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  1. erreur corrigée : merci pour la précision (je confondais avec le fait que 10% des contribuables paient 90% de l'IR : mais là c'est un autre débat). Par contre, si l'on devait financer par l'impôt toutes les actions bénévoles, il faudrait augmenter la collecte très significativement.
  2. Bonjour Narcosis, Les actions se font au bénéfice des membres pas de la fédération (FFESSM ou FSGT). Ces membres font partie de la communauté et les actions font partie du projet d'éducation et de développement des activités sportives. Elles s'inscrivent parfaitement dans le cadre de la politique publique. Il faut avoir une approche globale en terme de bénéfice / coût. Encore une fois, la communauté est largement bénéficiaire dans le bilan du bénévolat. Etant professionnel, tu sais que le poste de coût le plus important est "frais de personnel" et "charges sociales" jusqu'à 80% dans une structure de services. Dans le bénévolat, ce poste est un don à la collectivité. Le bilan est donc très favorable pour cette dernière. En ce qui concerne la "qualité formative" : je ne pense pas que les moniteurs qui sont à la fois bénévoles et pro différencient la qualité de leur prestation en fonction du contexte. Tous ceux que je connais sont plus animés par la passion de leur métier plutôt que par l'attrait du gain. Car si l'on gagnait beaucoup d'argent en étant moniteur de plongée cela se saurait (et les carrières pro dureraient sans doute beaucoup plus longtemps). Comme tu le fais remarquer dans tes interventions, le métier va bien au delà de l'action de formation stricto sensu et heureusement que les prestations annexes permettent d'augmenter significativement le CA. En ce qui concerne les factures : la France présente une particularité : dans certaines entreprises, les activités culturelles et sportives ainsi que les voyages peuvent être pris en charge partiellement par le Comité d'Entreprise. Donc cela ne me choque pas que des français puissent te demander des factures. C'est un avantage acquis important pour les salariés sans lequel de nombreuses personnes ne pourraient pas pratiquer une activité ou partir en vacances. Par contre, si c'est pour se faire rembourser des vacances par son club, cela est malhonnête et illégal. Afin de ne pas être complice et ne pas léser la communauté, je te suggère de bien demander la finalité de la facture à ton client et de ne pas facturer des prestations annexes en les libellant "frais de formation". Un cas peut être envisagé : un moniteur qui t'achèterait une formation Ultimate Sidemount pour pouvoir mettre en place ce type de formation dans son club (à condition que le club ait acté pour considérer cette action comme faisant partie de son objet). Cette formation n'est, peut-être, pas disponible en France (je n'en sais rien car je n'y connais rien en SM), alors il peut être intéressant de la suivre avec toi. Dans ce cadre précis, il pourrait te demander une facture pour pouvoir bénéficier du dispositif de déduction fiscal. Cela te choque-t-il ?
