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Plongeur.com - Le site de la plongée sous marine

Respect des limites de profondeur


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    au fait, on risque quoi, objectivement, à aller à -30 quand on est limité à -20?

    Salut à tous

     

    par exemple, une mauvaise gestion de la plongée :

    consommation accrue

    saturation des tissus en augmentation pour une même durée, donc paliers obligatoires

     

    Mais aussi :

    • les masques qui se fissurent avec la pression quand ils ne sont pas à la norme NF0712-AC pour descendre au delà de 20m

    • de mauvaises rencontres avec des monstres marins ou de belles sirènes, ce qui revient au même

    • la combinaison qui t'écrase les roubignolles

    • certains plongeurs peu aguerris explosent dès qu'ils dépassent les -21m

    • l'air se transforme en pinard, d'où l'ivresse des profondeurs

    • j'en oublie sûrement

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    au fait, on risque quoi, objectivement, à aller à -30 quand on est limité à -20?

    Salut à tous

     

    On peu supposé assez objectivement je pense, que si un plongeur est limité à -20m s'est que sa formation, ou les conditions, ne lui permettent pas d'évoluer au delà ...

    Le premier risque est donc l'incident voir l'accident, 10m en plus ce n'est pas rien, surtout quand on est limité à 20m !!!:torture:

     

    D'un point de vue légal (en France) ça dépend des cas ...

     

    Hors Structure, on ne risque rien légalement, tant qu'il n'y a pas d'accident (même en cas de contrôle). Si il y a accident ca peut couter très chère.

     

    En structure :

     

    Si pas d'accident :

    pour le plongeur : Ce prendre une rouste mémorable par le DP et l'équipe d'encadrement et une interdiction de plongée dans la structure !

    Perdre la confience des Amis plongeurs ou passer pour un branque.

    Voir même une expulsion dans les cas extrêmes (répétitions du non respect des pérogatives)...

     

    Si contrôle :

    Pas de pv pour les plongeurs fautifs

    Mais des emmerdes pour le DP, l'encadrement et la structure (les emmerdes doivent être, je pense, inversement proportionnelles au niveau du plongeur ayant dépassé ses pérogatives).

     

    Si accident :

    Des emmerdes pour le DP, l'encadrement et la structure (c'est la constante hein!)

    Et probablement la même chose pour le plongeur.

     

    Le plus dificile maintenant est de définir le terme "emmerdes" qui peut aller d'une simple ammende à une peine de prison en passant par une fermeture administrative, avec toutes les variantes que cela implique en fonction des cas et des jugements rendu.

     

    En résumer il faut éviter le syndrome Pithivier (chef ... j'ai glissé chef ...) :D .

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    Combien par exemple?

    SI le gars de tue tout seul sa veuve n'aura pas d'indemnisation d'assurance, si c'est un forfait normal !!!

    SI le gars fait une erreur qui coute la vie ou qui blesse gravement un tiers, c'est pas la même, sans parler de l'aspect pénal (plainte pour une infraction bien définie) mais déjà du civil ... de mémoire en droit civil il me semble que l'auteur d'un dommage doit réparer le préjudice causé, en cas de mort ou d'atteintes sévères et bah ça coute une vie de travail ...

     

    Pour donner une info certaine ni le code pénal, ni le code des finances, ni le code de la santé publique, ni le code de la route - sic - ne prévoient d'infraction pour une personne plongeant hors cadre seul ou accompagné sans aucun diplôme. (je l'ai moi même fait pendant plus de 10 ans)

     

    Maintenant c'est du bon sens : si par ton action, sans diplôme, tu cause un dommage à une personne, AUCUNE assurance, association, autre ne te suivra, et faudra bosser pour rembourser, toute ta vie.

     

    J'espère que la question n'était pas ironique sinon j'apporte des chips ???

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    SI le gars de tue tout seul sa veuve n'aura pas d'indemnisation d'assurance, si c'est un forfait normal !!!

    SI le gars fait une erreur qui coute la vie ou qui blesse gravement un tiers, c'est pas la même, sans parler de l'aspect pénal (plainte pour une infraction bien définie) mais déjà du civil ... de mémoire en droit civil il me semble que l'auteur d'un dommage doit réparer le préjudice causé, en cas de mort ou d'atteintes sévères et bah ça coute une vie de travail ...

     

    Pour donner une info certaine ni le code pénal, ni le code des finances, ni le code de la santé publique, ni le code de la route - sic - ne prévoient d'infraction pour une personne plongeant hors cadre seul ou accompagné sans aucun diplôme. (je l'ai moi même fait pendant plus de 10 ans)

     

    Maintenant c'est du bon sens : si par ton action, sans diplôme, tu cause un dommage à une personne, AUCUNE assurance, association, autre ne te suivra, et faudra bosser pour rembourser, toute ta vie.

