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structure/hors structure les limites


Toudoux

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Bonjour,

 

Encore moi et mes questions à la con :D.

 

Voila la cause de mon tracas :hehe:

 

Nous sommes plusieurs plongeurs du même club, N2 à N4, lorsque nous plongeons avec le club sous la responsabilité du DP pas de soucis le CDS s'applique avec tout ce que cela implique.

 

Maintenant prenons le cas ou nous décidons de plonger du bord ou d'un bateau, nous sommes équipé de notre matériel, nous respectons les prérogatives de chacun ou du groupe, mais en cas de pépin, pouvons nous être réellement considéré comme HS dans la mesure ou nous sommes affilié au même club et ou nous plongeons habituellement ensemble en structure?

 

Si N2/N3 reste dans les 20m il n'y a pas de soucis car nous restons dans la limite des prérogatives, mais si le N4 emmène le N2 a 40 que se passe t il?

 

Je sais bien que HS chacun fait ce qu'il veut, mais ce cas particulier m'interpelle.

 

Merci d'avance pour les réponses ;)

 

tdx

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  • Réponses 62
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Je prends bien le cas ou tout le matériel est perso, ainsi que les blocs, donc non enregistré au club, pas de TIV ou autres.

 

Ensuite si le bloc est perso, mais en prêt au club je suppose que de facto on retombe sous le status de la structure.

ce serait plutôt l'inverse

 

sortie H.S. avec bloc du club....

 

tous mes blocs sont inscrits au club, mais il est hors de question que je laisse en dépôt mon bi chargé trimix, ma S80 nitrox et mon bloc oxy

pas envie que quelqu'un se plante avec.

 

mon 15L air, pas de soucis.

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Je prends bien le cas ou tout le matériel est perso, ainsi que les blocs, donc non enregistré au club, pas de TIV ou autres.

 

Ensuite si le bloc est perso, mais en prêt au club je suppose que de facto on retombe sous le status de la structure.

 

Tu supposes mal.

Imaginons un simple contrôle de police (c'est la saison).

C'est le bateau d'un gars (qui a intérêt à être en règle pour les Affaires Maritimes)

Chacun à son matos de plongée.

Vous plongez ..

Va falloir que la police maritime pense que vous êtes un club (une structure) pour vous chercher des poux.

 

Bon, quand je vois aussi le nombre de connards avec leur bateau ou leur scooter à fond à moins de 100m de la cote ou au raz des bateaux de plongée...je me dis qu'ils ont un peu de boulot, plus sécuritaire.

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Qu'est ce qu'il t'arrive Toudoux? Tu t'ennuies? Tu as envie de foutre le dawa sur le forum? Ca va encore faire 20 pages c't'affaire :D

 

Il y a eu un paquet de sujets bien développés sur cette question :

- http://www.plongeur.com/forums/showthread.php?t=47498&highlight=structure

- http://www.plongeur.com/forums/showthread.php?t=43854&highlight=structure

- http://www.plongeur.com/forums/showthread.php?t=43208&highlight=structure

- http://www.plongeur.com/forums/showthread.php?t=42440&highlight=structure

 

Hors structure, tu fais ce que tu veux, le CDS ne s'applique pas.

 

Par contre il peut y avoir certaines réglementations qui s'appliquent indépendamment du CDS. Par exemple la plongée solo au Bourget interdite pas arrêté préfectorale. Interdiction de plonger dans les zones militaires.

 

Si N2/N3 reste dans les 20m il n'y a pas de soucis car nous restons dans la limite des prérogatives, mais si le N4 emmène le N2 a 40 que se passe t il?

T'es même pas obligé de respecter tes prérogatives.

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Qu'est ce qu'il t'arrive Toudoux? Tu t'ennuies?

Bah oui je suis en manque je veux plonger

 

Tu as envie de foutre le dawa sur le forum? Ca va encore faire 20 pages c't'affaire :D

 

Pfffffff même pas tu as cassé mon jouet, je suis encore loin d'avoir la classe d'un chevalier proutox :hehe:

 

 

On voit que tu ne connais pas ma femme, si il m'arrive un truc, le CDS à coté c'est de la gnognote :mama:, elle est capable de me ressusciter rien que pour m'achever de nouveau :devil:

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Bah oui je suis en manque je veux plonger

 

 

 

Pfffffff même pas tu as cassé mon jouet, je suis encore loin d'avoir la classe d'un chevalier proutox :hehe:

 

 

 

On voit que tu ne connais pas ma femme, si il m'arrive un truc, le CDS à coté c'est de la gnognote :mama:, elle est capable de me ressusciter rien que pour m'achever de nouveau :devil:

 

 

si ce n'est pour mettre le dawa que tu postes ainsi, c'est que tu te poses des questions.