  3. bonjour Toudoux, Si tu veux avoir une vision plus précise de la situation, il faut élargir ton point de vue : - En France, le bénévolat "rapporte" des milliards d'euros à la collectivité si l'on doit valoriser le temps consacré par les bénévoles. - De nombreuses actions sociales, culturelles et sportives ne pourraient pas être organisées sans bénévolat. - La déduction fiscale n'est pas un dispositif fédéral mais une disposition fiscale mise en place par l'Administration Fiscale dans le cadre d'une politique publique en vue de favoriser le lien social, le développement des activités culturelles et sportives. - La réalité de l'impôt sur le revenu est qu'il n'y a que la moitié des foyers fiscaux qui le paie donc même en suivant ton raisonnement 50% des personnes ne sont pas impactées. (édit : suite au post de Autrichon gris pour corriger une erreur - voir ci-dessous) On peut donc constater que l'avantage est bien largement en faveur de la communauté. Un exemple qui pourrait te concerner : si tu souhaites participer à une formation de Guide de Palanquée : - soit tu participes à un stage dans un cadre associatif et cela te coutera en frais de formation quelques centaines d'euros au maximum (... et le communauté sera lésée !!!) - soit tu achètes un stage dans une structure commerciale. Etant aussi moniteur professionnel, je te propose un stage tip top, triple certification : FFESSM, CMAS.CH et PADI pour 1.500 euros (uniquement pour les frais de formation). En plus, je peux te former à Genève (plongée en lac), Marseille (retour aux sources de la plongée) ou à Tahiti .... et dans ce cas là, la communauté n'y trouvera rien à y redire puisque je verserai les taxes sur le CA encaissé. Par contre, prévois un budget un peu plus conséquent. tu remarqueras que mon exemple est aussi caricatural que ta vision de la vie associative et du bénévolat, mais il correspond à une réalité (oui, il y a des personnes qui aiment être traitées en VIP et sont prêtes à y mettre le budget nécessaire ... et il y a de nombreuses personnes qui ne pourraient pas pratiquer leur passion sans pouvoir bénéficier du cadre du bénévolat)
  4. Bonjour, euh, la déduction fiscale est, pour le bénévole qui peut en bénéficier, une diminution de l'impôt qu'il paie. Cela n'est pas une charge. Les différentes actions auxquelles je participe me font engager plusieurs milliers d'euros par an de frais. J'ai choisi la déduction fiscale pour de bonnes raisons : - cela ne coûte rien à mon club - cela ne coûte rien à mon CODEP - cela permet à mon club et mon CODEP de ne pas avoir à subventionner ma participation. - En ce qui me concerne, le barème kilométrique est très inférieur au Prix de Revient Kilométrique de mon véhicule, j'en suis donc encore de ma poche. - Je déduis 66% des frais que j'engage. Donc, oui le bénévolat prend du temps et coûte de l'argent. Non, il ne fait pas porter une charge financière à l'ensemble de la communauté au profit d'un petit groupe de personnes. En ce qui concerne les gueuletons ou le minibar des dirigeants : je ne sais pas de quelle association tu fais partie mais ta vision des choses est pour le moins caricaturale et nous expose une approche réductrice et assez négative du bénévolat.
  5. Tarif pratiqué par notre CODEP pour le GP : - 30 euros pour les cours théoriques : une douzaine de séances réparties dans différents clubs du département (pour permettre à plus de moniteurs et stagiaires pédagogiques de participer), un soir par semaine ou le samedi (chacun peut suivre en fonction de ses disponibilités). La participation permet de payer le café/thé et les biscuits. - séances de fosses : prix de l'entrée (le CODEP paie pour les encadrants) - stage de préparation en milieu naturel (Corse) - une semaine 795 euros tout compris (vol + hébergement/nourriture + encadrement : 1 moniteur E4 pour 2 élèves + Stagiaires péda MF1 et MF2) - examen : stage final et épreuves (5 jours pour ne pas bloquer tout le monde le week-end) : 395 euros (Marseille)(hébergement/nourriture + encadrement) - sans le transport Total : 30 + 795 + 395 = 1.220 euros pour le cursus complet. Remarques : - les candidats peuvent suivre les cours théoriques et aller passer la partie pratique et/ou l'examen dans le centre qui leur convient le mieux. - certains candidats ne viennent que pour le stage final/examen (théorie + pratique). - les remarques que nous font les candidats concernent essentiellement l'investissement en temps plutôt que le coût de cette formation (budget certes non négligeable) -Raphael : je suis un peu surpris du coût de la formation théorique et de l'examen blanc organisés par ton CODEP. Je ne vois pas ce qui peut le justifier compte tenu que l'encadrement est bénévole. - pour les personnes pressées, qui ne sont pas disponibles, qui n'apprécie pas l'environnement associatif, il existe des structures commerciales qui dispensent des formations de qualité à des tarifs très compétitifs.
