autonomie

[Diver-84]

Hello à tous.

 

Une question simple (à priori):

 

2 plongeurs niveaux II peuvent-ils plonger ensemble, sans DP, en respectant leurs prérogatives (max 20m).

 

Ex: 2 nivII , affiliés Fédé, décident de faire une plongée du bord, sans encadrement.

 

Est-ce possible, sont-ils couvert par l'assurance au cas où...

 

merci

[Ivredeau]

Tout dépend dans quel cadre tu plonges : si c'est hors structure, tu n'as de compte à rendre à personne. Une 90 m avec une 12 L d'air ? Si les aff. mar. te tombent dessus, ils vont t'expliquer que la vie n'est pas si moche, ... mais ils ne pourront pas légalement t'en empêcher.

En revanche si tu plonges dans le cadre d'une structure, c'est strictement interdit, et tu mettrais le président de ladite structure en très fâcheuse posture si la chose venait à se savoir.

 

Comment plonger en structure mais sans DP me diras-tu ? Simple : à partir du moment où tu utilises du matériel qui appartient à une structure, la plongée est considérée comme étant organisée sous son égide. En particulier, même si tu as ton bloc perso mais que celui-ci est inscrit sur le registre d'un club avec lequel tu as des accointances (pour bénéficier du régime TIV sur les requalifications, par exemple), même combat.

 

Accessoirement, une association loi 1901 peut être de fait, c'est-à-dire exister sans être déclarée en préfecture. Par exemple si l'un des deux fournit le matos pour tout le monde, et l'autre le bateau pour tout le monde (ou le casse-croûte ou autre chose). Les prérogatives d'une telle association sont très limitées, mais si son existence est reconnue dans un tribunal (ce qui je crois est assez fréquent en cas d'accident dans ce type de cadre), tu tombes alors sous le coup de l'arrêté du 22 juin.

 

À partir de là, si tu es un véritable indépendant, rien en t'en empêche. Quant à la couverture par l'assurance, je te renvoie aux garanties de l'assurance fédé :

 

http://www.cabinet-lafont.com/accueil/resumgar.pdf

 

où il est en particulier précisé :

 

 

 

 

 

 

 

Suivant le contrat, il est convenu que :

 

 

 

 

1 - Les garanties restent acquises même quand les activités assurées sont pratiquées en dehors du contrôle et de la surveillance d’un organisme fédéral.

 

Ca c'est pour la légalité. Pour la pratique, réfléchis bien à ce que tu veux faire. Je ne connais pas le niveau de pratique des N2 dont tu parles, mais si c'est du récent, je recommanderais de garder un DP encore quelques temps.

 

 

 

 

 

 

 

 

[Nemesis]

 

Comment plonger en structure mais sans DP me diras-tu ? Simple : à partir du moment où tu utilises du matériel qui appartient à une structure, la plongée est considérée comme étant organisée sous son égide. En particulier, même si tu as ton bloc perso mais que celui-ci est inscrit sur le registre d'un club avec lequel tu as des accointances (pour bénéficier du régime TIV sur les requalifications, par exemple), même combat.

 

Je veux bien que tu m'expliques de façon argumentée et documentée en quoi le fait d'inscrire mon bloc au registre d'un club ou même de le louer fait de mes plongées des plongées en 'structure'...

 

Accessoirement, une association loi 1901 peut être de fait, c'est-à-dire exister sans être déclarée en préfecture. Par exemple si l'un des deux fournit le matos pour tout le monde, et l'autre le bateau pour tout le monde (ou le casse-croûte ou autre chose). Les prérogatives d'une telle association sont très limitées, mais si son existence est reconnue dans un tribunal (ce qui je crois est assez fréquent en cas d'accident dans ce type de cadre), tu tombes alors sous le coup de l'arrêté du 22 juin.

 

Sources ? jurisprudence?

 

Pour la partie 'assurance' seul le contrat fait effectivement foi et le contrat lafond précise que la plongée hors structure est couverte.

 

Nemesis

[alainf]

et voilà la prise de choux recommence !!!

 

deux niveaux 2 ne peuvent pas plonger en autonomie sans DP dans le cadre d'une pratique structurelle.

 

Aprés comme cela a été dit chacun fait ce qu'il veut dans le cadre privée.

 

Le fait d'emprunter du matos dans un club et d'aller plonger sans DP implique la responsabilité du club en question, car nous plongeons sous la cadre du code du sport 2008.