 

lesquelles ?

 

(sinon, je viens de faire ma 71°, de l'année, ce matin ; en gros, depuis le début de l'année, une bonne 60 aine d'heures sous l'eau)

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si ce n'est pour mettre le dawa que tu postes ainsi, c'est que tu te poses des questions.

 

lesquelles ?

 

(sinon, je viens de faire ma 71°, de l'année, ce matin ; en gros, depuis le début de l'année, une bonne 60 aine d'heures sous l'eau)

 

La question est très sérieuse, et perso j'assume completement ce que je fait, mais en cas de pépins je ne voudrais pas que mes amis soient emmerdé car habituellement nous plongeons ensemble en structure.

 

Et je me posais la question de savoir puisque qu'il y a un N4 avec nous ne serai il pas considéré responsable?

 

C'est là que je trouve que la limite est très ténue ;)

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La question est très sérieuse, et perso j'assume completement ce que je fait, mais en cas de pépins je ne voudrais pas que mes amis soient emmerdé car habituellement nous plongeons ensemble en structure.

 

Et je me posais la question de savoir puisque qu'il y a un N4 avec nous ne serai il pas considéré responsable?

 

C'est là que je trouve que la limite est très ténue ;)

 

 

re,

 

he bien, là, , je pense que tu dois trouver tes réponses ; Yann, un posteur, est avocat et il argumente.

 

sinon, ton N4, il a le permis de conduire ?

quand il est dans la voiture, il est toujours le "chef" ?

le N4 est encadrant dans le cas de plongées en structure, quand il est en phase d'encadrement et c'est tout ;

 

après en droit français, c'est celui qui est l'auteur du trouble, par action ou inaction, est responsable (et c'est tout).

 

cela ne veut pas dire qu'il n'y aura aucune action judiciaire, mais le "simple" code pénal s'appliquera et pas le CDS.

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re,

 

he bien, là, , je pense que tu dois trouver tes réponses ; Yann, un posteur, est avocat et il argumente.

 

sinon, ton N4, il a le permis de conduire ?

quand il est dans la voiture, il est toujours le "chef" ?

le N4 est encadrant dans le cas de plongées en structure, quand il est en phase d'encadrement et c'est tout ;

 

après en droit français, c'est celui qui est l'auteur du trouble, par action ou inaction, est responsable (et c'est tout).

 

cela ne veut pas dire qu'il n'y aura aucune action judiciaire, mais le "simple" code pénal s'appliquera et pas le CDS.

 

Merci pour ces réponses :)

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comme tu peux le voir, à partir de la page 2, Yann, avocat, argumente précisément.

 

ce post est une pépite (de savoir)

 

et il est toujours d'actualité

 

Très instructif et surtout lisible :)

 

C'est un post qui mériterait d’être mis en post-it tant la question est récurrente ;)

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:bravo: J adore!

 

Sinon amuse toi a lire les cas de jurisprudence (dans subaqua ou sur le net) c est très instructif!;)

 

Perso je préfère respecter les prérogatives de profondeurs quand je suis HS avec des niveaux inferrieurs au N3.

 

 

des cas de jurisprudence dans Subaqua ???

 

on ne doit pas lire la meme chose

Subaqua nous donne parfois des extraits de jugements ou des transpositions de cas (verifie les noms des auteurs et victimes, ça ne tombe jamais juste)

 

et une chose est réputée jugée quand toutes les voies de recours ont été épuisées.

 

et quand je vois l'affaire Chassin comme elle a été traitée et par la fédé et dans Subaqua, quand je vois certaines interpretations faites par des cadres fédéraux, je prefere et de loin les avis de professionnels de la chose :devil:

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:bravo: J adore!

 

Sinon amuse toi a lire les cas de jurisprudence (dans subaqua ou sur le net) c est très instructif!;)

 

Perso je préfère respecter les prérogatives de profondeurs quand je suis HS avec des niveaux inferrieurs au N3.

 

 

Il n'est pas question de déroger à mes prérogatives même en HS, donc 20m en autonomie (voir moins) et peut être au delà de 20 si un N4 est présent, pour le moment je ne suis qu'un bb plongeur ;)

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