Réglementation et Prérogatives

[Xabi]

Bonjour.

Ce fil/thread a pour but de recenser les réglementations locales et les prérogatives de niveau pour toutes les fédérations/associations/organismes. Pour l'instant, on se limite à la pratique (pour l'enseignement, + tard...)

 

Merci de le compléter, de corriger en envoyant un MP à son auteur ou à un supermodérateur/administrateur, mais de ne pas débatre/troller/polluer. Ce n'est en aucun cas son objet. Je remercierais les modérateurs de modérer sans douceur

Code couleur :

Rouge (color=red) pour les legislations nationales/territoriales

bleu ciel (color=deepskyblue) pour les associations Nationales et regroupements supranationaux (type CMAS)

bleu (color=blue) pour les associations supranationales généralistes

vert (color=green) pour les agences supranationales spécialisées

 

Je commence par ce que je maîtrise que ceux qui savent suivent IERO, Bluedeep, JCT, les suisses, si vous me lisez )

 

 

edit de iero : J'ai nettoyé (pour les modos ca devenait illisible ) et réarrangé le thread. Normalement j'ai pas trop fait de conneries en passant.

 

Tout post ne correspondant pas à ce qui est écrit ci-dessus sera automatiquement charclé.

 

Cet edit pourra être détruit quand vous voulez..

[Xabi]

Sommaire

 

Voici les différents pays et organisations qui sont faites dans ce thread.

 

Pays

----

 

Belgique

Espagne

France

Nouvelle calédonie

Québec

Pays-Bas

Polynésie Française

Portugal

Suisse

 

Associations nationales et regroupements supranationaux

----

 

FFESSM

[Xabi]

France

 

[PAYS] FRANCE :

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Plongée individuelle non reglementée dans sa pratique (matériel, compétences...).

- Existance de zones d'exclusions où il est interdit de se mettre à l'eau (zones militaires, réserves, zone archéologiques...)

- Interdiction de remonter un objet à vocation archéologique

- Interdiction de "pécher/chasser/détenir un outil de chasse" en concomitence avec un scaphandre. En gros, à part les détritus, on ne ramasse rien

 

• Plongée subaquatique organisée en structure régie par le code du sport, qui a repris le texte des anciens arrêtes ministériels de 1998 et 2004
  - la plongée à l'air : http://www.ffessm.fr/ffessm/pdf/dos...plongee_air.pdf
  - la plongée aux mélanges autres que l'air : http://www.ffessm.fr/ffessm/pdf/dos...gee_melange.pdf y'a rien de plus à dire, tout y est
  A noter : Une coquille présente sur l'autonomie des plongeurs Nx. Le texte prévalent sur les annexes, les plongeurs Nx simples autonomes sont autorisés à plonger au Nx en autonomie.
  
• Pour les blocs gonflés par un tiers, ils doivent ètre conformes à la reglementation (plethorique) mais en résumé, les "anciens" doivent avoir un poinçon avec une tête de cheval, et les plus récents homologués CE (marquage CE ou hexagone ou Epsilon)
  et suivre la reglementation ci-jointes http://www.infoplongee.fr/ctn/tiv.php
  Mais en résumé :
  - Inspection visuelle tous les ans
  - Requalification tous les 2 ans, ou tous les 5 ans si si inspection visuelle au moins annuelle (+ inscription sur un registre dérogatoire : clubs FFESSM, ANMP, FSGT...)
  

[Xabi]

Ffessm

 

[ORG] FFESSM :

----------------

Toute la doc est là avec le manuel du moniteur / manuel de formation technique (sur google, chercher "manmon"). Mais pour résumer...

Être licencié à la FFESSM et avoir un certificat médical de non contre-indication à jour (< 3 ou 12 mois, médecin ou médecin fédéral/hyperbare/du sport pour les passages de brevets > N1)

Toutes les qualifications et leurs prérogatives associées sont acquises à vie.

