Alain Foret

Il ne t'a pas échappé que l'instruction est de 2006. Ce qui laisse les 2 cas de 2007 et de 2013 dont tu parles sans citer les références permettant de la retrouver. Peut-être pourrait travailler en détail la question, argumenter ce que tu veux démontrer et pubier sous ton vrai nom. Cela serait sans doute utile à la communauté des plongeurs. D'ailleurs peut être que d'autres contributeurs trouveront qu'il y a aussi des jugements qui vont à l'inverse. Peut-être que d'autres pourront démontrer qu'en fait cela dépend de chaque cas, selon que tous les plongeurs de la soi-disant "plongée hors club" soient expérimentés ou au contraire que dans cette sortie certains soient novices et d'autres expérimentés. Vouloir une vérité et une seule en la matière est une chimère. Bien cordialement, Alain Foret

Bonsoir, Tout cela est l'affaire d'un juge, que je ne suis pas et que tu n'es pas. On peut donc discuter du sexe des anges pendant des heures sans avoir plus de réponse. En revanche, il y a des choses factuelles que l'on connaît : 1) Dans un établissement d'APS l'activité est réglementée par le code du sport. 2) La directive JS 06-135 précise que cette notion d'établissement doit s'entendre au sens le plus large et qu'il ne faut donc pas croire qu'en dehors strict d'une structure on peut échapper à toute réglementation. C'est ce que j'indique dans Plongée Plaisir en citant les sources. Pour le reste, une fois informés, à chacun de prendre ses responsabilités. Bien cordialement, Alain Foret

Bonsoir,, Je confirme mes écrits concernant les établissements d'APS. La référence aux textes concernés est citée dans les livres Plongée Plaisir, il s'agit de l'instruction 06-135 JS. "La notion d’établissement d’APS est très générale. Elle n’est pas fixée par un statut juridique particulier et ne se limite donc pas aux seules structures associatives. Elle n’est pas liée à un équipement mobilier ou immobilier. En fait, hormis le cadre familial ou amical, toute personne qui organise contractuellement la pratique ou assure la formation, même dans un cadre bénévole, est considérée comme exploitant d’un « établissement d’APS » ; elle est donc soumise au respect des obligations des textes évoqués précédemment, notamment l’obligation de déclaration à la préfecture du département (direction départementale de la jeunesse et des sports) préalablement à l’ouverture de cet établissement." Pour en savoir plus : http://www.plongee-plaisir.com/fr/telechargement.php Bien cordialement, Alain Foret

Bonsoir, Oui, tout cela est écrit dans le texte sur le Bpjeps disponible sur http://www.legifrance.gouv.fr Les commentaires sont dans Bathyfolages n°6 disponible gratuitement sur http://www.plongee-plaisir.com Bien cordialement, Alain Foret

Bonsoir, Eh bien non, ce n'est pas d'actualité en France. Bien cordialement, Alain Foret

Bonsoir, Le recyclage c'est tous les 5 ans. Les premieres formations n'ont pas encore debuté et les premiers brevets seront delivres dans un ou deux ans. Ce qui amene les premiers recyclages dans 6 ou 7 ans. A l'extreme, s'il y a des equivalences directes (bees2 > Desjeps), les recyclages auront lieu dans 5 ou 6 ans ! Ajoute à cela que pour les premières formations, les enseignants ne sont pas encore recrutés et les programmes pas encore completement declines. Bref, pour le contenu du recyclage ... va falloir patienter ! Cordialement, Alain Foret

Ben oui, Les textes sont parus il y a à peine 12 ans ! Comme on va vite en plongée ... j'espère qu'on a eu assez de temps pour bien réfléchir :-) Trève d'ironie : ce n'est pas la suppression des brevets délivrés par l'Etat, c'est la fin du Brevet d'Etat à 3 degrés (bees 1 à 3) remplacé par le Bpjeps, le Dejeps et le Desjeps. Tu as les numéros 4 (2011) et 6 (2012) de bathyfolages qui expliquent cela. Bien cordialement, Alain Foret

