Encadrants club, quels avantages?

[MyO]

Bonjour à tous,

Après avoir observé plusieurs cas de figures, je me demandais comment se passaient les encadrements chez vous, avec quels bénéfices? (Plongée gratuite, dédommagement des frais, ou autres)

Et également, la position de l’association est elle claire pour tous, affichée, ou bien y a t’il des arrangements en interne?

Je suis assez curieuse car je vois de grandes différences d’une asso à une autre et j’aimerais savoir s’il y a d’autres cas de figures et si certains sont plus présents que d’autres.

[bardass]

Il y a 3 heures, MyO a dit :

Bonjour à tous,

Après avoir observé plusieurs cas de figures, je me demandais comment se passaient les encadrements chez vous, avec quels bénéfices? (Plongée gratuite, dédommagement des frais, ou autres)

Et également, la position de l’association est elle claire pour tous, affichée, ou bien y a t’il des arrangements en interne?

Je suis assez curieuse car je vois de grandes différences d’une asso à une autre et j’aimerais savoir s’il y a d’autres cas de figures et si certains sont plus présents que d’autres.

 

dans mon club, les encadrants peuvent déduire fiscalement les sorties plongée durant lesquelles ils agissent pour le club : directeur de plongée, enseignement, encadrement.

Cela inclut aussi bien les stages d’une semaine que pour les week end, les sorties journée ou les fosses.

cela inclut le déplacement (barème kilométrique urssaf), l’hébergement / restauration (barème restauration urssaf) s’il y a lieu et les plongées.

Pour les encadrants ne pouvant pas bénéficier de la déduction fiscale (ne payant pas d’impôts sur le revenu), le club propose la prise en charge d’une grosse partie de montant des plongées via un forfait.

Dans le cas particulier des fosses de formation, l'inscription est prise en charge intégralement par le club pour tous les enseignants.

 

ces principes sont aussi valables pour tout membre agissant pour le club avec un rôle connu et validé par le bureau ou en AG : commission matos, commission bio, responsables bar …

 

ces dispositions ont toutes été actées en AG après que les principes ont été validés par rescrit après de l’administration fiscale.

[Laga]

Je ne suis pas encadrant, ni dans les instances de mon club, il y a peut-être des choses que j'ignore.

 

Mais les moniteurs ne paient pas les plongées où ils encadrent.

 

[Xabi]

Il y a 11 heures, bardass a dit :

ces dispositions ont toutes été actées en AG après que les principes ont été validés par rescrit après de l’administration fiscale.

Et c'est là la piece essentielle.

 

Parceque j'ai vu de tout. Dont beaucoup d'arrangements "entre amis" quand le clientélisme est de rigueur.

[gerard95]

Il y a 3 heures, Laga a dit :

Je ne suis pas encadrant, ni dans les instances de mon club, il y a peut-être des choses que j'ignore.

 

Mais les moniteurs ne paient pas les plongées où ils encadrent.

 

Petite question : si la plongée club se fait dans un club pro à 45€ la plongée. Qui paye les plongée des  encadrants (GP à 40m pour des N2 par exemple ).
et le déplacement ?

Pour un club asso qui a un bateau, les encadrants (reconnus actif) ne payent pas (dans mon club) et pour éviter les notes de frais, un camion 6 places prend 6 encadrants avec leur matériel et plus si possibilité.

[MyO]

Il y a 2 heures, gerard95 a dit :

Petite question : si la plongée club se fait dans un club pro à 45€ la plongée. Qui paye les plongée des  encadrants (GP à 40m pour des N2 par exemple ).
et le déplacement ?

Pour un club asso qui a un bateau, les encadrants (reconnus actif) ne payent pas (dans mon club) et pour éviter les notes de frais, un camion 6 places prend 6 encadrants avec leur matériel et plus si possibilité.

J’allais poser la même question,  la sortie est elle financée par l’asso ou bien ce sont les encadrés qui ont à payer en plus?

 

@gerard95 dans le deuxième cas de figure, les encadrants ne payent aucune plongée ou ont ils la gratuité seulement sur celles qu’ils encadrent effectivement ? 

[Vax]

Notre club (en Ile de France) a obtenu l'autorisation des impôts de faire un rescrit fiscal. Tous les frais engagés par les encadrants (quand ils encadrent, cela va de soi) peuvent donc être déductibles des impôts. Les frais kilométriques sont basés sur les CV des véhicules aux tarifs des impôts.

Mais il semble que cette autorisation des impôts varie d'une région à l'autre.

Mon autre club (Var) n'arrive pas à avoir cette autorisation. La raison évoquée par les impôts est qu'il se situe dans un secteur concurrentiel.

 

Pour répondre à la question de @gerard95 et de @MyO dans ce cas là c'est le club asso qui règle le tout à la structure commerciale, et les adhérents de notre club eux rêglent à notre club.

 

Edited August 4, 2024 by Vax
précision

[Xabi]

il y a une heure, Vax a dit :

La raison évoquée par les impôts est qu'il se situe dans un secteur concurrentiel.

Cela ne devrait, fiscalement parlant, être le cas que si tu as un accès assez "libre" aux exterieurs (genre tarifs externes illimité de ou cotisation "semaine") ce qui en ferait du commerce déguisé.

 

 

[NTD]

Le 04/08/2024 à 09:07, Vax a dit :

Notre club (en Ile de France) a obtenu l'autorisation des impôts de faire un rescrit fiscal.

Bonjour,

@MyO, je me permets une question en parallèle. Je ne connaissais pas ce rescrit fiscal. Ca sert à quoi et ou/comment le demander s'il vous plait ?