  6. Activité entrant strictement dans le cadre de l'objet de l'association : il est nécessaire que l'association précise quelles activités entrent dans son objet : il est, par conséquent, recommandé qu'elles dressent une liste écrite de ces activités et que cette dernière soit consignée dans un compte rendu du bureau ou d'une AG. Certains clubs mettent en place des listes précises d'actions : stages de formation de plongeurs ou cadres ... Sur la destination des frais engagés par le bénévole lors d'un stage de formation : - encadrants : pas d'ambiguïté car ils animent le stage (à titre bénévole) - stagiaires : ils engagent des frais pour participer à une action de leur club (si identifiée en tant que telle) ou d'un CODEP. Ces frais sont engagés que le résultat soit un succès (diplôme, certification ...) ou pas. Donc on ne peut pas affirmer que la contrepartie de ces frais est l'obtention d'un diplôme ou d'une certification car l'unique certitude est la participation à une activité, pas le résultat : "bénévolat ... participation ... au fonctionnement de l'association sans contrepartie ...". Pour conclure, si l'on considère que suivre un stage de formation fait partie de la participation au fonctionnement de l'association sans contrepartie" alors il est possible de pouvoir bénéficier du dispositif de réduction d'impôt. Un des éléments essentiels serait pour le Club de mentionner explicitement ce stage de formation comme faisant partie de ses activités pour l'exercice en cours. Pour pouvoir bénéficier du dispositif, la condition de base est d'être bénévole. Dans un club de plongée, un bénévole est un encadrant technique (au sens large : plongée scaphandre, apnée, tir sur cible, vidéo, ...) ou administratif. Conséquences (deux exemples, il a bien sur d'autres situations) : - pour un encadrant déjà certifié (GP, E1, ..) et actif dans le club : il peut bénéficier du dispositif non seulement lorsqu'il encadre mais aussi pour poursuivre sa propre formation pour les besoins du club. - pour un plongeur qui désire devenir encadrant (donc passer dans le statut bénévole de l'association), cela n'est pas évident car il n'est pas encore bénévole (quelle action en direction d'autrui sans contrepartie, a-t-il mené ?). Rappel sur la notion de bénévole (Guide du bénévolat) « Le bénévole est celui qui s’engage librement pour mener à bien une action en direction d’autrui, action non salariée, non soumise à l’obligation de la loi, en dehors de son temps professionnel et familial1 ». Le bénévolat est la situation dans laquelle une personne apporte temps et compétences à titre gratuit pour une personne ou un organisme. Il se distingue donc de la situation de travail (ou salariat) essentiellement par les critères suivants : - Le bénévole ne perçoit pas de rémunération. Il peut être dédommagé des frais induits par son activité (déplacement, hébergement, achat de matériel…). - Le bénévole n’est soumis à aucun lien de subordination juridique. Sa participation est volontaire : il est toujours libre d’y mettre un terme sans procédure, ni dédommagement. Il est en revanche tenu de respecter les statuts de l’association, ainsi que les normes de sécurité dans son domaine d’activité." Désolé pour ces posts assez longs qui peuvent être ennuyeux à lire mais on me pose souvent cette question, alors je profite de mon passage sur plongeur.com pour apporter quelques éléments d'information.