     

    J'espère que la question n'était pas ironique sinon j'apporte des chips ???

     

    Bonjour

     

     

    au niveau du suivi des assurances pour payer la somme de tes erreurs, en cas d'accident sans diplome, j'aimerai que tu précises un peu plus....

    Parce que je ne suis pas le meme raisonnement.

     

    Autant, en voiture, où il faut un permis, la conduite sans permis, meme si la voiture est assurée, est répréhensible et tu peux avoir, au civil de fortes indemnisations à rembourser à l'assurance ou à l'Etat (qui avance les dommages et interets, via la CI VI ),

    autant en plongée hors structure, aucun diplôme ni brevet n'est requis.

     

    J'en reste donc au fait que celui qui a causé l'accident, par action ou par omission peut etre reconnu coupable avec ou sans brevet et que l'assurance, s'il en a une, peut prendre en charge (eventuellement) les dommages et interets.

     

    Sinon, dans le cas contraire, (ton hypothese), dans les conditions d'exclusion de l'assurance, tu devrais voir figurer l'absence de brevet, une limitation de pression partielle de gaz ou de profondeur... :devil:

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    Combien par exemple?

     

    hors structure, tu fais comme tu veux, il n'y a pas de réglementation, il me semble; non?

     

    en structure, je ne voudrais pas nuire à un DP: sont en général plutôt aimables pour pas dire super! je ne glisserais que avec les méchants...

    je rappelle que les assurances couvrent nos conneries pas notre génie...

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    Bonjour

     

     

    au niveau du suivi des assurances pour payer la somme de tes erreurs, en cas d'accident sans diplome, j'aimerai que tu précises un peu plus....

    Parce que je ne suis pas le meme raisonnement.

     

    Autant, en voiture, où il faut un permis, la conduite sans permis, meme si la voiture est assurée, est répréhensible et tu peux avoir, au civil de fortes indemnisations à rembourser à l'assurance ou à l'Etat (qui avance les dommages et interets, via la CI VI ),

    autant en plongée hors structure, aucun diplôme ni brevet n'est requis.

     

    J'en reste donc au fait que celui qui a causé l'accident, par action ou par omission peut etre reconnu coupable avec ou sans brevet et que l'assurance, s'il en a une, peut prendre en charge (eventuellement) les dommages et interets.

     

    Sinon, dans le cas contraire, (ton hypothese), dans les conditions d'exclusion de l'assurance, tu devrais voir figurer l'absence de brevet, une limitation de pression partielle de gaz ou de profondeur... :devil:

     

    C'est ta responsabilité civile qui dedomagera la partie adverse. Et comme tu auras causé le préjudice sans justification tu devras rembourser la somme a ton assurance. Ou alors tu as une assurance qui prend en compte ce genre de cas.

    J'ai en fait demandé a mon assurance qui s'est retrouvée dans la panade. C'était pour de la chasse sous marine je précise. Étant freelance je plongeais avec un copain. Moi l'armée donc je me couvre pour TOUT parce que ce qui se passe dans le civil peut nous rattraper.

    Donc assurance : une semaine après me demandent un peu plus pour cette pratique particulière avec en plus l'assistance pénale au cas où je flèche le copain.

    Puis presque six mois après me demandent si j'ai des diplômes me permettant de faire ça, mais juste plonger en apnée et chasser pas encadrer.

    Du coup je leur répond que non et que depuis quelques années ils l'envoient le courrier annuel qui me permet d'aller faire ma carte de chasse et qui stipule qu'ils me couvrent pour cette pratique.

    Ils concluent : pas de niveaux d'apnée pas de respon civile.

    C'était maif je n'y suis plus.

    Voilà d'où cela vient.

    Je ne suis pas certain qu'il faille une faute pénale pour que ton assurance ne te couvre pas. Je travaille comme toi au pénal et suis prêt a revenir sur mes propos mais si sans niveaux, parce que tu n'as pas su prévenir ou régler un problème en plongée sur autrui, et que c'est prouvé et aussi que l'on démontre que le fait que tu ai été breveté de ton niveau aurait permis de l'éviter....ma phrase est longue...au final je pense que tu rembourse ton assurance.

    Plus détaille c'est ce que je voulais dire, mais j'ai bien perçu la où tu appuie et c'est bien vu.

     

    En tout cas si un expert du code des assurances peut nous aiguiller, comme d'hab, de plus est sur un forum je suis prêt a revenir en arrière, mais je dois pas être loin de la vérité, en fonction comme je disais des formules d'assurances.

