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Licencié FFESSM et réglementation


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    enfin pas à 100% selon les dires du MF2 car 2 plongeur club avec air du club, mais bon on en est pas rendu là...

     

    Salut,

     

    C'est pas l'air du club, mais celui que le Bon Dieu nous met à disposition gratuitement. Dans ton club ils n'ont rien fait en dehors de le comprimer dans ton bloc.

     

    Par ailleurs, tu peux louer des blocs où tu veux à la Côte (et ailleurs), ils te demanderont une caution, mais pas de carte de niveau, ni de licence.

     

    Dis donc ça à tes ayatollahs...

     

    Amicalement

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    Ca me rappelle un matin d'aout ou je plongeais avec ma fille dans "les doigts" à Sausset, quand une autre palanquée fait surface pas loin; c'était le directeur technique de mon club qui se faisait aussi une petite" plongée peinarde" avec un copain.

    On était 4 dans l'eau.. Super

    Si ça c'est pas de la plongée club !!! :D
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    Si ça c'est pas de la plongée club !!! :D

    J'imagine pas les emm... en cas de pet' sur le site.

    Va expliquer la coincidence; que c'était pas en structure, que c'était du bord .., que non le CDS s'applique pas, que oui on est du même club mais ca s'applique pas... pure coïncidence .. si si je vous jure ..

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    C'est exactement ce que je lui ai répondu !

    Mais pour lui la plongée c'est pas faire du foot ou du vélo...

     

    Pour lui vu que je suis licencié, je me dois de respecter même hors structure de pas plonger (en tant que N1) avec un N3 par exemple !

     

     

    Et attend, tout est parti de "je ne sais pas si tu va avoir le droit de plonger comme tu veux (en sm) avec nous lors de nos sorties club" donc forcément c'est plutôt mal parti 8( !

    Mais ça c'est un autre sujet..

     

    T'inquiètes, nous on viendra plonger avec toi, même avec ton matos de Sado Maso (t'as de ces idées toi aussi :grimace: )

    On ira se faire un Etel un de ses 4 à 3 bébés N2 sans DP ;):grimace:

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    je reviens juste pour compléter ma réponse (post #39 ) à la question suivante :

    bien que la pratique de la plongée HS ne soit pas réglementée en France, sur quoi s'appuie un juge lors d'un accident ou d'un incident ?

     

    J'ai remis la main sur une discussion très intéressante à ce sujet.

    Lire notamment à partir du post #56; la réponse très claire et documentée d'un avocat.

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    T'inquiètes, nous on viendra plonger avec toi, même avec ton matos de Sado Maso (t'as de ces idées toi aussi :grimace: )

    On ira se faire un Etel un de ses 4 à 3 bébés N2 sans DP ;):grimace:

    Oulà comme je lui avait dit j'en suis pas là, moi ce que je voulais faire c'était que dans 4m d'eau, maitriser un peu plus la config, le lestage, etc.. pour que, si j'obtiens l'accord suprême de l'ayatollah le dp :ange:, je puisse plonger au club.

     

    Tout est parti de là, donc 1er round gagné, il en reste encore..

     

    Mais je retiens la bonne idée d'Etel quand même ;)

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    Oulà comme je lui avait dit j'en suis pas là, moi ce que je voulais faire c'était que dans 4m d'eau, maitriser un peu plus la config, le lestage, etc.. pour que, si j'obtiens l'accord suprême de l'ayatollah le dp :ange:, je puisse plonger au club.

     

    Tout est parti de là, donc 1er round gagné, il en reste encore..

     

    Mais je retiens la bonne idée d'Etel quand même ;)

     

    Au pire on crée une commisson "Tekies" au sein du club :fou:

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    Au pire on crée une commisson "Tekies" au sein du club :fou:

    on avait envisagé, à haute voix, de créer une association Tekkies et d'y transférer quelques licences :D

    l'association Tekkies était gratuite, mais on y prenait nos licences, et on avait la paix pour le nitrox, le trimix et tout le "bizarre".

    pour tout le reste, on se contentait de payer l'adhésion de notre club habituel, sans la licence.

     

    tout est redevenu assez vite normal :hehe:

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    Mouai, jvois rien de "Tekkies" à aller à 20m en autonomie :rolleyes:

     

    Quand à la disposition des blocs, pour moi rien de tek, juste plus de confort sous l'eau.. :froglol:

     

    Mais bon forcément la fenzy sa devait être plus confortable :fou:

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    on avait envisagé, à haute voix, de créer une association Tekkies et d'y transférer quelques licences :D

    l'association Tekkies était gratuite, mais on y prenait nos licences, et on avait la paix pour le nitrox, le trimix et tout le "bizarre".

    pour tout le reste, on se contentait de payer l'adhésion de notre club habituel, sans la licence.

