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Plongée hors club


matt39

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Merci Christophe pour les rappels ;):top:

 

Pour info, concernant Subaqua, je rappelle que les commentaires réalisés le sont par une personne qui est, certes, expert près les Tribunaux, mais qui n'est pas juriste, c'est un technicien.

 

à ce titre, la video signalée par brochet est très intéressante :chinois:

 

mais c'est en se prévalant de sa qualité "globale"d'expert qu'il affirme, haut et clair, sans aucune réserve et bien sur sans démonstration que

  • la plongée entre amis ne vous exonère pas de respecter les règles fédérales (20'33" )
  • on a des condamnations... vous avez décidé de plonger tout seul en violant les règles fédérales, vous avez un mort, vous êtes responsable
  • "le droit français s'applique à l'étranger" (21'07"...)
  • ...les accidents mortels sont dus à la destruction des vieux fondamentaux : plus de remontée sans embout ni de sauvetage palmes (21'20") parce que "quand on sait le faire on sait qu'on a pu le faire aun moins une fois"

23'30 et suivantes :on voit bien qu'on bascule dans des discours idéoloqiques qui dépassent la technicité (matériel et loi)

Ce qu'on présentait bien dans son explication des décès en plongée.

 

Après nous avoir expliqué, très factuellement, que dans la plupart des cas de décès, il y avait :

  • une organisation fautive de la plongée
  • et à la base des incidents matériels sans utilisation correcte du matériel fonctionnel et de l'air disponible juste côté.

au lieu d'en arriver à la conclusion logique :

  • formons mieux les organisateurs, donnons nous les moyens de contrôler/actualiser leurs compétences,
  • travaillons la gestion du stress et du sauvetage en équipe

Il en arrive à la conclusion, avec le second intervenant, que c'est de l'idéologie extrémiste (sic) de critiquer la RSE et le sauvetage palme :fou:

 

Comment peux-t-on affirmer avec une telle force, une telle conviction personnelle en même temps : les décès se produisent avec de l'air et des stabs disponibles juste à côté mais la bonne solution c'est de remonter sans air et sans matériel.

 

au risque de me répéter, un tel trouble du raisonnement ne peut s'expliquer que par la sociologie, pas par le rationnel.

 

Ses compétences sur du matériel sont évidentes, respectables et intéressantes, elles ne lui donnent aucune légitimité quand il sort de son domaine d'expertise.

 

Sa conclusion reste précieuse, quand il nous rappelle que le contexte et la géolocalisation sont des aléas à intégrer dans le rapport de l'administration avec les administrés que nous sommes.

 

:biere:

 

sinon, quitte à remettre un peu de pression dans la chaudière, pour l'autre aspect évoqué par Yann

 

c'est d'ailleurs paradoxal que la revue fédérale, alors qu'elle bénéficie de compétences juridiques (exemple le président de la CTR Midi Pyrénées si je ne m'abuse) utilise un technicien à qui les différents codes de procédure (civil et pénal) interdisent de porter une appréciation juridique sur les faits lorsqu'il est mandaté par une juridiction.

 

aurions nous un élément de réponse ici ?:froglol:

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  • tu plonges raisonnablement hors structures, en cas de carton, tu n'es pas en faute ni punissable.
  • tu déconnes (matos pas entretenu, pas de bon sens dans le programme et les compétences, et autres balivernes) : tu es en faute et sanctionnable, pour tes sottises mais pas pour le CDS.

 

Quant tu dis " tu déconnes ", quelle est la réference que l'on prend en compte pour considérer qu'il y a sottises ?

 

 

allons, jibs, ne nous faisons pas injure à notre intelligence ;)

 

 

plongée hors structure : il s'agit activité personnelle comme n'importe laquelle de la vie courante.

 

 

y a pas de référence de texte pour aller faire ses courses, faire du vélo et autres randonnées.

 

 

Le bon sens suffit, en utilisant les connaissances et l'expérience accumulée.

 

 

Je peux juste te donner un exemple de "trangression" du CdS que j'ai pu pratiquer et que j'assume sans question ni état d'âme.

 

 

Visite d'un copain.

Qualif : divemaster.

terrains de jeu habituel : La Manche et les carrières anglaises, puisque vivant chez nos voisins d'en face et formé british, of course.

 

 

on contacte les ressources officielles locales : oki, il peut venir plonger avec nous, on considérera que c'est du baptème, limité à six mètres :confus:

 

centre fédéral : oki, on a une sortie plongée enfant de prévue, c'est parfait, on le met avec eux comme N1.

 

 

Devine pourquoi on a plongé hors structure, dans un cadre qui ne pouvait pas être le CdS :decu:

 

 

il avait son propre matos, son étanche, sa wing, ses dét.

et moi mon matos habituel.

moyens de communication, flotte, oxy et tout le toutim.

plongée dans des conditions strictement habituelles pour lui et pour nous. (rive droite ou gauche du channel, sous l'eau, c'est pareil)

 

 

 

Est-ce une réponse assez claire pour toi ?

 

 

Pour revenir à l'exemple que tu as exhumé, c'est un concentré caricatural de sottises (tout le monde lit le vrai mot ;)) d'organisation et de décisions irresponsables

 

 

 

  • deux palanquées de trois
  • plongée de nuit à 20/25 mètres pour un débutant
  • deux pannes d'air sur une palanquée de trois (et après 30 minutes pas profond)
  • matériel bricolé,

bref, le petit gars n'est pas mort pour non déclaration d'un EAPS.

et les exemples d'organisations foireuses au sein de structures déclarées ne manquent pas.

 

Et on trouve à la pelle des jugements qui montrent que le bon sens a été absent dans un tas d'affaires EN STRUCTURE, cf la très intéressante video de philippe Schneider.