     

    C'était long, désole.

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    Si tu cartonnes, qui s'en apercevra/souciera ?

     

    :devil:

    Ta veuve, ton orphelin et le gars qui gère ton assurance vie.

    Et dans le cas où t'es pas marié et ou tu n'as rien prévu le bonhomme qui t'assure et qui gère le pognon qu'il doit donner a ta veuve te cherche plein de fautes....

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    C'est ta responsabilité civile qui dedomagera la partie adverse. Et comme tu auras causé le préjudice sans justification tu devras rembourser la somme a ton assurance. Ou alors tu as une assurance qui prend en compte ce genre de cas.

    J'ai en fait demandé a mon assurance qui s'est retrouvée dans la panade. C'était pour de la chasse sous marine je précise. Étant freelance je plongeais avec un copain. Moi l'armée donc je me couvre pour TOUT parce que ce qui se passe dans le civil peut nous rattraper.

    Donc assurance : une semaine après me demandent un peu plus pour cette pratique particulière avec en plus l'assistance pénale au cas où je flèche le copain.

    Puis presque six mois après me demandent si j'ai des diplômes me permettant de faire ça, mais juste plonger en apnée et chasser pas encadrer.

    Du coup je leur répond que non et que depuis quelques années ils l'envoient le courrier annuel qui me permet d'aller faire ma carte de chasse et qui stipule qu'ils me couvrent pour cette pratique.

    Ils concluent : pas de niveaux d'apnée pas de respon civile.

    C'était maif je n'y suis plus.

    Voilà d'où cela vient.

    Je ne suis pas certain qu'il faille une faute pénale pour que ton assurance ne te couvre pas. Je travaille comme toi au pénal et suis prêt a revenir sur mes propos mais si sans niveaux, parce que tu n'as pas su prévenir ou régler un problème en plongée sur autrui, et que c'est prouvé et aussi que l'on démontre que le fait que tu ai été breveté de ton niveau aurait permis de l'éviter....ma phrase est longue...au final je pense que tu rembourse ton assurance.

    Plus détaille c'est ce que je voulais dire, mais j'ai bien perçu la où tu appuie et c'est bien vu.

     

    En tout cas si un expert du code des assurances peut nous aiguiller, comme d'hab, de plus est sur un forum je suis prêt a revenir en arrière, mais je dois pas être loin de la vérité, en fonction comme je disais des formules d'assurances.

     

    C'était long, désole.

     

     

    les exclusions sont inscrites obligatoirement dans les contrats d'assurance.

     

    Je ne suis absolument pas d'accord (encore ;) ) avec ça :

    et aussi que l'on démontre que le fait que tu ai été breveté de ton niveau aurait permis de l'éviter....

     

     

    Je suis licencié, passager, dans un club de la FF, ce qui me permet d'avoir une complémentaire.

    l'assurance associée à cette licence me couvre pour les activités plongées, tek, spéléo, nitrox, photo, bref, toutes les disciplines que l'on trouve à la FF, que ce soit en structure ou hors structure, sans limitation de profondeur ou de pression partielle de gaz.

     

     

    Je pense que dans l'echange que tu as eu avec la MAIF, tu aurais du leur dire que tu pratiquais une activité sportive hors structure et que cette derniere n'a pas de niveau (de pratique).

    Après, qu'ils veuillent couvrir ou non le risque, c'est leur affaire.. mais, beaucoup, dans les assurances, ne connaissent pas les spécificités de ce loisir.

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    Ta veuve, ton orphelin et le gars qui gère ton assurance vie.

    Et dans le cas où t'es pas marié et ou tu n'as rien prévu le bonhomme qui t'assure et qui gère le pognon qu'il doit donner a ta veuve te cherche plein de fautes....

     

     

    et la plongée solo ou hors structure, c'est interdit ? :surpris:

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    et la plongée solo ou hors structure, c'est interdit ? :surpris:

    Non et heureusement. Le reste, j'espère que tu me comprendras, j'en reste là. Je suis des affaires de A à Z depuis trop longtemps. Et j'ai la possibilité malheureuse de toujours avoir des victimes ou des auteurs au téléphone qui me racontent leurs problèmes, leurs soucis avec les assurances.

    C'est très bien, dans la généralité tout ce que tu avance est vrai, mais dans la vraie vie, dés qu'il est question de gros sous rien n'est moins compliqué.

    J'ai plongé plus de dix ans hors cadre, je me suis éclate' mes trois niveaux n'ont été que pur bonheur, mais je ne le conseille pas. Et de ce que je vois tous les jours au boulot, il vaut mieux prévenir que guérir.

    Combien paient a cause de leurs fameuses assurances ????

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