  7. Bonjour, Il y contradiction entre la réponse fournie le 21 février 2016 et 5 juillet 2016 par Jérôme Carrière de la Commission Nationale Juridique et l'article paru dans Subaqua N°231 : Jérôme Carrière : "On peut estimer que votre propre formation et tous les frais qui vont avec ne sont pas prévus par ce texte. L’intérêt de l’association est bien entendu que vous ayez le MF1, mais la frontière avec votre propre intérêt penche du mauvais côté pour l’administration fiscale" Article Subaqua : "Ainsi, s’agissant d’un club de plongée membre de la Ffessm, les frais engagés par le bénévole peuvent concerner, les activités suivantes en fonction des disciplines existantes au sein du club : • la préparation des pratiquants aux brevets et niveaux de qualification mis en place par les commissions nationales de la Ffessm ; • l’organisation d’entraînements physiques et techniques ainsi que l’actualisation des connaissances des pratiquants ; • l’organisation et l’encadrement de sorties en fosses ou en milieu naturel, des compétitions ; • leur propre formation ainsi que la formation des (futurs) cadres et entraîneurs bénévoles dans l’ensemble des domaines ayant un lien avec les activités du club (par exemple le secourisme, le matériel – Tiv…," Dans les documents de référence, on trouve les informations suivantes : Bulletin Officiel des Impôts 5 B-11-01 du 6 mars 2001 1. Les frais doivent être engagés : a) dans le cadre d’une activité bénévole Le bénévolat se caractérise par la participation à l’animation et au fonctionnement de l’association sans contrepartie ni aucune rémunération sous quelque forme que ce soit, en espèces ou en nature hormis, éventuellement, le remboursement, pour leur montant réel et justifié, des dépenses engagées par les bénévoles dans le cadre de leur activité associative. b) en vue strictement de l’objet social d’une oeuvre ou d’un organisme d’intérêt général Seuls les frais engagés pour participer à des activités entrant strictement dans le cadre de l’objet de l’association sont susceptibles d’ouvrir droit à l’avantage fiscal. Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts BOI-IR-RICI-250-20-20120912 du 12 09 2012 Sur la notion de contrepartie : D. Contreparties prenant la forme d’un bien ou d’une prestation de services 90 Sans qu’il soit possible de fournir une énumération exhaustive des contreparties de cette nature, sont notamment visés : la remise de divers objets matériels, l’octroi d’avantages financiers ou commerciaux, le service d’une revue, la mise à disposition d’équipements ou installations de manière exclusive ou préférentielle, l’accès privilégié à des conseils, fichiers ou informations de toute nature... Dès lors que les adhérents ou donateurs bénéficient d’une telle contrepartie, les versements qu’ils effectuent sont en principe exclus du champ d’application de la réduction d’impôt.
  8. ALTV

    Problème tables MN90

    1. Il me semble que l'épreuve était la péda pratique et non l'orga. Lors de l'annonce des résultats, les IN sont toujours présents pour discuter et donner plus de détails aux candidats qui n'ont pas réussi tous les groupes d'épreuves. Ce dialogue est d'autant plus nécessaire lorsqu'une note éliminatoire a été mise par un jury. Même si c'est un moment qui peut-être très difficile, il est toujours intéressant de savoir de manière précise comment on a été évalué. 2. Préparation du MF2 - Maroc. Nous sommes aussi un club rattaché au club France. (www.tethys-scubaclub.ch). Ces clubs dépendent directement de la CTN. Le cursus MF2 comprend des étapes obligatoires : stage initial, stages en situation, stage final. Le détail étant consigné dans un livret pédagogique. Je ne peux que te conseiller de te rapprocher de la CTN et de voir avec eux comment organiser ta préparation et éventuellement obtenir des aménagements en terme de délai en fonction de tes disponibilités. La préparation du MF2 demande une grande disponibilité et il est intéressant de participer à des stages organisés par différentes CTR pour rencontrer le maximum d'IN et s'enrichir à leur contact. Personnellement, je l'ai préparé avec la CTR IDF/P, Corse et Provence. C'était très sympathique et intéressant. Je sais que la CTR Provence organise durant toute la saison des cours sur la théorie un soir de semaine, tu peux peut-être leur demander de participer via Skype (c'est que nous faisons en Suisse pour les personnes qui ne peuvent pas se déplacer). la CTR BPL a aussi mis des vidéos très intéressantes en Anat/Physio sur le site wiméo.com Lien vers le site de la CTR BPL (cursus MF2) : http://www.cibpl.fr/plongee-sous-marine/mf2/presentation-du-MF2-ou-E4.aspx e-learning (N4, MF2, Trimix) sur viméo : http://vimeo.com/cibpl Bon courage
