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Assurances et plongée solitaire


abyssien

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Hormis peut-être un contrôle de la conformité du réservoir sous pression. (déclaration verbale aff.mar, pas de texte à vous présenter)

 

 

le texte, on peut le trouver dans les documents des TIV.

 

Les blocs non à jour d'épreuve doivent etre au chomage (sic) ; c'est à dire inemployés sous peine de fortes amendes et de confiscation..

 

Dans les faits, hormis sur des controles étatiques d'etablissement, je n'ai jamais vu personne se pencher pour controler les dates d'epreuves des blocs (par contre, JS, dans des centres, regardait les blocs au gonflage et les dates d'epreuves ou les cartons et macarons de TIV)

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Les blocs non à jour d'épreuve doivent etre au chomage (sic) ; c'est à dire inemployés sous peine de fortes amendes et de confiscation..

 

Nous sommes d'accord, la plongée HS n'échappe donc pas à toute réglementation proprement dite.

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Et pourtant la dernière ligne du tableau des catégories du tableau Lafont précise noir sur blanc que la plongée hors structure est couverte.

Cela contredit en tout point tes remarques.

D'autre part, la règlement de la plongée concerne la pratique hors structure.

Hors structure, il n'existe pas de règlementation spécifique à la plongée.

 

 

 

En haut de cette même colonne tu pourras lire " Assurance plongée et activités DE LA FFESSM" attention à la lecture et surtout à l'interprétation de" la plongée hors structure" sur la ligne du bas.Cela concerne bien la plongée hors structure mais dans le cadre 2F.

La FFESSM organise le développement de la plongée dans la plus grande sécurité ,elle est même la fédération délégataire de notre activité.Ce n'est pas pour dire après plongez entre N1 à 40 mètres sans oxy on vous couvre..le but étant de minimiser les accidents dans cette activité à risques.

 

Donc nous sommes tenu au texte : Article 16 (abrogé au 30 avril 2008) En savoir plus sur cet article...

Abrogé par Arrêté du 28 février 2008 - art. 3 (V)

Les plongeurs de niveau égal ou supérieur au niveau 2 sont, sur décision du directeur de plongée, autorisés à plonger en autonomie.

En l'absence du directeur de plongée, les plongeurs de niveaux 3 et supérieurs peuvent plonger entre eux et choisir le lieu, l'organisation et les paramètres de leur plongée.

 

Cela veut dire qu'il faut coller quand même à une réglementation pour cette assurance d'où Minimum être N3 et avoir le matériel de sécu si pas de DP.

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En haut de cette même colonne tu pourras lire " Assurance plongée et activités DE LA FFESSM" attention à la lecture et surtout à l'interprétation de" la plongée hors structure" sur la ligne du bas.Cela concerne bien la plongée hors structure mais dans le cadre 2F.

La FFESSM organise le développement de la plongée dans la plus grande sécurité ,elle est même la fédération délégataire de notre activité.Ce n'est pas pour dire après plongez entre N1 à 40 mètres sans oxy on vous couvre..le but étant de minimiser les accidents dans cette activité à risques.

 

Donc nous sommes tenu au texte : Article 16 (abrogé au 30 avril 2008) En savoir plus sur cet article...

Abrogé par Arrêté du 28 février 2008 - art. 3 (V)

Les plongeurs de niveau égal ou supérieur au niveau 2 sont, sur décision du directeur de plongée, autorisés à plonger en autonomie.

En l'absence du directeur de plongée, les plongeurs de niveaux 3 et supérieurs peuvent plonger entre eux et choisir le lieu, l'organisation et les paramètres de leur plongée.

 

Cela veut dire qu'il faut coller quand même à une réglementation pour cette assurance d'où Minimum être N3 et avoir le matériel de sécu si pas de DP.

 

À ce niveau là, il n'y a plus rien à tenter ...

