NTD

Je pense que le 14/09, le secrétaire général FFESSM aurait mieux fait de tourner sa langue sept fois dans sa bouche avant de communiquer. Preuve en est, 3 semaines plus tard , la FFESSM fait marche arrière (ou presque). Je suis bien d'accord avec toi, finalement, et contrairement à la première publication, rien ne change vraiment... (à l'exception des disciplines autres que la plongée scaphandre et assimilées).

Je suis en phase avec cette analyse

Non, ce n'est pas exact. Uniquement pour le passage de brevet (et pas forcément un médecin fédéral d'ailleurs).

Ils n'avaient pas non plus besoin avant (seulement s'ils passaient un brevet). L'animal non, mais lorsque l'on traite un humain de la sorte ça le devient. Un singe n'est pas une insulte non plus, mais traiter une femme de singe si (exemple plus que parlant non?). Sans rancune

Aussi là : https://ffessm.fr/pages.asp?p=409&t=DISPOSITIF%20DU%20CERTIFICAT%20M%C3%89DICAL%202017/2018

Du nouveau, tout chaud! https://ffessm.fr/ckfinder/userfiles/files/pdf/CACIs.pdf On n'a pas fini d'en parler! Il semblerait donc que contrairement à la première publication FFESSM à l'origine de ce fil, pour la pratique de la plongée, le CACI doit être de moins de un an. Bonne lecture.

Je ne me suis permis aucune insulte du genre malgré mon désaccord avec toi. Merci de bien vouloir rester courtois. C'est à mon avis le minimum dans un débat. modérateur : désolé l'insulte n'aurait pas du passer. c'est corrigé.

Avis intéressant, merci. Bien que respectant ta position et ton intervention constructive, je demeure néanmoins sceptique sur la notion de pratique.

Ah? première nouvelle! Sans licence on ne peut donc pas pratiquer la plongée??? Ben dit donc, manifestement tu ne dois pas sortir souvent de ton club....

Non, ce texte s'applique pour la demande de licence. Sort moi un texte indiquant que le CACI a une validité de 1 an pour la pratique de l'activité (bon courage...) Edit: grillé par Benbulle.

Est-il possible d'avoir ce texte de loi svp? Merci.

Bon. Manifestement, et malgré l'évidence, tu sembles décidément borné. Je respecte ta position même si tu comprendras bien que je ne la partage pas (et les textes officiels non plus). Restons en là. Il faut de tout pour faire un monde.

Et bien moi je pense que c'est toi qui iras voir ailleurs pour exercer ta présidence dictatoriale...

A bon, et tes responsabilités de président te donnent donc aussi des compétences dans le domaine médical? Désolé docteur, je ne savais pas. Reste à espérer que tu ne tombes pas sur un adhérent chiant (comme moi) qui exigerais sa licence.

Heu.... Pas d'accord (mais pas du tout). Le président a donc toute légitimité selon toi pour déterminer la "vieillesse" d'un certificat? alors quoi, aller, on dit 1 an, non, c'est beaucoup disons 6 mois, heu non 3 mois c'est bien.... Et le club d'à coté, il dit quoi? A tiens, 1 an et demi etc.... Un peu de sérieux (j'imagine qu'il y avait une pointe de provocation dans ton post... ). Il y a une référence législative, et elle s'applique à tous. Sinon quoi? on te dit d'aller voir ailleurs parce que tu viens avec du matos scubapro et que nous on est aqualung? on te dis d'aller te faire voir ailleurs parce que tu es une femme et qu'ici c'est un club de couilles? A ben oui ma p'tite dame, ici c'est un club de mâles.... Allons allons, de là à parler de discrimination il n'y a qu'un pas. Enfin, pour revenir à ton intervention, moi j'ai une autre solution: je peux être très à cheval sur les textes, je connais un bon pote avocat et je te poursuis. Ce refus d'adhésion basé sur une délibération de bureau à l'encontre des textes et purement et simplement inadmissible.