Bonsoir, Oui, les heures en cours et celles en alternance sont fixées. Vous avez un point complet sur le sujet Bathyfolages numero 6. Accessible sur inscription (gratuite) à partir de http://www.plongee-plaisir.com. Ce n'est pas que je veuille faire de la retape ... mais ça fait plus de 20 pages. Donc difficile de tout synthétiser sur un forum... même s'il est excellent :-) Bien cordialement, Alain Foret

Bonsoir, Dire qu'un Creps utilise les moyens logistiques d'une base federale ou un club de plongee, bien sur. Car hormis certains Creps dont Antibes, ils n'ont pas de moyens de plonger. Mais ce n'est pas une "co-organisation". C'est juste une location de moyens logistiques. Les organisateurs sont les Creps. Bien cordialement, Alain Foret

Bonsoir, Quel rapport entre un brevet delivre par l'Etat et une base federale ? Pas tres serieuse cette source d'information. Cordialement, Alain Foret

Bonjour, Dans Plongee Plaisir, tu as systématiquement tous les exercices nécessaires qui sont associés aux explications. 200 exercices pour le niveau 1, 300 pour le niveau 2, etc. Maintenant, si c'est pour la formation nitrox que tu cherches des éléments, Plongee Plaisir Nitrix n'existe pas encore. En revanche tu as des infos (pas d'exercice) sur http://www.nitrox.fr Bulles cordiales, Alain Foret http://www.plongee-plaisir.com

Bonjour, Effectivement, le plan de secours dépend du lieu de plongée (et dans une moindre mesure de l'embarcation également). Le n°5 de Bathyfolages sur www.plongee-plaisir.com (revue gratuite, sur abonnement, associée aux livres Plongée Plaisir) présente des modèles de plans de secours. Bien cordialement, Alain Foret

Bonsoir Christophe, En résumé : 1. On respecte ce qu'il a d'écrit sur la bouteille. Et sur la majorité des bouteilles en circulation actuellement il est indiqué "air" donc pas de nitrox pour celles-là. Pour les autres mentions voir ton post. 2. Pour la robinetterie : on ne sait pas. Bref, toujours au même point qu'il y a 2 mois. Bien cordialement, Alain Foret PS : Rappel, toujours problème d'existence légale pour le TIV depuis la disparition du comité consultatif. Les textes qui devaient paraître ne sont jamais paru ! Quid des assurances ? Aucune réponse après demande écrite début mars.

