Prérogative d'enseignement du n4 non initiateur

[PASCAL44]

J'ai par contre une vraie question pour les spécialistes des structures PRO ici.

Imaginons une structure PRO disposant de plusieurs bateau et un club associatif qui veut faire une sortie en autonomie et qui fourni le DP (le club paie une prestation globale, pas de travail au noir de ce coté là).

Le pilote du bateau doit-il obligatoirement être BEES ?

Si ça n'est pas le cas, quelle doit être sa compétence ?

S'il n'est pas salarié, c'est du travail au noir et s'il est salarié il doit avoir un capacitaire marine marchande, non ?

[Guest Invité]

Ben ca c'est la question qui tue.

Si tu demande au ministère jeunesse et sport, y'a des chances qu'ils te disent que non, qu'il suffit d'avoir le permis bateau.

Si tu demandes a celui des affaires maritimes (meddat,ministère fourre-tout), et bien il te faut le capitaine 200.

[christophe 38]

salut

 

hum

 

comment sont les navires ?

au commerce ou en plaisance ?

 

au commerce, capitaine 200

en plaisance, permis mer

[PASCAL44]

Ben ca c'est la question qui tue.

Si tu demande au ministère jeunesse et sport, y'a des chances qu'ils te disent que non, qu'il suffit d'avoir le permis bateau.

Si tu demandes a celui des affaires maritimes (meddat,ministère fourre-tout), et bien il te faut le capitaine 200.

 

Si je la pose, c'est qu'elle se pose...Pas pour moi, je travaille pas avec un bateau mais pour des copains.

Manifestement par chez eux la DDJS et les AFMAR bossent ensembles car plus possible d'avoir (en plaisance) un pilote qui ne soit pas soit BEES soit marine marchande.

Le PB venant de la rémunération, car soit le pilote n'est pas salarié et même s'il est bénévole c'est considéré comme du travail au noir et s'il est salarié le permis mer ne suffit pas (dixit les AFMAR).

Comme ya plusieurs bateaux et qu'il y a souvent des club en autonomie avec DP, l’idée était d'avoir un pilote non BE (pas pour faire des économies mais tout simplement parce qu'ils en ont besoin sur les autres bateaux et que ça semblait crétins d'en mobiliser un juste pour piloter) et il semble que ça soit pas possible...

L'avis des spécialistes SVP ??

[berny]

Les fonctions DP et Pilote sont distinctes. Si contrat de transport avec le club, le pilote doit être capitaine 200, mais le DP pourra ne pas être BE (si il est du club client pour la prestation de transport).

[Guest Invité]

Si je la pose, c'est qu'elle se pose...Pas pour moi, je travaille pas avec un bateau mais pour des copains.

 

Désolé, c'était ironique. J'avais moi-même évoqué ce sujet avec des gens des AFFMAR qui maintenaient dur comme fer qu'il fallait être Capitaine 200 dans tous les cas.

Alors que vraisemblablement le BEES 1 est suffisant en cas d'activité rémunérée.

 

Bref, je n'avais eu aucun élément de réponse tangible, mais le sujet m'intéresse !

[PASCAL44]

Les fonctions DP et Pilote sont distinctes. Si contrat de transport avec le club, le pilote doit être capitaine 200, mais le DP pourra ne pas être BE (si il est du club client pour la prestation de transport).

 

O.K donc c'est mort, autant avoir un BE.

 

Désolé, c'était ironique. J'avais moi-même évoqué ce sujet avec des gens des AFFMAR qui maintenaient dur comme fer qu'il fallait être Capitaine 200 dans tous les cas.

Alors que vraisemblablement le BEES 1 est suffisant en cas d'activité rémunérée.

 

Bref, je n'avais eu aucun élément de réponse tangible, mais le sujet m'intéresse !

 

Si le bateau est au commerce, il faut ètre capitaine 200 mais actuellement ya aucun intérêt à ça (à moins que je me trompe).

Un truc pas mal, c'est justement de ne posséder aucun diplôme de plongée (mais un titre de capitaine 200) et d'armer le bateau au commerce afin de pouvoir proposer une prestation totalement en dehors du code du sport, càd un simple transport de passagers un peu particuliers. Les plongeurs ont eux intérèts à n'avoir aucun lien entre eux (genre matos en commun) autre que celui de se grouper pour acheter la prestation sinon la requalification en association de fait pourrait ètre établie (je dis ça mais ya sans doute pas eu de jurisprudence là-dessus).

[PASCAL44]

Tant que j'y suis dans les questions ALAKON, ya une limite particulière pour le transport de passagers ou la plongée au commerce autre que celle du bateau support bien sur (à une époque on disait 5 miles, c'est toujours vrai ?).

[CRICHARDB]

J'ai par contre une vraie question pour les spécialistes des structures PRO ici.

Imaginons une structure PRO disposant de plusieurs bateau et un club associatif qui veut faire une sortie en autonomie et qui fourni le DP (le club paie une prestation globale, pas de travail au noir de ce coté là).

Le pilote du bateau doit-il obligatoirement être BEES ?

Si ça n'est pas le cas, quelle doit être sa compétence ?

S'il n'est pas salarié, c'est du travail au noir et s'il est salarié il doit avoir un capacitaire marine marchande, non ?

 

Bonjour,

 

On peut piloter un bateau de plongée sans être BEES1. Il faut bien entendu avoir la carte mer. Ce pilote assurera le plus souvent une fonction de sécurité surface (récupération de plongeur en difficultés, être capable de secourir ...). Le DP, obligatoirement BEES 1 peut être dans l'eau.

 

A + Richard

[PASCAL44]

Bonjour,

 

On peut piloter un bateau de plongée sans être BEES1. Il faut bien entendu avoir la carte mer.

 

Ce n'est pas ma question, bien sur que le pilote n'a pas besoin d’être BEES1 mais la question que je pose est pour une prestation de transport d'un groupe de plongeur autonomes avec DP (BE ou MF1). Le problème est de savoir si on peut rémunérer un pilote qui ne dispose que de la carte ou permis mer ou s'il faut forcément engager un capitaine 200.

Chez nous les AFMAR, la DDJS disent que oui et dans ce cas autant avoir un BEES1, c'est plus facile à trouver (bon, d'accord il en faut qui sache bien piloter et ça c'est pas gagné).