Si et seulement si : - la structure ayant délivré la licence a effectivement renseigné la case du certificat (rappelons que c'est FACULTATIF) - tu as du réseau au club (ce n'est pas le cas partout détrompez-vous!) - tu as du temps pour le faire en plus du boulot de DP habituel (et ceux qui ont cette fonction savent certainement que le temps est dur à trouver, surtout si tu as des contraintes de départ comme les marées par exemple) - tu as des gens (clients?) effectivement licenciés FFESSM. Rappelons que pour plonger en France il n'est pas obligatoire de présenter sa licence FFESSM (cas de SCA par exemple) et que tu peux avoir des plongeurs provenant d'autres chapelles... Ça fait beaucoup de "si" non?

Je suis absolument d'accord avec toi, mais rien n'est marqué sur la licence! Des licences prises pour pratiquer la nage, la PSP, la plongée ou pour ne rien faire (dirigeants) sont toutes identiques! Le DP n'aura donc pas d'autre choix que: 1/ Se connecter sur le site pour vérifier (à condition que le club ayant saisi la licence ai mentionné la validité -ce qui est facultatif-) 2/ Exiger de voir le certificat. Perso, mon choix est fait. C'est le 2...

C'est tout de même incroyable que sur un tel sujet le législateur et la fédération délégataire ne soient pas foutus d'avoir une explication claire. Ça en devient fatiguant et pénible. Bon, on fait quoi alors? On attend le compte-rendu de la commission médicale FFESSM? Et les clubs qui n'y sont pas affiliés? Autre chose d'énervant tant qu'on y est: Code du sport: Art. D. 231-1-1.-Les dispositions des articles L. 231-2 à L. 231-2-3 s'appliquent à toute licence délivrée par une fédération sportive ouvrant droit à la pratique d'une ou plusieurs disciplines sportives qu'elle organise, ainsi qu'aux licences d'arbitres. « La durée d'un an mentionnée aux articles L. 231-2 à L. 231-2-3 s'apprécie au jour de la demande de la licence ou de l'inscription à la compétition par le sportif. « Le certificat médical mentionné aux articles L. 231-2 et L. 231-2-1 qui permet d'établir l'absence de contre-indication à la pratique du sport mentionne, s'il y a lieu, la ou les disciplines dont la pratique est contre-indiquée. Il peut, à la demande du licencié, ne porter que sur une discipline ou un ensemble de disciplines connexes. On pensait donc que pour avoir une licence, il fallait fournir le certificat. quid des adhérents non pratiquants??? - président non plongeur ou ne pratiquant pas l'activité (cas des structures omnisports) - responsable matériel inapte médicalement etc. Et bien non! il faut lire entre les lignes, on peut tout à fait délivrer une licence sans avoir à fournir ce certificat (ni questionnaire d'ailleurs): FFESSM écrit : Puis-je obtenir une licence sans présentation d’un CACI ? OUI - Veuillez trouver ci-dessous la réponse de l’Administration ; L’article D-231-1-1 du code du sport prévoit que « Les dispositions des articles L. 231-2 à L. 231-2-3 s'appliquent à toute licence délivrée par une fédération sportive ouvrant droit à la pratique d'une ou plusieurs disciplines sportives qu'elle organise, ainsi qu'aux licences d'arbitres ». Cette disposition ne concerne donc pas les licences dirigeants ou les licences n’ouvrant pas droit à la pratique sportive. De ce fait, la délivrance de ces licences n’est pas subordonnée à la présentation d’un certificat médical. Ouvrant droit!!!! ( ne veut donc pas dire qu'il va le faire! La licence lui ouvre le droit de. ) Du coup patatrat !!! Fournir la licence seule ne permet donc pas de justifier que le certificat est valide, et ce même la première année (année zéro 2017/2018). Le DP doit donc exiger le certificat, car rien ne prouve que la personne la donné pour obtenir sa licence... (hormis se taper la base de données FFESSM et perso, je ne le ferai pas). Reste donc le deuxième point d'achoppement : la validité.... 1 an ou validité de la licence en cours??? Moi je dis validité de la licence, d'autres (Whodive) disent 1 an... Notez que ce n'est qu'une constatation, pas un reproche du tout. Mais tout de même, c'est un sacré binz leur truc... Fatiguant je vous disait...

