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Plongeur.com - Le site de la plongée sous marine

Révision détendeur et réglementation


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    Lisez ceci , trouvé là (également dans le post1): http://www.ffessm.fr/faq_detail.asp?faq_numero=159&q=quelle%20est%20la%20reglementation%20%20concernant%20l%27entretien%20des%20d%E9tendeurs%20Club

     

    Il n’existe aucune réglementation concernant l’entretien des détendeurs, mais juste des préconisations des fabricants. Il est notamment préconisé de faire réviser les détendeurs tous les ans par un professionnel agréé.

     

    Il n’existe pas de réponse précise à cette question applicable à tous les détendeurs. Toutefois lorsqu’un club met à disposition de ses clients ou ses membres des détendeurs, il tombe sous le coup du code du sport qui considère que les détendeurs doivent obéir aux règles prévues par le code du travail pour les EPI (Equipements de protection individuelle). Ces règles prévoient notamment des entretiens périodiques et un suivi administratif, sans que soient précisées la périodicité et la compétence de la personne qui réalise l’entretien. Le fait de faire réviser a minima annuellement les détendeurs par un professionnel agréé peut répondre à ces contraintes.

     

     

    gné ? :confused:

    un club, associatif, doit "obéir" au code du travail pour ses adherents ?? :confus:

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    Je reviens à ma question de base : quel est le pourcentage des accidents dans lesquels on a un lien de causalité avec un manque d'entretien du détendeur ?

     

    C'est un critère fondamental permettant d'estimer le risque que l'on prend.

     

    De mon expérience perso je n'ai jamais vu de panne de détendeur, mais je ne pense pas que mon échantillon personnel soit représentatif...

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    Invité Invité

    Je n'ai pas assez de recul pour te répondre, mais pour en avoir discuté avec des plongeurs expérimentés, un détendeur ne tombe pas en rade subitement. Il donne des signes de faiblesse qui t'indiquent qu'il faut le réviser.

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    "De mon expérience perso je n'ai jamais vu de panne de détendeur,"

    Moi oui... la fois où mon S600 a été en révision parce qu'il était peut-être un peu dur, que je fantasmais...et que je me suis retrouvé avec un beau free-flow au fond la semaine après l'avoir récupéré. Diagnostic d'un pote qui a su regarder dedans "Tu vois, cette pièce-là, elle était remontée de travers". Depuis, il va bien, et ne retournera pas en révision.

    If it ain't broken, don't fix it!

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    J'ai rien inventé, copier/coller du site de la FFESSM

     

     

    ce n'est pas parce que c'est écrit que c'est bien...

    c'est "un peu" comme l'analyse des gaz du compresseur ; ça concerne les employés (qui peuvent etre les moniteurs pros du club) et ça a été élargi au plus grand nombre..

     

    pour en revenir aux détendeurs, je conseille aux copains qui font réviser avant de partir en vacances de s'y prendre assez tot pour avoir l'occasion de plonger piscine ou des petites plongées pour tester avant de se lancer dans le grand bain et de ne pas réviser les deux en meme temps, au cas où il y aurait une panne... sur les deux ..

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    C'est dans le JORF, et cela concerne toutes les structures, associatives comme professionnelles (Confirmé par la Répression des Fraudes en action de contrôle) :

    Arrêté du 22 octobre 2009 portant constitution des éléments attestant du maintien en état de conformité des équipements de protection individuelle d'occasion faisant l'objet d'une location ou d'une mise à disposition réitérée, prévus à l'article R. 4313-16 du code du travail

     

    NOR: MTST0922610A

    Version consolidée au 23 février 2016

     

     

    Le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,

    Vu le code du travail, et notamment les articles R. 4312-7, R. 4313-16 et R. 4323-99 ;

    Vu le décret n° 2008-1156 du 7 novembre 2008 relatif aux équipements de travail et aux équipements de protection individuelle ;

    Vu l'avis du conseil d'orientation sur les conditions de travail du 12 mai 2009,

    Arrêtent :

    Article 1 En savoir plus sur cet article...

     

     

    Le responsable de la location ou de la mise à disposition, au sens de l' article L. 4311-4 du code du travail, réitérée d'un équipement de protection individuelle d'occasion constitue une fiche de gestion de chaque matériel dont le contenu est défini à l'article 2.

    Article 2 En savoir plus sur cet article...

     

     

    La fiche de gestion comporte les informations suivantes :

    ― identification et caractéristiques de l'équipement : la référence précise de l'équipement, la notice d'instructions du fabricant (ou copie), la date d'achat ou de mise en service, la date prévue de mise au rebut pour les équipements de protection individuelle sujets à vieillissement ;

    ― maintien en état de conformité : la nature et la périodicité des inspections réalisées suivant les instructions figurant sur la notice du fabricant, la nature des réparations réalisées, la nature et la date des incidents survenus sur l'équipement, l'indication datée du remplacement d'éléments interchangeables ;

    ― mesures d'hygiène et de désinfection : nature et suivi des mesures en fonction du rythme des locations ou mises à disposition ;

    ― vérifications générales périodiques, le cas échéant, en application de l' article R. 4323-99 du code du travail : la date des réalisations successives des vérifications générales périodiques, la nature des vérifications effectuées, le nom de la personne ayant procédé à ces vérifications, les résultats de ces vérifications, la date de la prochaine vérification ;

    ― la date effective de mise au rebut ou de sortie du matériel du stock.