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En haut de cette même colonne tu pourras lire " Assurance plongée et activités DE LA FFESSM" attention à la lecture et surtout à l'interprétation de" la plongée hors structure" sur la ligne du bas.Cela concerne bien la plongée hors structure mais dans le cadre 2F.

[...]

Cela veut dire qu'il faut coller quand même à une réglementation pour cette assurance d'où Minimum être N3 et avoir le matériel de sécu si pas de DP.

 

 

:fou:La 2F est une structure ... donc lorsque l'on parle de plongées HS cela signifie également en dehors de la 2F.

De plus la plongée HS n'est pas réglementée en France ce qui ne veut pas dire que tout est permis et que l'on peu faire n'importe quoi ... mais simplement que le "n'importe quoi" et le "tout" son interprétables ...:confus:

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À ce niveau là, il n'y a plus rien à tenter ...

 

 

de meme qu'il n'y a pas pire sourd que celui qui ne veut pas entendre, il n'y a pas de pire interlocuteur que celui qui ne veut pas lire.

 

@ Vincent : tu plonges depuis combien de temps ?

je suis simplement en train de te dire que nous ne t'enfumons pas mais que nous avons beaucoup plus de recul que toi sur ce sujet. Et depuis des années, nous plongeons hors structure sans que nous n'ayons la moindre contrainte reglementaire (hormis les interdictions de plonger dans les zones interdites ou protégées).

 

bref, tu te trompes :non:

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:fou:La 2F est une structure ... donc lorsque l'on parle de plongées HS cela signifie également en dehors de la 2F.

De plus la plongée HS n'est pas réglementée en France ce qui ne veut pas dire que tout est permis et que l'on peu faire n'importe quoi ... mais simplement que le "n'importe quoi" et le "tout" son interprétables ...:confus:

 

 

La plongée en structure est réglementée par le CDS, en FRANCE.

Hors structure, c'est le code pénal.

Donc, faut voir dans le code Pénal ce qui concerne la plongée sous marine :rolleyes:

 

sinon, je quote (une perle) :

Cela veut dire qu'il faut coller quand même à une réglementation pour cette assurance d'où Minimum être N3 et avoir le matériel de sécu si pas de DP.

le DP remplacerait, selon toi, le matériel de sécu ?

 

et c'est quoi, pour toi, le matériel de sécu ?

 

Pourquoi faudrait il etre N3 et pas N2 ? par exemple :rougi::rougi::rougi::rougi:

 

http://npsfqqaltd.free.fr/ : tu vois, le copain là, qui a plongé (jusqu'à 200 m), il a eu son N1.... OK ?

tu comprends ?

il s'est formé tout seul au recycleur, il a été un des premiers en Europe a dégrossir le rEvo, il a travaillé tout seul les mélanges et fait ses trimix alors que le tres grand nombre ne savait pas encore ce que c'etait...

Il a dépassé les 100 quand la plupart n'osaient pas descendre sous les 60m...

 

alors, tu me fais bien rire quand tu parles de N3.... :rolleyes:

Ce n'est pas la cacarte qui fait le plongeur :froglol:

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Nous parlons ici d'assurance en relation avec la plongée HS.

 

1° En effet il n'y a pas de règlement sur ce type de plongée, un néophyte complet peut acheter un bloc et partir plonger tout seul sans aucun soucis.

 

2° En cas d'accident (notamment mortel)La couverture d'assurance pour ce type de plongée est limitée qu'on le veuille ou pas aux textes régissants la plongée.

 

Je m'explique:lors d'un accident mortel, il y a enquête de gendarmerie pour connaitre les raisons du décès: par exemple un N4 fait plonger un N1 hors structure (et ils en ont le droit pas de soucis) le N1 décède suite à un ADD , pas d'oxy à bord.

La famille du N1 porte plainte contre le N4 qui en encadrant.

La situation est simple,à partir du moment où il y a dépôt de plainte il faudra trouver qui est le responsable, et même pour une activité HS le juge se rattache aux textes en référence à l'activité, comme dans tous les cas de jurisprudence sur la plongée.