  9. ALTV

    Problème tables MN90

    le MF2 est un parcours difficile semé d'embuches.... une des principales difficultés est de bien comprendre ce qui est attendu de nous. Il n'est pas rare d'avoir à s'y prendre à plusieurs reprises pour l'obtenir. A la suite de notre examen (session de juillet à Treb et septembre à Niolon), nous avions fait un récapitulatif des facteurs clés de réussite, il en ressortait : - une préparation physique et surtout technique (travail en groupe 2 à 3 séances par semaine d'octobre à septembre) - participation aux stages de formation N4 (en situation) - formation d'initiateurs - préparation péda en groupe avec passage au tableau (une séance par semaine d'avril à aout). Nous avions réfléchi en groupe sur tous les sujets (liste de l'année précédente) et préparé les éléments clés de chaque sujet. Si nous avions un doute ou besoin de compléments, nous avions échangé avec nos IN (IDF/P) - participation à des stages spécifiques de prépa MF2 (CTR Corse à l'Incantu (avril), Ricoll et Médalin (juin), CTR Provence (fin aout juste avant la session de septembre). Résultats : 4 candidats IDF/P, 2 candidats 74 et 2 candidats 13 : 100% de réussite (tous avec une moyenne générale allant de 12,5 à 15). Ce bilan détaillé a aussi mis en évidence que les candidats (12)qui n'avaient pas réussi ou partiellement n'avaient pas fourni le même volume de travail pour leur préparation. Depuis, ils ont amélioré leur stratégie de préparation et l'ont tous eu ! Nous nous sommes présentés : - au point techniquement et sur le plan physique : pas de stress pour les épreuves physiques et techniques. (nage et capelé étaient plutot une détente en fin de journée que réellement une épreuve). - au point sur la théorie (nous avons fait en groupe tous les sujets des annales des 5 dernières années) - Nous avons pu nous concentrer sur la péda. Le travail en groupe fut intense et très payant. Une grande solidarité a permis de se soutenir mutuellement et de dvelopper un esprit très positif (toujours aller de l'avant, ne pas hésiter à se remettre en question et rester à l'écoute des autres). voilà, j'espère que ce retour d'expérience te sera utile. J'ai vu que tu es des Bouches du Rhone : as-tu fait ta préparation avec l'équipe de la CTR Provence ?
  10. ALTV

    Problème tables MN90

    Les corrigés des examens MF2 peuvent comporter des erreurs (voir exercices Nitrox en altitude). Sauf élément qui m'aurait échappé, je suis d'accord avec TheSnake. Utilisation des tables MN90, procédure plongée successive avec remontée rapide : si pas d'accident et ré-immersion possible dans les 3 minutes : retour à mi-profondeur (27/2 = 13,5 m soit 14 m) pour une durée de 5 minutes. Durée de plongée : temps depuis l'immersion jusqu'à la fin de la mi-profondeur : 25' + 1' + 2' + 5' = 33 minutes. Détermination de la décompression : - ajouter la majo TABII(0,99b/28m) = 15' à la durée de plongée (33') soir 48', on entre dans les tables (28m/50') -> palier de 32' à 3 m. (rappel : plongée successive à l'air en mer). Heure de sortie : - durée totale d'immersion : 33' + 1' (remontée 14 m à 3 m à 15m/mn) + 32 ' (palier à 3m) + 30" (remontée de 3m à la surface) = 66'30" Heure de sortie : 15h00 + 66'30" = 16h06 et 30" arrondie à 16h07. L'observation des tables permet de comprendre l'erreur du corrigé : entrée dans les tables avec (28 m / 45') : palier de 25' à 3m. L'INS a oublié la durée d'immersion à mi-profondeur (sans commentaire). L'heure de sortie proposée dans le corrigé est cohérente (16h00) puisqu'il ne fait que 25' à 3 m. PS. : l'exercice suivant était plus fun (détermination du mélange Nitrox en altitude). www.tethys-scubaclub.ch
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Bonjour,

 

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