    Article 3 En savoir plus sur cet article...

     

     

    Cette fiche est conservée pendant les trois ans suivant la mise au rebut de l'équipement ou sa sortie du stock.

    Article 4 En savoir plus sur cet article...

     

     

    Le présent arrêté entre en vigueur le 29 décembre 2009.

    Article 5 En savoir plus sur cet article...

     

     

    Le directeur général du travail au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, le directeur des affaires financières, sociales et logistiques au ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

     

     

    Fait à Paris, le 22 octobre 2009.

     

     

    Le ministre du travail, des relations sociales,

     

    de la famille, de la solidarité

     

    et de la ville,

     

    Pour le ministre et par délégation :

     

    Le directeur général du travail,

     

    J.-D. Combrexelle

     

    Le ministre de l'alimentation,

     

    de l'agriculture et de la pêche,

     

    Pour le ministre et par délégation :

     

    Le directeur des affaires financières,

     

    sociales et logistiques,

     

    F. de La Guéronnière

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    .

    3) Enfin, en qualité de bénévole dans une association, qu'est ce qui peut motiver un adhérent, ainsi que son président de s'engager dans de telles responsabilités ?

    la même raison que de faire les TIV : le coût.

     

    quand on a un budget de 3000 € par an et 20 détendeurs à réviser à 50 € chaque, la motivation se trouve vite.

    pour les compétences, si on n'a pas 2 mains gauches, une bonne vue, les bons outils et le matériel de mesure (facile, entre le prof de méca, les contrôleur Socotec et Apave, etc...) ce nest pas trop dur.

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    C'est dans le JORF, et cela concerne toutes les structures, associatives comme professionnelles (Confirmé par la Répression des Fraudes en action de contrôle) :

    Arrêté du 22 octobre 2009 portant constitution des éléments attestant du maintien en état de conformité des équipements de protection individuelle d'occasion faisant l'objet d'une location ou d'une mise à disposition réitérée, prévus à l'article R. 4313-16 du code du travail

     

    NOR: MTST0922610A

    Version consolidée au 23 février 2016

     

     

    Le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,

    Vu le code du travail, et notamment les articles R. 4312-7, R. 4313-16 et R. 4323-99 ;

    Vu le décret n° 2008-1156 du 7 novembre 2008 relatif aux équipements de travail et aux équipements de protection individuelle ;

    Vu l'avis du conseil d'orientation sur les conditions de travail du 12 mai 2009,

    Arrêtent :

    Article 1 En savoir plus sur cet article...

     

     

    Le responsable de la location ou de la mise à disposition, au sens de l' article L. 4311-4 du code du travail, réitérée d'un équipement de protection individuelle d'occasion constitue une fiche de gestion de chaque matériel dont le contenu est défini à l'article 2.

    Article 2 En savoir plus sur cet article...

     

     

    La fiche de gestion comporte les informations suivantes :

    ― identification et caractéristiques de l'équipement : la référence précise de l'équipement, la notice d'instructions du fabricant (ou copie), la date d'achat ou de mise en service, la date prévue de mise au rebut pour les équipements de protection individuelle sujets à vieillissement ;

    ― maintien en état de conformité : la nature et la périodicité des inspections réalisées suivant les instructions figurant sur la notice du fabricant, la nature des réparations réalisées, la nature et la date des incidents survenus sur l'équipement, l'indication datée du remplacement d'éléments interchangeables ;

    ― mesures d'hygiène et de désinfection : nature et suivi des mesures en fonction du rythme des locations ou mises à disposition ;

    ― vérifications générales périodiques, le cas échéant, en application de l' article R. 4323-99 du code du travail : la date des réalisations successives des vérifications générales périodiques, la nature des vérifications effectuées, le nom de la personne ayant procédé à ces vérifications, les résultats de ces vérifications, la date de la prochaine vérification ;

    ― la date effective de mise au rebut ou de sortie du matériel du stock.

    Article 3 En savoir plus sur cet article...

     

     

    Cette fiche est conservée pendant les trois ans suivant la mise au rebut de l'équipement ou sa sortie du stock.

    Article 4 En savoir plus sur cet article...

     

     

    Le présent arrêté entre en vigueur le 29 décembre 2009.

    Article 5 En savoir plus sur cet article...

     

     

    Le directeur général du travail au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, le directeur des affaires financières, sociales et logistiques au ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

     

     

    Fait à Paris, le 22 octobre 2009.

     

     

    Le ministre du travail, des relations sociales,

     

    de la famille, de la solidarité

     

    et de la ville,

     

    Pour le ministre et par délégation :

     

    Le directeur général du travail,

     

    J.-D. Combrexelle

     

    Le ministre de l'alimentation,

     

    de l'agriculture et de la pêche,

     

    Pour le ministre et par délégation :

     

    Le directeur des affaires financières,

     

    sociales et logistiques,

     

    F. de La Guéronnière

     

     

    oui, Berny

     

    une fiche fait pour le suivi du détendeur

    bref, l'article 2 de https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021232496&categorieLien=id

    mais, toujours rien qui impose une périodicité :decu:

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    Merci pour vos réponses.

