Bouteille oxygénothérapie et club

[NTD]

Il y a 9 heures, Rick76 a dit :

Notre club a besoin de renouveler sa bouteille d'oxygénothérapie.

L'actuelle qui nous avait été fournie par l'intermédiaire d'un adhérant qui n'est plus au club n'est plus valable.

Nous nous sommes renseigné pour une bouteille d'O2 en location auprès d'Air Liquide et les prix sont assez cher!

 

Pour info, comment gérez vous l'oxy au sein de votre club?

Nous avons un contrat de 5 ans avec Linde Gas via une officine. Pas donné en effet, mais on est tranquille.

[jeancri25]

Le 22/09/2022 à 13:38, LGF a dit :

bien sur, et cette structure "support" doit disposer d'un "ensemble d'oxygénothérapie médicale normobare" conforme à la règlementation française.

Non, ce n'est pas une structure support, c'est une structure qui met à la disposition des clubs l'accès à un plan d'eau privé et c'est tout...

[caolila]

J'avais recherché sur le site de la GdF, un truc qui "imposait" les clubs d'avoir leur propre matériel de sécu... mais je n'ai pas retrouvé...   

 

pourtant j'étais persuadé de l'avoir lu...

[nics]

il y a 42 minutes, caolila a dit :

J'avais recherché sur le site de la GdF, un truc qui "imposait" les clubs d'avoir leur propre matériel de sécu... mais je n'ai pas retrouvé...   

 

pourtant j'étais persuadé de l'avoir lu...

Ça semble assez logique et évident que chaque club assure la sécurité de ses membres et apporte sa bouteille d'oxygène...

[PlongeurSDF]

il y a une heure, caolila a dit :

J'avais recherché sur le site de la GdF, un truc qui "imposait" les clubs d'avoir leur propre matériel de sécu... mais je n'ai pas retrouvé...   

 

pourtant j'étais persuadé de l'avoir lu...

 

Le "résumé des consignes et du déroulement d'une plongée à la Gravière" accessible dés la page d'accueil de leur site semble assez clair :

 

"Le Président du club ou le gérant de la structure est responsable de l'accès au site, de l'activité et de son déroulement, notamment en terme de directeur de plongée, matériel de sécurité obligatoire et conformité des licences, assurances, brevets et qualifications. Il est responsable du bon usage des badges d'accès nominatifs, dont il signalera la perte à fin de neutralisation."

 

https://www.gravieredufort.fr/docs/consignes02.pdf

Le 22/09/2022 à 13:39, caolila a dit :

Perso je n'ai jamais lu ou entendu que cela est obligatoire   quelqu'un peut-il éclairer ma lanterne ?

Le 22/09/2022 à 13:38, LGF a dit :

 

A 322-78 du CDS :

 

"I. – Les pratiquants ont à leur disposition sur le lieu de mise à l’eau ou d’immersion un plan de secours ainsi que le matériel de secours suivant : .... 

 

II. – Ils ont en outre le matériel d’assistance suivant :

« – une bouteille d’air de secours équipée de son détendeur et, en cas de plongée effectuée avec un mélange respiratoire autre que l’air, une ou plusieurs bouteilles de secours équipées de détendeurs, dont le contenu prévu par le plan de secours est adapté à la plongée organisée"

 

La précision est bien prévue, mais pas à 6 m sur un pendeur.

 

Et tu faits comment sur une dérivante ?

Edited September 27, 2022 by PlongeurSDF

[Matt]

Je pense qu'il faut séparer 2 sujets sur le coup :

 

- La responsabilité civile qui se base, sur un fait (l'O2 n'est pas médicale), un dommage (le plongeur est mort), et un lien de causalité entre les 2. Alors la je n'y crois pas du tout sauf à ce que l'oxygène ait été contaminé avec un truc nocif.

 

- La responsabilité pénale : la c'est "juste" le fait de ne pas avoir respecté le CDS. J'ai beau chercher la sanction possible pour non respect de l'article en question mais je ne trouve rien, si un juriste est parmi nous je veux bien un éclairage.