La responsabilité tombera sur le N4 reconnu comme un encadrant et l'absence d'oxy pourra être prise en compte.

 

Il est clair qu'aucune assurance ne couvrira les dommages et intérêts demandés au civile à la famille pour une pratique HS et surtout hors texte.

 

Donc pour répondre à la question de Abyssien, ma réponse est claire:pour être assuré HS il faut être irréprochable sur la référence aux textes liés à l'activité.

Je maintiens donc dans le cadre de l'autonomie HS: 2 N3 minimum avec le matériel de sécurité plongée et bateau.

Pour la plongée solo, personne ne déposera plainte évidemment..mais nous ne rentrons pas de le cadre de couverture d'une assurance vie en plongeant tout seul donc pas d'assurance à la famille en cas de décès.Il faut savoir que certaine assurances vie ne couvre pas leurs clients en avion pour certaines destinations réputées à risque comme Saba ou st Barthélemy alors imaginez la plongée solo...

Maintenant il est probable que pour une évacuation au caisson de quelques milliers d'euros les frais soit pris en charge même si le plongeur était seul mais ce n'est qu'une moindre question comparativement à l'implication civile et pénale dans le cadre de la pratique HS.

En espérant avoir répondu au mieux à la question d'Abyssien

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bonjour

 

 

mais,l'oxygène n'est pas obligatoire pour des plongées hors structure.

C'est d'ailleurs assez complexe d'en trouver pour le quidam moyen.

Tu en as, toi, sur St Barth ?

 

Si tu n'en as pas, nous ne plongerons donc jamais ensemble : moi, je veux bien plonger sans oxy, mais toi.... si tu ne l'amènes pas, tu ne monteras pas sur mon bateau, dans 18 mois...

 

Le N4 ne fait pas plonger le N1 : le N4 et le N1 plongent ! il n'y a pas de hierarchie, en hors structure.

Ne seront inquieté que ceux qui, par action ou omission, auront causé le dommage (et le dommage, c'est l'accident, pas l'oxy... sinon, tu déposes plainte pour l'hélico qui n'etait pas dispo, l'ambulance qui n'etait pas là quand tu es arrivé à quai...)

 

 

Je reviens un instant sur ce que j'ecrivais plus haut :

sur ce forum, tu as des avocats, des juristes qui plongent.

Tu t'imagines que toutes ces tetes bien faites ont aussi reflechi au probleme..

et qu'il n'y a que toi qui depuis des années qui trouve que la plongée solo, hors structure, ce n'est pas assuré :rolleyes:

 

Sois sympa : pour appuyer tes idées, ne fais pas des parallèles avec les avions, les compagnies "air peut etre" ou air "inch Allah" et les assurances qui ne couvrent pas. :decu:

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@ Vincent : tu plonges depuis combien de temps ?

je suis simplement en train de te dire que nous ne t'enfumons pas mais que nous avons beaucoup plus de recul que toi sur ce sujet. Et depuis des années, nous plongeons hors structure sans que nous n'ayons la moindre contrainte reglementaire (hormis les interdictions de plonger dans les zones interdites ou protégées).

 

Je ne me sens pas enfumé du tout , "tu plonges depuis combien de temps" je ne vois pas le rapport entre les années de pratique et la connaissance des textes.. " nous avons beaucoup plus de recul que toi sur le sujet" à bon? je ne sais pas d'où tu tiens cela!!

Je répète encore qu'en effet il n'y a aucune contrainte réglementaire à la plongée HS je suis bien d'accord

Nous parlons ici d'assurance lié à la pratique HS, et des peines au civil et au pénal lorsque cette pratique conduit à un accident.

 

"le DP remplacerait, selon toi, le matériel de sécu ?

 

et c'est quoi, pour toi, le matériel de sécu ?

 

Pourquoi faudrait il etre N3 et pas N2 ? par exemple "

 

Nan je disait plongée HS être N3 mini si pas de niveau DP à bord mais matos de sécu dans tout les cas.