 

 

N1

--

Conditions

12/14 ans

Prérogatives

Peut plonger à l'air sous la direction d'un N≥4 ou d'un E≥3 jusqu'à 20(25) mètres et d'un directeur de plongée ; En autonomie sous certaines conditions (cf livret moniteur)

Equivalence CMAS*

 

N2

--

Conditions

16 ans

N1 ou titre équivalent

Prérogatives

Peut plonger à l'air en autonomie (dès 18 ans) sur accord du Directeur de plongée jusqu'à 20(25) metres et sous la direction d'un N≥4 ou d'un E≥3 jusqu'à 40(45) mètres

Equivalence CMAS**

 

N3

--

Conditions

18 ans

N2 ou titre équivalent

Titulaire du RIFAP ou équivalence

Prérogatives

Peut plonger à l'air en autonomie jusqu'à 60 metres.

En l'absence d'un DP, peuvent organiser leur plongée.

Faire une déco à l'O2

Equivalence CMAS***

 

N4

--

Conditions

18 ans

N2 ou titre équivalent

Titulaire du RIFAP ou équivalence

Prérogatives

Peut plonger à l'air en autonomie jusqu'à 60 metres.

En l'absence d'un DP, peuvent organiser leur plongée.

Faire une déco à l'O2

Encadrer des N1 ou des N2

Equivalence CMAS***

 

N5

--

Conditions

18 ans

N4 ou titre équivalent

Titulaire du RIFAP ou équivalence

Prérogatives

Compétence de directeur de plongée désormais acquise de manière définitive et transposable, mais toujours sous la responsabilité du Président/directeur de la structure qui laisse cette prérogative s'exercer.

 

Plongée enfants

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A partir de 8 ans pour les baptêmes comme pour les niveaux qui leurs sont accessibles.

 

*** Spécialités : Se conjuguent avec les niveaux ci-dessus ***

 

P Nx

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Conditions

14 ans

N1 ou titre équivalent

> 10 plongées justifiées à 20m

Prérogatives

Nitrox <40%

P Nx confirmé

-----------

Conditions

* 16 ans

* N2 ou titre équivalent et P Nx

> 10 plongées justifiées à >20m

> 6 plongées Nx dont >4 pendant la formation Nx avancée

Prérogatives

* Tous Nitrox et O2

 

P Tx elem

---------

Conditions

18 ans

N3 ou titre équivalent et P Nx avancé

> 15 plongées justifiées à >40m

Prérogatives

Plonger jusqu'à 70m avec des O2≥18% et He ≥10%

 

P Tx

----

Conditions

18 ans

N3 ou titre équivalent et P Nx avancé et P Tx elem FFESSM

≥ 10 plongées Tx dont 5 entre 55 et 70m et 5 avec décoNx(O2)

Qualification Vetement sec FFESSM ou équivalent ou 10 plongées justifiées avec vetement sec

Prérogatives

Tous Tx

 

P Recycleur SCR Nx

-----------

Conditions

18 ans

N1 ou titre équivalent et P Nx (avancé). La P Nx (avancé) peut etre obtenue en // de la formation

Prérogatives

Tous Nx suivant prérogatives Nx ou Nx avancé

 

P Recycleur e-CCR

-----------

Uniquement les "CCR INSPIRATION CLASSIC, INSPIRATION

VISION ET EVOLUTION (CONSTRUCTEUR AMBIENT PRESSURE DIVING LTD", d'autres modèles pourraient apparaître dans le cursus fédéral.

 

Conditions

* 18 ans

* N3 ou titre équivalent et P Nx (confirmé).

* La P Tx (élem) (nécessaire si l'on utilise un diluant avec helium) peut etre obtenue en // de la formation

Prérogatives

* Tous Tx / Nx suivant prérogatives Tx ou Tx élem Nx ou Nx confirmé

Un cursus spécifique existe pour les formateurs.

[iero]

Polynesie Francaise

 

[Pays] Polynésie Française

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La Polynésie Française est un pays d'outre-mer au sein de la République Française. Elle a son propre gouvernement avec sa propre assemblée et vote ses propres lois sous contrôle du Conseil d'Etat.