[berny]

Responsabilité Pénale: Sur la base d’un non respect d’une obligation de moyen , si on est en structure bien entendu.

[alofi]

 

Sauf erreur, il n'y a pas d'élément de droit qui interdise pour un club d'acheter son oxygène médical à l'étranger. Nous, nous l'achetons côté hollandais à Saint-Martin.

Là aussi, je serai curieux de l'analyse d'un juriste...

Edited September 27, 2022 by alofi

[berny]

Le matériel doit être conforme pour la France (Notamment mano détenteur intégré et filetage conique……). Si il l’est, pas de problème à priori. Reste le problème de la recharge du bloc sur le territoire, l’O2 Medical étant un médicament et les pharmaciens refusant généralement de recharger les fûts extérieurs à leur réseau (Matériel de location dédié). Donc si le fût est rechargé à l’étranger avec de l’O2 reconnu médicalement conforme aux prescriptions Françaises), la encore à priori pas de problème.

[nics]

On peut voir quelque part ce texte exigeant un type de raccord particulier ?

[caolila]

il y a 19 minutes, nics a dit :

On peut voir quelque part ce texte exigeant un type de raccord particulier ?

 

Je voulais aussi demander mais bon 

 

Et également le fait que le manodétendeur soit intégré  parce que si c'est le cas la bouteilles d'oxy sur laquelle on monte le manodetendeur avec debitmetre est hors course.

[christophe 38]

il y a 48 minutes, caolila a dit :

 

Je voulais aussi demander mais bon 

 

Et également le fait que le manodétendeur soit intégré  parce que si c'est le cas la bouteilles d'oxy sur laquelle on monte le manodetendeur avec debitmetre est hors course.

heu, pense surtout que le texte s'adresse aux établissements enseignant ou organisant la plongée...

 

pas à la galaxie ni à l'univers..

[caolila]

il y a 1 minute, christophe 38 a dit :

heu, pense surtout que le texte s'adresse aux établissements enseignant ou organisant la plongée...

 

pas à la galaxie ni à l'univers..

Un club FFESSM rentre dans cette catégorie non ?

 

Donc si JE suis DP dans un petit club et que je pars avec MON matos d'oxygénothérapie j'aimerai être certain de ne pas être "Hors la Loi"   

 

C'est aussi valable pour d'autres... d'ailleurs je connais un membre de P.Com qui est un peu dans la même situation et se sait déjà limite à ce  niveau 

[bardass]

il n'y a qu'à lire le code du sport :
"- un ensemble d’oxygénothérapie médicale normobare d'une capacité suffisante pour permettre, en cas d'accident, une prise en charge adaptée à la situation jusqu’à l’arrivée des secours médicaux, avec manodétendeur, débit-litre et tuyau de raccordement au ballon auto-remplisseur à valve unidirectionnelle (BAVU) ou au masque à haute concentration ;
- un ballon auto-remplisseur à valve unidirectionnelle (BAVU) avec sac de réserve d'oxygène et trois masques (grand, moyen, petit) ;"

pas besoin d'inventer des obligations de formats ou de raccordement.
tu disposes d'un bloc avec oxy médical, détendeur avec mano, débit-litre et tuyau de raccordement compatible avec le bavu et les masques ? alors tu es dans les clous du texte,
peu importe si c'est du m26, du m25, du coudé ou intégré ou je ne sais quoi
 

[christophe 38]

il y a 31 minutes, caolila a dit :

Un club FFESSM rentre dans cette catégorie non ?

 

Donc si JE suis DP dans un petit club et que je pars avec MON matos d'oxygénothérapie j'aimerai être certain de ne pas être "Hors la Loi"   

 

C'est aussi valable pour d'autres... d'ailleurs je connais un membre de P.Com qui est un peu dans la même situation et se sait déjà limite à ce  niveau 

j'allais répondre (quand j'ai lu celle de Laurent), qu'il suffit de lire les textes de loi, en l’occurrence, le code du sport (sans avoir besoin de complexifier la réponse).