Bonjour, A toutes fins utiles et pour alimenter la réflexion, voici un extrait des interrogations transmises au ministère de l'Industrie le 6 mars et restées à ce jour sans réponse. Bien cordialement, Alain FORET I-LE CAS DES EPI En France, la plongée de loisir regroupe les établissements d’activités physiques et sportives (APS), qu’ils soient constitués sous forme d’associations à but non lucratif ou sous forme d’entreprises (entreprises individuelles, sociétés), appelées structures commerciales. Ce secteur dit « de plongée de loisir » regroupe donc : - des plongeurs simples membres d’association ou membres élus (président(e), …) ; - des clients de structures commerciales ; - des moniteurs bénévoles non soumis aux dispositions du code du travail ; - des moniteurs professionnels (brevetés d’Etat) salariés et soumis aux dispositions du code du travail ; - des moniteurs professionnels (brevetés d’Etat) sous le statut de Travailleurs Non Salariés (TNS). Cette précision est apportée car ce domaine de pratique de la plongée occupe un champ différent de celui de la plongée dite « professionnelle » bien que le décret n°2011-45 du 11 janvier 2011 sur le travail hyperbare concerne les moniteurs salariés. Ainsi, lorsque la section 4 du code du sport (prévention des risques résultant de l'usage des équipements de protection individuelle pour la pratique sportive ou de loisirs, art. R322-27 à R322-38), prise en application de l’article L221-3 du code de la consommation stipule que les dispositions qui y figurent « ne s'appliquent pas […] aux équipements de protection respiratoire utilisés pour la plongée [car ils] relèvent des dispositions règlementaires prises en application de l'article L. 4311-1 du code du travail », cela signifie que les « clients » de structures commerciales tout comme les « membres » d’associations, les moniteurs bénévoles et les travailleurs non salariés n’y sont pas soumis. Et que seuls les moniteurs salariés y seraient soumis. Ainsi, la note de la DGCIS (DGCIS/SCD/SQUALPI) en date d’octobre 2011 indiquant que le domaine couvert par les EPI concerne les appareils de plongée en renvoyant à la section 4 du code du sport me semble omettre le fait que cette section 4 exclut justement les EPI de la pratique sportive et de loisir de la plongée, pour ne prendre en compte que les dispositions du code du travail. Mes questions sont donc les suivantes : 1. Les appareils de plongée (bouteille, robinetterie, détendeur, manomètre de pression) sont-ils considérés comme des EPI dans le cadre du sport et des loisirs ? 2. Si oui, pouvez-vous m’indiquer les références des textes réglementaires ? 3. Si non, pouvez-vous me préciser si les moniteurs salariés sont tout de même concernés, du fait des dispositions du code du travail et du décret hyperbare déjà cité ? Auquel cas, nous aurions à bord des bateaux : a. des plongeurs (membres d’associations ou clients de structures commerciales) et des moniteurs bénévoles non concernés par la notion d’EPI ; b. des moniteurs salariés qui seraient concernés par les EPI. Confirmez-vous cette analyse ? II-LES NORMES NF-EN-144 et NF-EN-13949 Jusqu’au 1er avril 2012, le code du sport prévoyait la possibilité d’utiliser un équipement « air » (bouteille, robinetterie, détendeur, manomètre) jusqu’à un enrichissement de l’air en oxygène plafonné à 40% (plongées en nitrox). La mise à jour du code du sport déjà citée supprime cette dérogation. Ce qui suppose aujourd’hui de ne plus pouvoir utiliser un équipement « air » au-delà de 21% ou 22% d’oxygène. Mes questions sont donc les suivantes : 4. Cela signifie-t-il que les normes NF-EN-144 (robinetterie spécifique M26) et NF-EN-13949 (bouteilles spécifiques) s’appliquent obligatoirement en France ? 5. Par quel(s) texte(s) ont-elles été reprises en droit français ? Mes recherches sont infructueuses. 6. Ces normes s’appliquent-elles uniquement aux constructeurs ou concernent-elles également les usagers ? Cette question découle du fait que le code de la consommation (art. L211-3) et la section 4 du code du sport, exclut les équipements de plongée de loisir de la catégorie EPI (voir partie I de cette lettre). 7. Si ces normes ne s’appliquent pas au consommateur, cela signifie-t-il qu’une bouteille « oxygène » munie d’une robinetterie M25 (même robinetterie que pour l’air, sous réserve qu’elle soit dégraissée pour être « O2 Clean ») peut être : a. utilisée par un consommateur ; b. mise à disposition par une structure ; c. gonflée par une station de gonflage.

Bonjour Christophe, 1. Ne nous braquons pas sur la norme. La réglementation sur les appareils à pression nous précise déjà que dans un bloc "air" on ne met pas autre chose que de l'air. Donc pour du nitrox, il faut une bouteille "service oxygène". 2. Après se pose la question de savoir s'il faut ou non une robinetterie spécifique. Débat déjà fait ici. Pour les moniteurs salariés la question ne se pose pas, il s'agit pas d'un EPI et la norme s'applique. Pour les clients et les bénévoles, le code du sport ne prévoit rien. C'est là qu'est le flou. Ce flou ne permet aucun avis tranché. Cela signifie que : - En dehors de tout accident, il ne peut pas y avoir infraction puisqu'il n'y a aucune obligation. - En cas d'accident, le jugement dira un début de jurisprudence et s'appuyera sur tous les éléments, y compris la position des frabricants et l'existence d'une norme, même si elle n'est pas d'application obligatoire. A ce titre, ne pas oublier que : a) tout professionnel (voire toute structure, même associative) a une obligation de moyens ; b) pour les moniteurs salariés, bouteilles et détendeurs sont des EPI avec toutes les conséquences qui en découlent ; c) diffcile après cela, pour des plongées en structure, d'indiquer qu'on prend des précautions particulières pour ses salariés mais pas pour les clients ! Selon les personnes, tout dépend la position dans laquelle on se trouve : - Plongée pour soi avec gonflage dans son garage : ma foi, on s'assume. - Plongée en structure (club associatif ou structure commerciale) avec responsabilité associée, assurance, etc. Plus compliqué. - Rédaction d'écrits, livres comme dans mon cas avec les "Plongée Plaisir", je ne peux qu'indiquer qu'il y a une zone de flou juridique et inciter à la prudence sur le plan de la réglementation. Bien cordialement, Alain Foret

