disais, un beau document de l'administration fiscale reconnaît (dans notre cas) le caractère déductible de nos cotisations !

    Je suis étonné du faible nombre d'associations de plongée qui font bénéficier leurs adhérents de telles dispositions. Dans beaucoup d'associations, une participation par plongée est demandée. C'est bête car ce n'est pas déductible fiscalement... Qui pratique la cotisation annuelle sèche comme nous ? Pourquoi n'adoptez-vous pas ce système ? L'ironie de tout cela, c'est qu'à peine un quart de nos adhérents peut bénéficier de ces dispositions car sur l'île où j'habite, les résidents de plus de 5 ans ne paient plus d'impôts..

     

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Bonjour,

 

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