 

Si un n2 du club prend du matos avec l'autorisation d'un DP ou du président de club et va à 70 m avec un autre N2 en plongée hors club et se plante....il parait evident que le club sera mis devant ses responsabilités du fait d'avoir consciemment laisser deux n2 plonger sans DP !!!!

 

Mais certains ici diront que NON !!! Que cela ne marche pas comme cela !!!

[alainf]

dernière chose en lisant subaqua, il faut vraiment faire des conneries énormes pour que la responsabilité soit engagée.........c'est fou le nombre d'affaire avec décés qui se termine par "classé sans suite"

[Scubaphil]

2 plongeurs niveaux II peuvent-ils plonger ensemble, sans DP, en respectant leurs prérogatives (max 20m).

 

Est-ce possible, sont-ils couvert par l'assurance au cas où...

 

Restons simple :

Oui ils peuvent.

Hors structure en particulier (pas d'obligations particulières).

Dans le cadre d'une structure par contre, ce cas n'est pas possible (il faut un DP). Si la plongée avait lieu quand même, elle constituerait simplement une infraction, éventuellement pénalisable si une plainte était déposée.

Les plongeurs restent couverts par l'assurance dans tous les cas, s'ils sont bien chez lafont ... .

[l.flipper]

Juste une question... C'est valable en France ou partout dans le monde?

En décembre dernier, nous avons plongé avec un club de Miami, nous sommes deux owd.

On se jette à l'eau mais sans guide! Il était occupé à faire passer un aowd. Donc on part tous en binôme, (3 groupes de 2 et sans guide?), bon déjà ça me plaisait pas cette affaire parce qu'avec 20 plongées, je vous assure que je me sens pas rassurée sans surveillance d'un pro!

On part donc pour profiter de la plongée, on fait demi-tour rapidement pour ne pas s'éloigner tro du bateau puisqu'on n'a aucune notion d'orientation. Ça nous a pas empêché de se tromper de bateau et de faire au moins 200m en surface sur le dos!

C'était légal ou pas ce qu'ils nous ont fait??

 

Lydie

[alainf]

Restons simple :

Oui ils peuvent.

Hors structure en particulier (pas d'obligations particulières).

Dans le cadre d'une structure par contre, ce cas n'est pas possible (il faut un DP). Si la plongée avait lieu quand même, elle constituerait simplement une infraction, éventuellement pénalisable si une plainte était déposée.

Les plongeurs restent couverts par l'assurance dans tous les cas, s'ils sont bien chez lafont ... .

 

 

je crois mais peut être que je me trompe qu'en cas d'infraction l'assurance ne marche pas ???

 

ex cité plus haut : mes deux N2 prennent des bloc aux clubs et se plantent à 55 m ???? l'assurance individuel marchera ou pas ??? pour moi NON ?? car c'est un non respect du reglement du fait d'avoir pris de manière volontaire du matos dans un club qui est tenu par le code des sports 2008.

[alainf]

Juste une question... C'est valable en France ou partout dans le monde?

En décembre dernier, nous avons plongé avec un club de Miami, nous sommes deux owd.

On se jette à l'eau mais sans guide! Il était occupé à faire passer un aowd. Donc on part tous en binôme, (3 groupes de 2 et sans guide?), bon déjà ça me plaisait pas cette affaire parce qu'avec 20 plongées, je vous assure que je me sens pas rassurée sans surveillance d'un pro!

On part donc pour profiter de la plongée, on fait demi-tour rapidement pour ne pas s'éloigner tro du bateau puisqu'on n'a aucune notion d'orientation. Ça nous a pas empêché de se tromper de bateau et de faire au moins 200m en surface sur le dos!

C'était légal ou pas ce qu'ils nous ont fait??

 

Lydie

 

oui

 

PADI Open Water Diver est une certification délivré par l'association PADI. Elle permet, après avoir suivi les parties théorique et pratique, de pouvoir pratiquer la plongée sous-marine en plongeant avec un binôme de même niveau (ou supérieur) sans être supervisé par un professionnel (Dive Master ou Instructeur). La profondeur maximale autorisée avec cette licence est de 18 mètres.

[Nemesis]

Si le contrat ne cite pas en clause d'exclusion ce genre de chose le contrat s'applique.

