Jump to content
Plongeur.com - Le site de la plongée sous marine

Le "Lacs sombres et froids diving tour"


Recommended Posts

dans le premier article du CDS, il y a deux mots importants :

établissement

organisant

 

JP a donné une définition pour le mot "établissement"

l'organisation quant à elle ne peut se définir par rapport à un prêt de matériel.

 

Nan, le mot Structure .....

Et le prêt de matériel d'un club n'est pas organisateur.

 

La notion d'organisation vient d'une structure et donc obligation d'un écrit CDS qui défini les palanquées, le DP, les paramètres prévisionnels, les paramètres effectuées .....

 

Le club sera responsable si problème de matériel montrera qu'il n'a pas respecté les EPI et normes vigueurs.

 

On peut prendre l'exemple des blocs de plongées : le bloc à plus de 2 ans, il n'a pas de TIV, il prête le bloc => sa responsabilité est engagée.

Link to comment
Share on other sites

  • Replies 8.5k
  • Created
  • Last Reply

Top Posters In This Topic

Top Posters In This Topic

Posted Images

On en revient quasiment toujours au même: comment définir une plongée en structure sans DP et hors structure?

Si l'organisation de la structure est tellement pourrie qu'elle en sait pas ce qu'elle organise, il est temps de ne plus la fréquenter.

 

c'est quand même pas dur d'avoir un règlement intérieur qui dit QUI organise QUI valide l'organisation et définit les modalités d'enregistrement des décisions d'organisation.

 

Si on sait archiver des feuilles de palanquée on sait archiver un pv de réunion d'organisation de sortie ou a minima on les diffuse sur un support internet antérieurement à la sortie.

 

 

Lorsque tout le matériel utilisé par les plongeurs est personnel le club ne peu être mis en cause

rien à faire de savoir à qui appartient le matériel.

il peut même être volé

et il ya des clubs qui ont des plongeurs fortunés qui disposent de la totalité de leur équipement en propre, avec des sorties club où il n'y a que les feuilles de palanquées qui sont fournies par l'association :D

(y a toujours l'histoire du gonflage, mais va prouver de quel air vient le compresseur,

et ceusses qui gonflent chez décathlon ou au vieux plongeur, ils ont un dp nommé par le magasin ?

sauf accident lié à un air pourri dans ce cas recherche et enquéte...)

ce qui n'a rien à voir avec le statut privé ou institutionnel de la plongée

mais lorsqu'on utilise le matos d'un club il faut ce référer au réglement interrieur de ce dernier (chez nous c'est clairement indiquer pas de matos club pour les plongées privées hors club= donc qui dit matos club égal plongée club)

ben non encore une fois tu mélanges tout.

si une sortie privée est organisée avec du matériel de club à l'insu du plein gré des dirigeants du club, ça reste une sortie privée qui échappe au CdS;

Par contre il y a bien une infraction, mais la victime c'est le Règlement Intérieur du club, pas le CdS.

Et les sanctions sont celles prévues par le RI,

 

Voir éventuellement par le Code Pénal si le président veut donner des suites légales à ce qu'il considère comme un abus de confiance si le matériel club a été confié sous condition de ne pas l'utiliser à titre privé ou du vol si les personnes se sont servies sans rien demander et en plus sauf cas de plongée solo, ça peut même permettre d'essayer de taquiner la totalité des personnes concernées par la sortie ou qui en étaient informées en les rassemblant au sein d'une bande organisée :D

 

Heureusement que la peine de mort a été abolie :hehe:

 

bref faut arrêter de se faire des noeuds dans le ciboulot avec tout ce qui traîne. ;)

Link to comment
Share on other sites

Esprit pervers et tortueux on:

On peu donc créé un club loi 1901, affiliée fédé et tousa, avec nombres de membres mini etc

Et n organiser aucune plongée officiel et toujours plongée hors structure sans application du code du sport si on veut du moment qu elles ne sont pas officiellement déclarée car aucun écrit et aucune preuve... :D

C'est ce qu'on fait dans mon club ;)

Link to comment
Share on other sites

Tiens au fait je me posai une autre question:

Est ce qu une personne mineur peu faire parti d un bureau (avec l accord des tuteurs légaux biensur)?

'tin tu te débranches jamais ???? :surpris:

 

mais bon, même même le législateur s'est posé la même question que toi

sauf que lui sa réponse est forcément juste :hehe:

 

OUI il peut même la créer et il peut n'y avoir que des mineurs dans le bureau de l'assoc'

Link to comment
Share on other sites

Create an account or sign in to comment

You need to be a member in order to leave a comment

Create an account

Sign up for a new account in our community. It's easy!

Register a new account

Sign in

Already have an account? Sign in here.

Sign In Now

×
×
  • Create New...

Bonjour,

 

logo.png.c7536bd9e68359a8804d246d311256bd.png

 

L'ensemble des services de Plongeur.com sont gratuits et c'est grâce à la publicité que vous pouvez en profiter. Or il semble que vous utilisiez un bloqueur de publicité.

Si vous aimez le site et que vous voulez pouvoir en profiter longtemps, merci de désactiver votre bloqueur de publicités lorsque vous naviguer sur Plongeur.com.