 

La délibération concernant la plongée est celle la 92-176 AT du 20 Octobre 1992

 

Il y a eu 3 modifications de la délibération :

• 97-2
  
• 99-77
  
• 2001-50

 

Il y a 6 niveaux d'exploration allant du débutant au niveau 5. La 2e modification de la délibération définit clairement les niveaux actuellement reconnu.

 

les limites de profondeur sont les suivantes :

 

Débutant

limite 6m

Niveau 1

limite 29m

Niveau 2

limite 49m

Niveau 3

limite 60m

Niveau 4

limite 60m

Niveau 5

limite 60m

 

Tout niveau non définit dans la présente délibération est considéré comme un Niveau 1.

[iero]

Québec

 

[Pays] Québec

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le Québec est une province du Canada et elle a sa propre réglementation en matière de plongée : Loi sur la sécurité dans les sports (L.R.Q., c. S-3.1, a. 46.15) qui est publiée par la FQAS.

 

Il est a noter que ce réglement est appliquable pour la plongée aux gaz comprimés, donc aussi aux mélanges.

 

Il y a trois classes de plongeurs : A, B et C. Chaque classe a des conditions (dont une profondeur) à respecter. Ces conditions peuvent être étendues dans le cas ou le plongeur aurait une qualification supplémentaire définie en annexe.

 

Les niveaux équivalents aux différentes classes sont définis en annexe. Les agences reconnues sont : ACUC, AMCQ, ANDI, BSAC, CMAS, CSAC, FIAS, GUE, IANTD, IDEA, NACD, NASDS, NAUI, NSS-CDS, PADI, PDIC, SDI, SSI, SDI / TDI et YMCA.

 

En dehors de l'obligation de respecter le réglement, le plongeur doit acheter une accréditation valable pour 3 ans au prix de 15$CAN. Un touriste peut cependant demander une accréditation pour un mois.

[Tomek]

Suisse

 

[Pays] Suisse

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Il n'y pas de loi fédérale de la plongée. Les seules directives pour les plongeurs se trouvent dans une ordonnance sur la navigation dans les eaux suisses du 02 décembre 2003 (Art. 20, 32, 40, 49, 72, 77 et 78) :

http://www.admin.ch/ch/f/rs/747_201_1/

 

[ORG] FSSS

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Le nom de la fédération en Suisse est la Fédération Suisse des Sports Subacquatiques (FSSS) http://www.fsss.ch/. Elle ne délivre pas son propre brevet, mais elle reconnaît quatre associations principales et laisse les associations de fixer leurs propres réglements pour la profondeur en fonction de brevets (CMAS, NAUI, PADI et SSI).

 

Juste pour ajouter une info supplémentaire concernant l'assurance accident (SUVA) par cotisation obligatoire sur salaire. Il n'y a rien dans le code pénal.

 

La SUVA (assurance accident) considère qu'au delà de 40m comme une notion d'entreprise téméraire. En gros si vous êtes a plus de 40m, que vous avez un problème qui vous provoque une incapacité de travailler, la SUVA ne vous donne que 50% de votre rente...

Plus d'info ici: http://www.subsport.ch/Assurance-et-plongee.htm

 

C'est pour cela qu'il est conseillé d'être de la FSSS car elle couvre ce risque (max 500'000.-)

 

[ORG] CMAS CH

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CMAS.CH est une organisation indépendante et est membre directement à la CMAS internationale.

 

P* cmas.ch

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Les Plongeurs P* sont en mesure de plonger en eaux abritées dans la zone des 15 mètres.

Le brevet de plongeur P* est reconnu par la CMAS en tant que "Plongeur 1 étoile", respectivement "One star diver".

 

P** cmas.ch

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Les Plongeurs P** sont en mesure de plonger d´une manière autonome avec des partenaires de même niveau jusqu´à la profondeur de 25 mètres.

Le brevet de plongeur P** est reconnu par la CMAS en tant que "Plongeur 2 étoiles", respectivement "Two stars diver".

 

P*** cmas.ch

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Les Plongeurs P*** sont en mesure d´organiser des plongées de groupes de manière autonome et dans un contexte optimal de sécurité que ce soit en lac, en mer, en lac de montagne, de nuit, etc. à une profondeur maximale de 40 m. Il est qualifié pour diriger des palanquées de plongeurs de tous niveaux, d´anticiper les dangers en adaptant la plongée aux conditions et porter assistance et secours si nécessaire.