     

    tout est redevenu assez vite normal :hehe:

    J'en connais un qui a sensiblement fait la même chose, mais je crois pas qu'on serait assez pour arriver à avoir assez de temps et de motivation pour faire ça.

    D'autant plus que pour l'instant le nx et le tx c'est juste dans nos rêves...

     

    Mais rien que de dire :

    - "ba si vous voulez pas que je plonge comme ça tant pis je vais devoir me trouver un autre club ...:decu:"

    - "oh non 8(! on perd pas notre temps à former des plongeurs pour qu'une fois formés ils se barrent dans des autres club :mad:!!"

    Je n'ai rien dit de plus :D

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    pas d'accord avec M. Foret :

     

    Est considéré comme Etablissement d'Activités Physiques et Sportives, toute structure juridique (associations, entreprises, collectivité territoriale ou travailleur indépendant) qui propose, organise une activité physique et sportive, ou met à disposition du matériel sportif (loueurs)

     

    http://www.rhone.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sport-et-vie-associative/Sport/La-reglementation-des-activites-physiques-et-sportives/Les-etablissements-d-activites-physiques-et-sportives/La-declaration-des-EAPS

     

    l’association "de fait" ou "non déclarée" est un groupement de personnes physiques ou morales, qui n’a pas souhaité accomplir ces formalités (d'enregistrement auprès de la préfecture) : l’absence de publicité ne lui permet donc pas d’acquérir la capacité juridique .

     

    http://www.associations.gouv.fr/636-l-association-regie-par-la-loi-du.html#.U2z_Bfl_vD5

    Bonsoir,,

    Je confirme mes écrits concernant les établissements d'APS. La référence aux textes concernés est citée dans les livres Plongée Plaisir, il s'agit de l'instruction 06-135 JS.

     

    "La notion d’établissement d’APS est très générale. Elle n’est pas fixée par un statut

    juridique particulier et ne se limite donc pas aux seules structures associatives. Elle n’est pas liée à un équipement mobilier ou immobilier. En fait, hormis le cadre familial ou amical, toute personne qui organise contractuellement la pratique ou assure la formation, même dans un cadre bénévole, est considérée comme exploitant d’un « établissement d’APS » ; elle est donc soumise au respect des obligations des textes évoqués précédemment, notamment l’obligation de déclaration à la préfecture du département (direction départementale de la jeunesse et des sports) préalablement à l’ouverture de cet établissement."

     

    Pour en savoir plus : http://www.plongee-plaisir.com/fr/telechargement.php

    Bien cordialement,

    Alain Foret

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    Bonsoir,,

    Je confirme mes écrits concernant les établissements d'APS. La référence aux textes concernés est citée dans les livres Plongée Plaisir, il s'agit de l'instruction 06-135 JS.

     

    "La notion d’établissement d’APS est très générale. Elle n’est pas fixée par un statut

    juridique particulier et ne se limite donc pas aux seules structures associatives. Elle n’est pas liée à un équipement mobilier ou immobilier. En fait, hormis le cadre familial ou amical, toute personne qui organise contractuellement la pratique ou assure la formation, même dans un cadre bénévole, est considérée comme exploitant d’un « établissement d’APS » ; elle est donc soumise au respect des obligations des textes évoqués précédemment, notamment l’obligation de déclaration à la préfecture du département (direction départementale de la jeunesse et des sports) préalablement à l’ouverture de cet établissement."

     

    Pour en savoir plus : http://www.plongee-plaisir.com/fr/telechargement.php

    Bien cordialement,

    Alain Foret

     

    Pour autant, ces deux éléments n'ont pas dû vous échapper :

    Le cadre cadre familial et amical

    L'organisation contractuelle de la pratique.

     

    Difficile de requalifiier une plongée hors structure entre amis pour la faire entrer dans le code du sport.

    Il faudra prouver le contrat même moral qui pourrait avoir été établi entre eux ...

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    Une instruction ne s'impose qu'aux fonctionnaires et agents du ministère émetteur de l'instruction.

    Une formation de jugement n'est donc pas tenue d'en tenir compte. Cf l'affaire Chassin, entre autres.

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