Bonjour Christophe, Je t'ai donné ma réponse : flou juridique. Mon analyse ne fait rien ressortir d'autre. Quant à ma lettre au ministère de l'Industrie suite à nos discussions sur ce forum elle est restée sans réponse. La note évoquée n'apportant aucun argument sérieux (dire qu'on peut continuer malgré l'abrogation d'un texte, ce n'est pas sérieux), on en reste toujours au même point. Au passage, cette note n'est signée de personne et n'a pas d'en-tête, je qui laisse présager de la frilosité du rédacteur, qui visiblement ne souhaite pas en assumer le contenu. Bien cordialement, Alain Foret

Bonjour, Norme applicable ou pas, je ne vois pas ce qui peut autoriser à mettre autre chose que de l'air dans une bouteille air. Quant à l'argument principal de la note, à savoir que l'on peut continuer jusqu'à 40% d'O2 puisque cela fait plusieurs années qu'on pratique comme cela, il ne me semble pas pertinent. Bref, pas clair, zone de flou juridique comme déjà évoqué ici. Bien cordialement, Alain Foret

Bonsoir, Il est à la "frontière" entre gendarme et rebelle :-)))))) A+ Alain

Bonsoir, L'essentiel est tout de même de pouvoir plonger à 40 m au nitrox et de ne pas être limité à 20 m. Si nous pouvions éviter une profondeur maxi (sous-entendu, c'est le couple PpO2 + prérogatives "air" par ailleurs qui détermine la profondeur max.), pourquoi pas. Mais le nitrox au-delà de 40 m, hein ! :-) A+ Alain Foret

Bonjour, C'est une PpO2 max. Personne n'est obligé d'aller à la limite ... A+ Alain Foret

Bonjour, Ce que tu indiques n'est pas ce qui a été écrit. :-)) Voici l'écrit : Il est fait mention d'un "nouveau concept de palanquée à trois" (il n'est pas dit "au minimum trois" comme tu l'indiques"). Or cela n'a rien de nouveau et les palanquée à trois en autonomie existent en France depuis des dizaines d'années. Donc, rien de nouveau. La personne représentant PADI en France étant également BEES2 et exerçant sa fonction depuis maintenant plusieurs années, elle devrait le savoir ! Et la coquille "minimum" au lieu de "maximal" dans le texte était évidente à repérer pour qui connaissait déjà la réglementation française (ou simplement avec du bon-sens). Solution préconisée : binômes, point final. Or, une palanquée de trois maxi permet aussi de plonger à deux, donc n'entrave en rien les habitudes de PADI. Dans ce contexte, inutile de vouloir tout uniformiser puisque de toute manière, le texte tel que rédigé n'empêche pas d'autres modes pratiques. Ensuite, l'intervention sur la profondeur est du même tonneau. 40 m max pour tout le monde. Nous, c'est 60 m à l'air. Cela n'empêche pas ceux qui le souhaitent de se limiter à 40 m. Donc, là encore, notre texte n'entrave pas les façons de faire de PADI ou autre. Donc la demande de limitation de la plongée à 40 m est plus que mal venue. On attend PADI sur d'autres registres que cela, avec un peu plus de hauteur de vue. Le fait que le renvoi (*) de l'annexe 14b ait été supprimé (renvoi qui indiquait que les brevets devaient correspondre a minima aux mêmes exigences que ceux de la FFESSM) laisse la place à une reconnaissance en France à tous les brevets de plongeurs de toutes les organisations. Uniquement pour les Plongeurs, pas pour les Guides de palanquée ou les Moniteurs. Mais c'est déjà beaucoup. De ce fait, c'est à chaque organisation d'indiquer, dans son référentiel de formation, à quelles aptitudes du code du Sport correspondent ses brevets. Là, il y a matière à discuter. PADI sera reçue au ministère des Sports tout début avril en présence de représentants de la FFESSM ... nous verrons bien s'il y aura un retour concernant cette réunion. Mais pour que la réunion soit productive, il faudra parler d'autre chose que de limiter les palanquées à 2 plongeurs et la profondeur d'évolution à 40 m. Ce n'est pas le sujet. Il ne s'agit pas pour PADI de refaire la réglementation française à sa manière, mais de savoir comment s'y insérer. Ce qui est très différent. Bien cordialement, Alain Foret