Le brevet de plongeur P*** est reconnu par la CMAS en tant que "Plongeur 3 étoiles", respectivement "Three stars diver" et Niveau 4 FFESSM

[Guest krol55]

Espagne / Canaries

 

[Pays] Espagne

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L'Espagne posséde sa législation en date du 14/10/1997. (en pièce jointe pour les hispanophones)

 

Mais résumé ca peut donner cela pour la plongée sportive / récréative

Tout pratiquant doit

• avoir plus de 16 ans
  
• être en bonne forme !
  

Tout pratiquant doit disposer

• d'une assurance
  
• d'un certificat médical rédigé par un médecin spécialisé en sports subaquatiques (validité de 2 ans)
  

Limites de profondeur

• 40 métres pour plongée à l'air
  
• 55 métres pour plongée Nitrox
  Avec une limite max de 1.4 de ppO2 la plongée récréative
  

Equipement obligatoire

• Stab
  
• bouteille avec reserve ou mano
  
• ordi ou montre & profondimètre
  
• couteau
  
• bouteille avec 2 seconds étages (2 sorties indépendantes recommandées)

Conditions de plongée

• disposer d'une embracation en surface avec une équipe prête à intervenir en cas de besoin
  
• ne pas s'éloigner de plus de 25 m. de la bouée
  

 

Decret du 08 avril 2005 : reglementation sur les compresseurs et inspection des bouteilles ==> là (traduction en cours).

reglementation bouteilles

 

A ces règles nationales viennent s'ajouter des lois spécifiques aux régions, quand elles existent, elles priment sur les premières ... à venir ...

 

Sinon, les fédérations présentes sont : la FEDAS, l'ACUC.

PADI est aussi trés présent.

 

[Région] Canaries

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Decret de la communauté autonome des Canaries du 25 avril 2006 ==> là : dans ce decret sont décrits les statuts des centres de plongées (enseignements / loisirs), mais surtout permet aux enfants de moins de 16 ans de plonger au sein de ces structures avec une autorisation du pére, de la mère ou du tuteur légal.

 

Merci à Milka pour ses informations

 

Pour compléter, ne pas hésiter à me contacter et j'enrichis le post

plongee 1997.pdf

[Sitting Bulles]

[Pays] Nouvelle-Calédonie

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La Nouvelle Calédonie est un Pays d'Outre-Mer (POM) possédant un statut provisoire de "collectivité spécifique" (sui generis).

 

La délibération concernant la plongée est celle du Congrès de la Nouvelle-Calédonie portant le n° 307 du 27 août 2002.

 

Les limites de profondeur sont les suivantes :

 

Débutant

limite 6m

Niveau 1

limite 20m, dans des conditions favorables : 25m, plongée de nuit 20m

Niveau 2

limite 40m, plongée de nuit 30m (20m en autonomie)

Niveau 3

limite 60m, de nuit 30m

Niveau 4

limite 60m, de nuit 30m

Niveau 5

limite 60m, de nuit 30m

 

 

(Grand merci Iero pour la trame )

[bert6400]

[Pays] Portugal

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Petit up aujourd'hui (12/06/2009 de ce que je disais en 2006)

 

La fédération Portugaise d'activité subaquatique fut membre fondateur de la CMAS. Cependant, elle est quasiment devenue invisible.

 

La plupart des centres sont PADI parfois aussi TDI... grosse influence de la plongée technique.

 

Tout type de certification est accepté.

 

Les prérogatives d'un plongeur sont celles justifiées par les formations qu'il a suivies.

 

à retenir sur la réglementation :

 

limitation à 40 m à l'air, mais plongée aux mélanges possible.

 

 

Par contre, une nouveauté côté paperasse permettant d'être réglementairement à jour pour les résidents au Portugal :

 

j'ai tout expliqué là

 

Mais cette réglementation ne concerne pas les touristes de passage pour qui il semble que plus rien ne soit obligatoire (outre une preuve de niveau et un carnet de plongée).