    Je me dis simplement que tous ceux passent des heures de formation chez les fabricants pour comprendre le matériel, en apprendre les procédures du montage/remontage, la subtilité des réglages, investit dans de l'outillage et autres bancs de réglages sont des "cloches", puisqu'il suffit "d'être précautionneux", et "remonter dans l'ordre inverse du démontage.." et bien sûr être volontaire !!!

     

    Maintenant, je suis désolé pour ceux qui ont connu des déboires avec l'entretien de leurs détendeurs, et tant mieux alors si la méthode Internet, Tuto ou autres, garantissent plus de qualité...

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    Sur les contrôles effectués l'été dernier, la DGCCRF a exigé une périodicité annuelle maxima de date à date.

    A défaut de présentation de fiche et/ou d'éléments annexes exigibles (Notice d'utilisation du fabricant, notamment), il y a sanction (De l'avertissement à l'amende).

    Il y a deux ans, ils étaient sur les combinaisons/Chaussons/Gants; L'été dernier c'était plus centré sur les détendeurs, et la prochaine saison devrait viser plus particulièrement les Gilets stabilisateurs (Attention à l'état des étiquettes CE).

    A vos fiches et archives!

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    oui, Berny

     

    une fiche fait pour le suivi du détendeur

    bref, l'article 2 de https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021232496&categorieLien=id

    mais, toujours rien qui impose une périodicité :decu:

    Sauf que, comme dans tous les matériels auxquelles on ne peut appliquer une règle générale, on va se baser sur les prescriptions du constructeur.

    Un exemple dans ma branche: les nacelles. Rien dans la loi n'oblige à porter un harnais sur une nacelle, le sujet n'est même pas évoquer, il faut juste appliquer les consignes d'utilisation des constructeurs. Donc on met des harnais sur les nacelles télescopiques, sauf les plus vieilles qui n'ont pas ça dans leur mode d'emploi. Mais après la CRAM ou l'IT nous reproche de pas mettre de harnais et il faut sortir le mode d'emploi.

    Dans beaucoup de cas, ça va reposer sur la notice du fabricant et on voit des aberrations: un autre exemple, les échafaudages. Le constructeur ne garantie plus rien si un produit corrosif est répandu sur l'échafaudage. Le béton est corrosif, et on a toujours des traces (surtout l'alu qui noircit). Donc aucun de nos échafaudages n'est conforme après leur première utilisation.

    Mais c'est la loi.

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    Merci pour vos réponses.

    Je me dis simplement que tous ceux passent des heures de formation chez les fabricants pour comprendre le matériel, en apprendre les procédures du montage/remontage, la subtilité des réglages, investit dans de l'outillage et autres bancs de réglages sont des "cloches", puisqu'il suffit "d'être précautionneux", et "remonter dans l'ordre inverse du démontage.." et bien sûr être volontaire !!!

     

    Maintenant, je suis désolé pour ceux qui ont connu des déboires avec l'entretien de leurs détendeurs, et tant mieux alors si la méthode Internet, Tuto ou autres, garantissent plus de qualité...

    Mieux vaut être une "cloche" telle que tu la décris. Personnellement, j'ai du faire état de la traçabilité du suivi annuel de mes détendeurs: Fiches d'entretien reprenant les items de l’arrêté du 22/10/2009; factures d'achat; Notices d'utilisation du fabricant; Fiches de révision + Factures des révisions de l'intervenant agréé.

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    la même raison que de faire les TIV : le coût

     

    Patrick, oui, je me doutais que le coût était LA raison, mais cela ne répond pas à ma question. Qu'est ce qui motivent un adhérent et son président à prendre de telles responsabilités (entretiens matériel, TIV etc.) alors qu'il ne s'agit pas de leur propre budget, mais celui d'une association...

    D'ailleurs de nombreux présidents aujourd'hui préfèrent dormir mieux la nuit, et ont adapté le montant de leur cotisation en fonction de ces charges. Ainsi ils s'exonèrent (lui et les adhérents volontaires) aux éventuels risques d'être tenus responsables en cas de...

    Etre pris dans une procédure pour quelques Euros d'une association, (encore quand c'est pour Ta société !!!), ça se réfléchit je pense...

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    Mieux vaut être une "cloche" telle que tu la décris. Personnellement, j'ai du faire état de la traçabilité du suivi annuel de mes détendeurs: Fiches d'entretien reprenant les items de l’arrêté du 22/10/2009; factures d'achat; Notices d'utilisation du fabricant; Fiches de révision + Factures des révisions de l'intervenant agréé.

     

    ca veut dire que l'état reconnaît un agrément délivré par un constructeur sans que le processus aboutissant a l'agrément n'ait été ne serait-ce qu'audité ?

     

    c'est bien on progresse, on est à 2 doigts de reconnaître les owsi comme moniteurs :)

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