Bonjour, Les palanquées de trois ? Nouveau concept ? Décidément, faudrait que les personnes en charge de la plongée dans ce type d'organismes bossent un peu. Ca leur évitera de raconter n'importe quoi. On peut contester le principe des plongées à 3, pourquoi pas ! Mais dire que c'est nouveau ... Je ne parle même pas de la limitation à 40 m ... Bref, devenons tous PADI, c'est çà ? Et puis, pour le pain, uniquement du pain de mie sous cellophane, le pain du boulanger manque d'hygène. Pour le fromage, uniquement en conserve (si, si !), sinon on risque de tomber malade. Et pour les films, que des films d'action avec Bruce Willis. De grâce ! Qu'il faille faire évoluer la plongée en France, oui. Qu'il n'y ait qu'une seule manière de plonger au monde, non ! Chacun a son histoire, en plongée comme en cuisine, en art, ... Alors respectons les différences sans vouloir tout uniformiser. A+ Alain Foret Brevet D'Etat, FFESSM/CMAS, PADI (mais ce n'est pas une raison pour dire oui aux inepties de leur représentant).

Bonjour, Ce qui pèche dans tout cela c'est bien évidemment la méthode, le culte du secret, etc. C'est enseigné dans toutes les écoles de management. La méthode des années 1950/1960 c'était : " j'ai du pouvoir si je suis le seul à détenir l'information". Et on a vu les dégats que cela a produit dans les organisations, avec des guéguerres entre services, des couacs, etc. Aujourd'hui, on n'en est plus là. C'est la transparence qui est le mode de management moderne, même si c'est plus compliqué à gérer que les anciennes méthodes :-)) Ce que fait le ministère de l'écologie est une piste intéressante. Pour certains textes, avant publication, il y a une consultation publique. http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/ A+ Alain Foret

Bonsoir, L'an dernier, en début de saison, il y a eu une concentration d'accidents mortels en plongée en Méditerranée française. En particulier, un passage un dimanche à 20h00 au JT de TF1 a mis le feu aux poudres. Demandes d'explications au ministère en charge des sports dès le lundi matin. Répercussion au CROSS-MED et au SAMU 83 demandant des statistiques, des explications, etc. Au final, ce n'est pas une envolée des accidents sur l'année. Mais tout accident grave est un accident de trop. Bref, très grande sensibilisation au problème au plus haut niveau. Ce qui n'arrange pas l'image de notre activité :-((( Au passage, il serait bon de sensibiliser tous les pratiquants aux risques accrus en début de saison (reprise d'activité, fatigue, stress, progressivité avant de plonger profond, ...), d'autant plus que les week-end du mois de mai cette année ne sont plus des ponts mais des viaducs ! :-(( C'est aussi à nous tous d'être sensibilisés ... chaque année, le mois de mai est une période proportionnellement très risquée. Sans que ce soit inscrit dans le marbre, il semble que la population à risques est celle des plongeurs expérimentés, brevetés, qui plongent relativement profond ... En début de saison de plongée, c'est comme au ski : on ne fait peut être pas la piste noire le premier jour, on plonge une fois reposé du voyage, on évite les abus, etc. Bref, vous connaissez tout cela sur ce forum ... mais on oublie parfois que ça n'arrive pas qu'aux autres :-((((( Bien cordialement, Alain Foret

Bonjour, Vous voyez une modification à l'annexe III-15b ? J'ai beau relire, je ne trouve rien de nouveau ... Je pense que c'était 15a qui devait être corrigé en ajoutant "ou à l'héliox" à côté de trimix. A suivre ... A+ Alain Foret