Bon, no comment. Je crois qu'il n'y a pas plus bête que celui qui ne veut pas comprendre. Beaucoup aurons -à mon sens- compris la problématique posée par ces nouvelles dispositions. Manifestement, pas toi. Bonne soirée.

Tu as cette réflexion car tu es plongeur, et pas nageur. Si tu étais nageur, pour 2019 et 2020, un simple auto-questionnaire suffira à obtenir ta licence. Pas besoin de certificat de non contre-indication!

Encore une fois, je te l'accorde pour 2018, mais pour 2019 tu pourras tout à fait obtenir ta licence avec un certificat de 2 ans si tu fais de la nage. Pour 2018 oui (année zéro du dispositif), mais après non! Les licenciés FFESSM ne sont pas tous des plongeurs! Ne pas faire une généralité.

Absolument d'accord avec cette question (c'est celle que je pose depuis le début de mon intervention sur le fil). On se comprend donc OUI Quand tu as 150 membres dont 30% de nageurs (dans lesquels il y a des plongeurs aussi), ben amuse toi! Oui, si tu as un smartphone, du réseau, du temps... Bref, on ne peut en venir qu'à la conclusion ou pour cette année la licence va pouvoir "servir de" certificat (puisque année zéro), mais à partir de 2019, le certificat devra être présenté.

C'est exactement ce que j'ai compris et c'est ce que j'expliquai dans mon premier post pour lequel tu as manifesté ton désaccord. Nous tombons donc d'accord sur cette durée de validité. On peut être contre, mais manifestement c'est ainsi. Reste la deuxième question, et c'est là dessus que je cherche une réponse: mis à part se connecter sur le site de la FFESSM (via le compte club ou SCA ou via le QRCODE de la licence), comment le DP peut-il s'assurer facilement que le certificat présenté lors de l'obtention de la licence datait bien de moins d'un an? Pour cette année et cette licence 2018, pas de problème puisque cette année 0 est un point de départ et toutes les disciplines doivent fournir le certif de moins d'un an, mais pour l'an prochain??? Il y aura alors des licences délivrées avec certif de moins d'un an (plongée scaphandre) et d'autres simplement sur questionnaire (nage avec palmes). Comment le DP pourra-t-il faire la différence si l’intéressé ne présente que sa licence et souhaite plonger? En tout cas, merci pour ton exemple parlant Bardass...

NON ! Si c'est un plongeur oui, mais si c'est un nageur non. Pour ce dernier, le questionnaire suffira pour obtenir la licence, et il produira un nouveau certificat de moins de un an que 3 ans plus tard! Ne pas confondre les dispositions relatives aux conditions particulières (plongée en scaphandre...) avec les dispositions générales (nage avec palmes...). Je reviens donc à ma question initiale: comment le DP peut-il s'assurer que la licence a bien été demandée pour une pratique particulière (plongée scaphandre), et non pas pour une autre activité non soumise à la présentation du certificat de moins de un an??? - Réponse déjà donnée : lire le QRCODE de la licence (pas très pratique si pas de smartphone ou pas de réseau...) - Demander systématiquement le certificat médical, s'assurer qu'il couvre bien la durée de validité de la licence en cours (à mon avis le mieux) - Autre réponse??? En tous cas, une chose ressort du sujet: vu le nombre d'interprétations différentes des contributeurs, on ne peux qu'aboutir à une constatation implacable : ce texte n'est pas si clair que ça!

Ben, vu les réponses qui suivent ton intervention, j'ai plutôt l'impression que c'est ton raisonnement qui part mal... C'est aussi ce que j'avais compris. Donc, comme dit frguibot (que je remercie pour son pragmatisme), seul le QRCODE pourra attester que la licence a bien été obtenue pour un plongeur (et non pas un nageur avec palmes par exemple), et donc que le certificat est OK. Et je suis en effet d'accord pour dire que ça va compliquer le travail du DP...