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Si tu loue un local, un bateau, 20 blocs, 20 scaphandres, que tu mets des affichent dans toute la ville et que tu organises des plongées tous les week-end, avec formation... c'est une "structure" (un établissement d'APS précisement) que tu l'ais déclaré ou pas !

 

Alors, il faut bien qu'il y est une limite juridique entre "la bande de potes" et l' "établissement d'APS".

 

Une recherche google "Définition d'un établissement d'activité physique et sportive" devrait vous orienter vers des sites administratifs ou juridique vous donnant cette définition, je n'ai rien fait d'autre.

On parle de réunion de potes, pas de commerce avec du matériel lourd pour 20 personne. En matière de justice, la notion de raison existe, et en tant que justiciable tu ne dois pas franchir les limites de la raison dans l'exercice de ton activité. Dans le cas que tu cites, le cercle des participants dépasse manifestement le groupe de tes connaissances, puisque tu fais du recrutement vers le quidam.

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C'était..

Au début ca ne concernait que les compet' .

Tu peux organiser un championnat de xyz que si tu es délégataire.

(normalement , en plongée on s'en fout puisqu'on ne fait pas de compet').

Mais les dérives (non légales) font que les fédérations délégataires, sont consultées/sollicitées pour "participer" à l'établissement des règles concernant l'exercice de la dite activité, en dehors de toute compet' .

C'est une dérive, qui a été relevée dans l'avis du conseil d'état lors de l'affaire récente de la délégation pour la pêche sous-marine. Le CE expose très clairement qu'une délégation ne peut être accordée que si on organise des compétitions (on peut organiser des compétitions sans délégations, mais ce sont des critériums, pas des championnats).

Le MJSVEA de l'époque a sécrété un décret réattribuant des délégations à la ffessm, y compris pour la plongée technique. La délégation pour la plongée technique s'applique parce que personne n'a contesté (ou réagi à temps) l'attribution de cette délégation incompatible avec l'avis du CE dans les délais impartis (deux mois à compter de la dâte de promulgation), ce qui ne légitime pas pour autant cette délégation.

Le MJSVEA de l'époque a clairement escamoté un avis du CE qui pourtant s'imposait du fait de la hiérarchie des textes.

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Salut,

 

Je parle de mise en danger délibérée de la vie d'autrui, en priorité, mais également à l'arrêté de 1991, modifié en 1998 intégré au CDS lui même modifié cette année... :rolleyes:;)

 

@+

 

Yann

 

Yann,

Est ce qu'avec le CDS, les conclusions auraient été différentes sur les points 2 et 3 ?

 

2. Que la plongée ne peut être considérée comme une plongée individuelle, bien qu’elle ne se situe pas dans le cadre d’un club. Que chacun des plongeurs s’en est obligatoirement remis aux deux autres pour assurer sa propre sécurité et spécialement au plus expérimenté, qui endosse, de fait, la responsabilité du groupe.

3. Que le chef de palanquée n’avait pas les compétences requises, qu’il n’a pas su imposer les comportements adéquats et n’a pas respecté, y compris pour lui-même, les règles élémentaires de sécurité.

 

Merci

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@jlbs: sur les faits ça ne peut être qu'une plongée en groupe car ils étaient plusieurs , concernant la notion de chef de palanquée, dans cette affaire, résultait des déclarations du prévenu qui s'est autoproclamé chef de palanquée devant les services de gendarmerie et non d'une appréciation juridique des magistrats.

 

L'appréhension des faits n'a d'influence que sur l'aspect pénal.

 

Ta question me semble donc dépourvue de pertinence :confus:

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Est-ce une réponse assez claire pour toi ?

 

C'est clair pour moi et j'aurai surement fait de même. :top:

 

Je comprends le Centre fédéral qui se préserve.

 

Je comprend la frustration des 2 potes qui font du HS.

 

Et je aurai certainement fait du HS dans ce cas.

 

Il parait clair que vous l'avez fait de manière prudente, avec le materiel qui va bien, etc...

Avec son carnet de plongée, ses diplômes, ton pote aurait peut être pu décrocher un PE2 :froglol: je plaisante.

 

L'exemple que j'ai "exhumé", on est d'accord, montre un nombre d'erreurs, de manquements, de dépassement de compétences,...

Pour parler de dépassement de compétences, il faut établir les établir, non ?

Quelle référence pour les compétences ? Est ce que le fait de considérer l'un des plongeurs comme licencié à la FF suffit à dire qu'il ne pouvait ignorer les élémentaires de prudence et de sécurité ?

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@jibs: il ne faut pas raisonner en terme de compétence ( avec ton observation je comprends le message précédent ) mais en terme de gestion de risque au regard de connaissances personnelles...

 

Ces connaissances peuvent résulter de diplômes mais également d' apprentissages autodidactes...

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@jibs: il ne faut pas raisonner en terme de compétence ( avec ton observation je comprends le message précédent ) mais en terme de gestion de risque au regard de connaissances personnelles...

 

Ces connaissances peuvent résulter de diplômes mais également d' apprentissages autodidactes...

 

Merci pour ton éclairage.

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Bonjour

 

tu plonges toutes les semaines avec ta femme et tes enfants, ou avec ton frère et vos femmes.

Toutes les semaines ...

bien sur, vous avez acheté un petit bateau.... et comme tu es loin de tout, tu as même un compresseur

ça en fait un établissement ??? (parce qu'il y a le matériel et l'habitude)

 

et quand tu vas te balader en montagne avec des potes, ça en fait un établissement ?? (parce qu'il y a le nombre)

 

 

Bon d'accord mais qu'est ce qu'un EAPS?

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