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Le "Lacs sombres et froids diving tour"


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On en revient quasiment toujours au même: comment définir une plongée en structure sans DP et hors structure?

Lorsque tout le matériel utilisé par les plongeurs est personnel le club ne peu être mis en cause (y a toujours l'histoire du gonflage, mais va prouver de quel air vient le compresseur, sauf accident lié à un air pourri dans ce cas recherche et enquéte...)

mais lorsqu'on utilise le matos d'un club il faut ce référer au réglement interrieur de ce dernier (chez nous c'est clairement indiquer pas de matos club pour les plongées privées hors club= donc qui dit matos club égal plongée club)

Pour moi, mais ce n'est que mon avis, à partir du moment où la plongée est organisée par une structure, c'est une plongée en structure. S'il n'y a pas de DP présent ce jour là et que les N3 décident de partir, c'est donc une plongée en structure sans DP.

 

Par contre, si la plongée n'est pas organisée par une structure, c'est une plongée hors structure. Et si l'un des participants contrevient au règlement intérieur de son club en empruntant une stab, une combi, un bloc ou tout autre équipement du club pour cette plongée, ça n'en devient pas pour autant une plongée en structure organisé par ledit club.

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Pour moi, mais ce n'est que mon avis, à partir du moment où la plongée est organisée par une structure, c'est une plongée en structure. S'il n'y a pas de DP présent ce jour là et que les N3 décident de partir, c'est donc une plongée en structure sans DP.

 

Par contre, si la plongée n'est pas organisée par une structure, c'est une plongée hors structure. Et si l'un des participants contrevient au règlement intérieur de son club en empruntant une stab, une combi, un bloc ou tout autre équipement du club pour cette plongée, ça n'en devient pas pour autant une plongée en structure organisé par ledit club.

 

 

je suis d'accord avec ce point de vue

à mon sens, le prêt de matériel n'a aucun lien avec l'acte "d'organisation la plongée".

Bien évidemment, dès lors qu'un accident survient, le matériel pourra être expertisé afin de vérifier s'il y a un lien de cause à effet entre le dit matériel et l'accident.

Les propriétaires du matériel sont alors auditionnés.

Pour cela, je comprends que les clubs mettent en place un règlement intérieur visant à limiter les prêts de matériel dans certaines conditions.

 

Mais, à mon sens, le prêt de matériel par un club n'est pas un acte qui permet de qualifier la sortie comme étant organisée par le club "prêteur".

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j'irais bien faire le france, des tentés ?

J'aime bien Sara. C'est fait plusieurs messages qu'elle demande quand on organise une plongée et tout le monde continue à discuter comme si elle n'était pas là. Ou peut être que personne n'a envie de plonger avec elle :tromaran:

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Pour trouver des éléments de réponse sur le terme "Structure" employé dans le CDS, il faut se référer aux textes sur les formations sportives comme celui du DEJEPS.

 

Il n'est défini que 2 types de structures :

- Commercial géré par des professionnels

- Associative et déclarée loi 1901

 

Ce qui sous entends que lorsque une association au travers de ses cadres (et approbation du président) organise une sortie, c'est donc une sortie en Structure.

 

Dans le cas d'une structure commerciale/Professionnelle, le problème ne se pose pas, mais sous-entend qu'il y a relation de commerce.

 

Donc les sorties entre copains, sur un lieu d'accueil non commercial est HS

 

Pour une structure commerciale, qui est fermée au public et dont on utiliserait l'infrastructure/matériel sans relation commerciale, nous sommes aussi HS.

 

Le reste est et restera la capacité à des juristes de convaincre du contraire ;)

 

JP

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J'aime bien Sara. C'est fait plusieurs messages qu'elle demande quand on organise une plongée et tout le monde continue à discuter comme si n'était pas là. Ou peut être que personne n'a envie de plonger avec elle :tromaran:

 

m'en fous :demon: si personne veut plonger avec moi je paierai un encadrant, alors vous pouvez venir quand même :vexe:

par contre ça sera forcément un dimanche.

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Organisé par une structure oui comme ça c est simple. Mais je demande quand même des précisions sur le therme.

Tu entends par structure que le président du club est donné en amont son accord (ce qui d'ailleurs doit être fait lorsque ce sont des N3 sans dp qui vont plonger en structure). Avec des traces écrites ou non?

 

Cas extrême un président de club va plonger avec des pote en utilisant du matos club. On considère que c est en structure ou hors structure? L option fiche de palanquée écrite ou non suffit elle pour dire que c est en où hors structure? Il ne me semble pas qu'il y est de juriste prudence pour le moment...

 

Si le règlement intérieur du ne prescise rien sur l utilisation du matos club il peu alors être utiliser pour des plonger HS. Nean moins si le matos emprunté est défaillant le club et son président sera inquiète par la justice et devra répondre de l état du matos défaillant (comme en structure, il doit fournir du matos en état ce qui est normal) c est d'ailleurs aussi le cas en cas de prêt de matos par un particulier a un pote.

 

c'est justement cette phrase qui te permet de montrer que le prêt de matériel ne permet pas de définir une plongée en structure.

 

dans le premier article du CDS, il y a deux mots importants :

établissement

organisant

 

JP a donné une définition pour le mot "établissement"

l'organisation quant à elle ne peut se définir par rapport à un prêt de matériel.

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Moi j ai proposée Nantua, t as dit que c'était tout pourri et qui fallait venir le samedi quand sara pouvais pas...

Avoue c est toi qui veux pas plonger avec :D

Je ne sais pas si tu as eu Franck, mais il rentre de Suisse le 18 janvier. Je ne pourrai pas récupérer sa stab avant pour que tu l'essaies. Donc on pourrait plonger le 18 ou le 25. Encore que, je ne sais pas s'il rentre le 17 au soir ou s'il arrive le 18 dans la journée se-gratte-le-crane.gif

 

Si vous voulez faire autre chose que le site de Port, faut faire ça le samedi. Sinon c'est 400 m de marche ou de capelé. Pour plonger le dimanche, il y a aussi la solution de prendre le sens interdit et se garer dans le bon sens en disant qu'on est passé avant qu'ils ferment la route à 8h. Déjà fait :froglol: Mais avec une seule voiture. Avec plus de voitures, c'est pas hyper discret.

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Guest Invité
j'irais bien faire le france, des tentés ?

Le plus difficile en cette saison est de trouver un bateau pour t'y ammener.

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