 

Sinon alain, je te demandes juste la citation de l'article du code du sport expliquant que : le fait de prêter du matériel fait de toi l'organisateur de l'activité.... Que ce soit dans l'arrêté de 98 modifié 2000 ou celui du code du sport on s'en tape hein le second n'étant qu'une re codification du premier. Depuis 2002 date de mon N1 je lis ce genre de chose mais n'ai jamais rencontré qui que ce soit capable a) de me citer l'article précis concerné b) de me montrer une jurisprudence sur ce sujet...

 

Voilà j'attends juste, pour mon éducation, un peu plus que de simple affirmation péremptoires.

 

Nemesis

[super-paul0]

ah ah compliquons un peu la discussion : les deux N2 sont-ils majeurs ou y-a-t'il un mineur (un parent / un enfant) jurisprudence ??

[l.flipper]

Merci...

Lundi on commence l'advanced, avec le cours d'orientation, ça nous aidera si ça venait à se reproduire! J'aime bien avoir un guide.

A+

Lydie

[alainf]

Si le contrat ne cite pas en clause d'exclusion ce genre de chose le contrat s'applique.

 

Sinon alain, je te demandes juste la citation de l'article du code du sport expliquant que : le fait de prêter du matériel fait de toi l'organisateur de l'activité.... Que ce soit dans l'arrêté de 98 modifié 2000 ou celui du code du sport on s'en tape hein le second n'étant qu'une re codification du premier. Depuis 2002 date de mon N1 je lis ce genre de chose mais n'ai jamais rencontré qui que ce soit capable a) de me citer l'article précis concerné b) de me montrer une jurisprudence sur ce sujet...

 

Voilà j'attends juste, pour mon éducation, un peu plus que de simple affirmation péremptoires.

 

Nemesis

 

je ne te donnerais pas de textes ou de reférés la dessus, je dis juste que si consciemment, tu pretes en tant que structures du matos a deux N2 et que ces derniers se plantent car ils n'ont pas respecter les prerogatives de ler niveau, tu auras un problème.

 

le parquet demandera a qui appartenait le matos, l'enquete dira club untel, le president devra être entendu et s'il est prouvé que lui ou un DP avait autorisé le pret donc la sortie en question ben je pense que le club aura sa part de responsabilité...NON ??? tu risque quoi ??? une tape sur les doigts et surtout une perte de crédibilité et un cas de conscience pour le reste de ta vie....

 

le meilleur moyen c'est comme chez nous de mettre dans les statuts que le matos club ne peut servir de quelque façon a des sorties privées....

 

 

donc pour plonger en autonomie hors structure ben faut l'assumer jusqu'au bout et avoir SON propore matos !!!!

[clm]

 

Sinon alain, je te demandes juste la citation de l'article du code du sport expliquant que : le fait de prêter du matériel fait de toi l'organisateur de l'activité.... Que ce soit dans l'arrêté de 98 modifié 2000 ou celui du code du sport on s'en tape hein le second n'étant qu'une re codification du premier. Depuis 2002 date de mon N1 je lis ce genre de chose mais n'ai jamais rencontré qui que ce soit capable a) de me citer l'article précis concerné b) de me montrer une jurisprudence sur ce sujet...

 

Voilà j'attends juste, pour mon éducation, un peu plus que de simple affirmation péremptoires.

 

Nemesis

 

Voir "mise en danger délibérée d'autrui"...

[gerard95]

Si le contrat ne cite pas en clause d'exclusion ce genre de chose le contrat s'applique.

 

Sinon alain, je te demandes juste la citation de l'article du code du sport expliquant que : le fait de prêter du matériel fait de toi l'organisateur de l'activité.... Que ce soit dans l'arrêté de 98 modifié 2000 ou celui du code du sport on s'en tape hein le second n'étant qu'une re codification du premier. Depuis 2002 date de mon N1 je lis ce genre de chose mais n'ai jamais rencontré qui que ce soit capable a) de me citer l'article précis concerné b) de me montrer une jurisprudence sur ce sujet...

 

Voilà j'attends juste, pour mon éducation, un peu plus que de simple affirmation péremptoires.

 

Nemesis

 

Je ne connais aucun règlement dans ce sens.

 

Et AMHA ca marche dans l autre sens..

Pour éviter d'avoir à semer un doute le mieux c'est de ne pas prêter de matos à des niveaux inférieurs au N3 qui peuvent plonger sans DP.

 

L'interprétation inverse étant facile en cas de probleme grave...

surtout s'il s'agit de matériel comme étant "club" : ou est le DP..?

etc etc ...