 

Ate logo

[Guest invite]

[Pays] Pays-Bas

 

Organisation principale : PADI

Organisation CMAS : N.O.B (Nederlandse Onderwatersport Bond)

Autres organisations : SSI, IADS, NAUI

 

Réglementations

Dans les eaux publiques la plongée hors structure (1) est libre et ne nécessite ni permis (2) ni certification d’un point de vue purement strictement légal. Il est simplement défendu de braconner, de plonger dans les ports, chenaux, parc à huîtres. Dans les eaux non publiques (carrière, gravière…) se trouvant dans un domaine privé, c’est le règlement d’ordre intérieur qui fait foi.

 

Prérogative des organisations

PADI : Pas de modification par rapport aux standards internationaux

SSI : Pas de modification par rapport aux standards internationaux

NAUI : Pas de modification par rapport aux standards internationaux

NOB : Il existe quatre niveaux de certifications « plongeur » et quatre niveaux « moniteurs »

Plongeur 1*,2*,3*, 4* et moniteur 1*, 2*,3*, Instructor Trainer. En réalité le moniteur n’est qu’une étape intermédiaire entre le moniteur 3* et l’Instructor Trainer.

 

Plongeur 1* : limité à une profondeur maximum 20m, pas de plongée dans des eaux à courant, pas de plongée de nuit

Plongeur 2* : doit avoir 15 ans révolu, peut plonger plus bas que 20m, peut plonger dans des eaux à courant et la nuit.

Plongeur 3* : guide de palanquée, doit avoir plus de 18 ans.

Plongeur 4* : Plongeurs 3* ayant 6 spécialités parmi les suivantes : dry-suit, nitrox, plongée en dérive, plongée sous-glace (facultatif), décompression, plongée de nuit, plongée en dérive, plongée sur épave, premiers soins, photo (facultatif), faune et flore (facultatif), orientation, recherche d’objets

 

IADS (International Association of Diving Schools)

Il existe trois niveaux de certifications « plongeur » et quatre niveaux « moniteurs »

Plongeur 1* (Open Water Duiker),2* (Advanced Duiker),3* (Reddingduiker), 4* et moniteur 1*, 2*,3*,4* (Master Instructor). Les différents cours de spécialités ressemblent aux cours de spécialité PADI

Plongeur 1* : limité à une profondeur maximum de 18m et doit être accompagné de minimum un 2* ayant atteint sa majorité légale (18 ans aux Pays-Bas)

Plongeur 2* : limité à une profondeur maximum de 24m et doit avoir 15 ans révolu

Plongeur 3* : doit avoir 16 ans révolu

 

 

 

(1) La plupart des plongées aux Pays-Bas se font hors structure et en partant du bord.

(2) Le permis « Zélande » a été supprimé.

[Plongeur.com]

Belgique

 

[Pays] Belgique

 

La Belgique est une mosaïque du point de vue école de plongée. La présence ou non d’une organisation avec un nombre de membres significatif est fortement influencée par le régime linguistique seul PADI est réellement présent sur l’ensemble du territoire. La FEBRAS-BEFOS (CMAS) est divisée en deux ligues indépendantes la LIFRAS et la NELOS qui ont néanmoins, malgré la séparation de l’enseignement, de fort lien basé sur une histoire commune.

 

Organisation principale présente sur l’ensemble du territoire : PADI

Organisation présente en région francophone et germanophone : LIFRAS (CMAS), IDEA, ADIP-CEDIP, NAUI

Organisation présente en région néerlandophone: NELOS (CMAS), EDA (CMAS), VVW (CEDIP et CMAS) , SSI, IADS

 

Réglementations

Il n’y a pratiquement pas d’eaux publiques ou il possible de plonger en Belgique la plongée se pratique dans des eaux non publiques (carrière, gravière…) se trouvant dans un domaine privé, c’est le règlement d’ordre intérieur qui fait foi. La Belgique à agréer les normes CE en matière d’enseignement (EN14153-x etEN1413-x) dans leur intégralité depuis leur parution au moniteur (Moniteur belge du 23.3.2004 page 16354) ces normes font donc force de loi en matière d’enseignement de la plongée.