Matos de sécu c'est L'O2, la trousse, le moyen de communiquer, et celui en rapport avec la catégorie du bateau.

"il s'est formé tout seul au recycleur, il a été un des premiers en Europe a dégrossir le rEvo, il a travaillé tout seul les mélanges et fait ses trimix alors que le tres grand nombre ne savait pas encore ce que c'etait...

Il a dépassé les 100 quand la plupart n'osaient pas descendre sous les 60m...

 

alors, tu me fais bien rire quand tu parles de N3....

Ce n'est pas la cacarte qui fait le plongeur"

 

Je n'ai rien dit contre ça, et c'est même bien de faire avancer la plongée Rien non plus sur le fait que ce n'est pas la cacarte qui fait le plongeur,je suis bien d'accord mais c'est bien la cacarte et le texte qui fait l'avis d'un juge!

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Je m'explique:lors d'un accident mortel, il y a enquête de gendarmerie pour connaitre les raisons du décès: par exemple un N4 fait plonger un N1 hors structure (et ils en ont le droit pas de soucis) le N1 décède suite à un ADD , pas d'oxy à bord.

La famille du N1 porte plainte contre le N4 qui en encadrant.

La situation est simple,à partir du moment où il y a dépôt de plainte il faudra trouver qui est le responsable, et même pour une activité HS le juge se rattache aux textes en référence à l'activité, comme dans tous les cas de jurisprudence sur la plongée.

La responsabilité tombera sur le N4 reconnu comme un encadrant et l'absence d'oxy pourra être prise en compte.

 

Quelles jurisprudences ?

Tu as des sources qui confirment tes affirmations péremptoires ?

 

Parce que, à ce jour, je n'en ai vu nulle part.

D'ailleurs, dans le journal officiel de la 2F, on a même des cas de jugement qui font office de jurisprudence mais dans le sens inverse à celui que tu supposes : non lieu ou classement sans suite.

 

Et ce même lorsque les règles édictées par la fede délégataire dans l'ancêtre du code du sport, l'arrêté de 98, n'étaient pas respectées.

Or la portée du code du sport est la même que pour son ancêtre : plongée en structure uniquement.

 

Voici qlq liens sur internet, je te laisse chercher ceux qui confirment tes suppositions.

http://juridique.ffessm.fr/images/pdf/procedures/proc229.pdf

http://juridique.ffessm.fr/images/pdf/procedures/proc209.pdf

http://juridique.ffessm.fr/images/pdf/procedures/proc206.pdf

http://juridique.ffessm.fr/images/pdf/procedures/proc203.pdf

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Oui nous avons bien de l'oxy à st Barth! tous les centres de plongées en ont et il est très simple d'en commander pour ceux qui souhaite en avoir HS.

J'ai pas trop compris le coup du bateau dans 18 mois mais bon..

 

Dans le cadre d'un accident mortel et dans le cas cité ci dessus c'est bien le N4 qui a un rôle de garant de la sécurité non? puisqu'il est formé pour cela.et l'O2 est bien un élément de sécu.Le juge mais le doit sur la moindre faille dans notre activité.

J'aimerai bien que les juristes et avocats du forum donnent leur avis en effet.

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Dans le cadre d'un accident mortel et dans le cas cité ci dessus c'est bien le N4 qui a un rôle de garant de la sécurité non? puisqu'il est formé pour cela.et l'O2 est bien un élément de sécu.Le juge mais le doit sur la moindre faille dans notre activité.

J'aimerai bien que les juristes et avocats du forum donnent leur avis en effet.

 

Ben non, pas pour le hors structure ...

C'est quoi la première ligne du premier article du Code su Sport ?

"Les dispositions de la présente section s’applique aux établissements mentionnés à l’article

L. 322-2 qui organisent la pratique de la plongée subaquatique." (les fautes ne sont pas de moi)

 

Tu mélanges tout dans un beau bloubiboulga

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