En faite, dans mon scenario, on ne parle plus de sca ou centre de plongee, l entreprise vend une prestation de transport de passager avec mis a disposition du materiel de plongee. On est dans le cadre de plongee HS. Enfin c etait mon idee, peut être pas bonne, je suis pas un pro hein.
Il faut comprendre qu une sca, ou centre commercial est une entreprise prestataire de services et notamment de l encadrement pour des explos ou de la formation, il n est donc pas etonnant que l encadrant soit salarié ( le bénévolat est interdit dans toutes entreprises, pourquoi cela devrait être différent en plongée). Donc l encadrant est soit déclaré et possède le diplome d état, ou pas déclaré et donc travail illégalement, diplome d état ou pas. Que dirais tu si dans ton boulot, tu ne trouvais pas de travail parceque certain le faisaient bénévolement?
Je vois pas pourquoi, tant qui a pas accident. Si je plonge en autonomie avec ma copine n1, je prend mes responsabilité et le DP aussi. Ici, il y a fermeture, pour moi ce n est pas juste une histoire de travail dissimulé. D après les éléments fournis, le défunts venait juste d avoir son N2, le DP ne le connaissait pas ni le guide et il l envoie a 40 sur une plongee pas facile. Même en Pe 40, pour moi, y a faute. Le DP n aurait jamais du l envoyer sur cette plongée et le guide le prendre dans sa palanquée. Etait il seulement au courant qu il plongait en autonomie? l enquête en dira plus.
Le fait d être assoc n interdit pas de faire du commerce et de respecter le code du travail. Mais pour une assoc, au sens ou on l entend, des membres et une mise en commun du materiel, connaissance etc, oui on se connait.