 

Prérogative des organisations

PADI : Pas de modification par rapport aux standards internationaux

SSI : Pas de modification par rapport aux standards internationaux

NAUI : Pas de modification par rapport aux standards internationaux

IDEA : Pas de modification par rapport aux standards internationaux

ADIP-CEDIP : Identique aux CEDIP Français sauf que les arrêtés 98 ne sont pas d’application en Belgique

IADS : Voir Pays-Bas

 

 

LIFRAS (CMAS) : 4 niveaux « plongeur » 1*, 2*, 3*, 4* et trois niveaux « moniteur » 1* ou moniteur club, 2* ou moniteur fédéral, 3* ou moniteur national. Le système pour savoir qui peut plonger avec qui et à quelle profondeur est assez complexe et tient compte non seulement de la certification mais aussi de l’expérience. Pour se résumer très grossièrement :

1* est limité à 20m

2* est limité à 20m sauf s’il justifie d’un certain nombre de plongées à 30 et 40m, idem pour le 3 et 4*

Il faut 20 plongées à 30m avant de pouvoir plonger à 40m et 20 plongées à 40m pour être « no limit »

• Création d’un brevet d’assistant moniteur (AM) qui dans l’organigramme se situe entre le plongeur 4* et le moniteur 1*

• Brevet de spécialisation « costumes étanches » et plongées profondes à l’air (PPA)

 

NELOS : niveaux et dénomination identique à la LIFRAS mais les prérogatives sont différentes.

 

1* est limité à 20m

2* limité à 20m si il plonge avec un 2* et 30m avec un 3*

3* Limité à 40m et à 57m s’il a au moins 120 plongée et si il est certifié 3* avant le 01/01/2006. Les plongeurs certifiés 3* avant le 01/02/2006 ont la limite des 57m.

4* No limit

 

VVW (CEDIP et CMAS)

Le VVW est la seule organisation en Belgique qui à la double appartenance CEDIP/CMAS. Cette situation risque de changer au 31/12/2006. Comme à la LIFRAS et la NELOS il y a 4 niveaux « plongeur » 1*, 2*, 3*, 4* et trois niveaux « moniteur » 1*, 2*, 3*. Les prérogatives sont les suivantes :

1* limité à 15m avec une tolérance 20m et doit plonger avec au minimum un 3*

2* limité à 30m

3* limité à 40m si il a la qualification 40+

4* No limit

 

ADIP-CEDIP

La concordance avec l’ANMP reste identique pour du P1 au P4 et du M1 au M3

 

Internationalisation de l’ADIP : présence dans 22 pays (http://www.adip.be/clubs.php?lang=fr)

 

Création de :

• Certification d’Assistant moniteur (AM) qui se situe entre le P4 et le M1. Il s’agit d’un encadrant non enseignant dont la fonction s’apparente aux divemaster du RSTC

• Instructor trainer : Moniteur M3 ayant au minimum 100 certifications.

• Instructor trainer spécialité : Moniteur ayant une expérience très probante dans un domaine particulier

• Instructor referral : permet à un instructeur extérieur de validé les exercices en milieu naturel.

• Plongée profonde air : P30, P40,P50 (non obligatoire)

• Plongée enfant : 3 niveaux (bronze, argent, or) certification donné par des instructeurs spécialisés

• Spécialisations : plongée de nuit, plongée sous glace, navigation, costumes secs, photos, vidéos, apnée, plongée en dérive…

• Spécialisations locales : plongée en Zélande

• Spécialisations TEK : Nitrox, Nitrox avancés, Extended Range, Recycleur SCR, cave, cavern

[Guest krol55]

Bonsoir tout le monde...

 

Derniere bonne resolution 2009... je deterre ce post et vous demanderai a tous un petit coup de main pour l actualiser... je me charge de modifier les posts originaux qui auraient besoin d etre actualiser et virerai petit a petit nos discussions qui ne serviront qu aux mises a jour

 

Bon reveillon a tous et on se retrouve... en 2010