Merci beaucoup.

Edit : j'ai un peu chercher, mais peut-on trouver un modèle de question vis à vis des requêtes les plus répandues dans nos clubs asso ?

[MyO]

En cherchant un peu j’ai trouvé le modèle pour demander d’avoir le droit d’éditer des reçus,  ainsi que le site qui explique la démarche.

Modèle https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/635-PGP.html/identifiant=BOI-LETTRE-000132-20140728

Site https://www.economie.gouv.fr/cedef/rescrit-fiscal-association

[gerard95]

Le 03/08/2024 à 16:59, MyO a dit :

J’allais poser la même question,  la sortie est elle financée par l’asso ou bien ce sont les encadrés qui ont à payer en plus?

Il y a un club en Vaucluse qui fonctionne comme ça, n'a pas de bateau donc réservation de 40 sorties plongées sur l'année (plus du ski et autres), auprès de clubs de ST Raphael à l'Estartit.(de 10 à 40 plongeurs)
Exemple réaliste : 20 plongeurs de club ( 4 encadrants, 8 encadrés, 8 autonomes) qui veulent plonger chez XYZ à 45 euros la plongée; l'organisateur demande un tarif de groupe : 720 euros au lieu de 900.
soit 45 euros par plongeur et zéro par encadrant (c'est un exemple).
Lors d'une sortie Tunisie, mon club avec négocié 300 plongées sur 2 semaines; avec frais repartis je ne sais comment (avion, hébergement, ..). On avait un zod' a dispo.
Dans un vie antérieure j'avais croisé en Corse des moniteurs de mon Codep, qui ont une vie semi-pro et une bonne disponibilité pour "aider à l'encadrement des clubs dépourvus". Plus clairement tu payes le gite, le couvert, le transport et ils encadrent des gars à volonté.
Et à la même époque, une copine présidente d'un club avait "viré" un des ses encadrants occasionnels qui était venu la voir avec la phrase "bon, cette année on va ou" et elle lui avait répondu "Toi, nulle part"
Dure la vie !!

 

[girominot]

On 8/2/2024 at 6:56 PM, MyO said:

Bonjour à tous,

Après avoir observé plusieurs cas de figures, je me demandais comment se passaient les encadrements chez vous, avec quels bénéfices? (Plongée gratuite, dédommagement des frais, ou autres)

Et également, la position de l’association est elle claire pour tous, affichée, ou bien y a t’il des arrangements en interne?

Je suis assez curieuse car je vois de grandes différences d’une asso à une autre et j’aimerais savoir s’il y a d’autres cas de figures et si certains sont plus présents que d’autres.

Salut

 

Dans notre club les encadrantes et encadrants bénéficient des réductions d'impôts pour les déplacements et ne payent pas pour les plongées qu'elles et ils encadrent. Ils ne payent pas non plus leur hébergement, en revanche elles et ils payent pour les repas (forfait 25€ par jour). 

 

Cela vaut pour les monitrices et moniteurs, pour les GP qui encadrent des N1, mais pas pour les GPs qui encadrent des N2 à 40m. Le manque à gagner est payé par le club, mais les plongeurs en formation payent un tarif plus élevé pour contribuer à cela. 

 

Il fut un temps où il y avait pléthore d'encadrants (MF1 et N2), qui se disputaient les places dans les sorties de formation, et le choix de qui allait à quelle sortie était à la discrétion du président du club, avec une partie d'arbitraire et de jalousie. Aujourd'hui on manque d'encadrants donc la question ne se pose quasiment plus. 

 

Ciao

[Vax]

Le dossier de la FFESSM sur le sujet : https://carrefourdesbenevoles.ffessm.fr/droits-du-benevole-defraiement-defiscalisation

 

La fiche guide : https://carrefourdesbenevoles.ffessm.fr/uploads/media/docs/0001/11/ab2962fe39c64a89e926de7be4e6b7aca391d99b.pdf

 

La source utilisée : https://www.associations.gouv.fr/article1016#cas-f87d87-1

 

et ici : 

 

https://www.sports.gouv.fr/federations-sportives-agreees-1844

Les caractéristiques de l’agrément

Les fédérations sportives sont reconnues comme établissements d'utilité publique lorsqu'elles ont obtenu l'agrément et bénéficient des avantages associés à la reconnaissance d'utilité publique (article L. 131-8 du code du sport).

 

L’agrément des associations sportives

Depuis l’ordonnance n°2015-904 du 23 juillet 2015 portant simplification du régime des associations et des fondations, toute association sportive affiliée à une fédération sportive agréée par l’État en application de l’article L.131-8 du code du sport, est considérée comme agréée. 

 

 

et encore là : https://www.ain.gouv.fr/index.php/contenu/telechargement/8797/79391/file/Fiche_agrement_RUP.pdf

Bonnes lectures

 

[bardass]

il y a 18 minutes, Vax a dit :

Le dossier de la FFESSM sur le sujet : https://carrefourdesbenevoles.ffessm.fr/droits-du-benevole-defraiement-defiscalisation

 

La fiche guide : https://carrefourdesbenevoles.ffessm.fr/uploads/media/docs/0001/11/ab2962fe39c64a89e926de7be4e6b7aca391d99b.pdf

 

La source utilisée : https://www.associations.gouv.fr/article1016#cas-f87d87-1

 

et ici : 

 

https://www.sports.gouv.fr/federations-sportives-agreees-1844

 

Les caractéristiques de l’agrément

Les fédérations sportives sont reconnues comme établissements d'utilité publique lorsqu'elles ont obtenu l'agrément et bénéficient des avantages associés à la reconnaissance d'utilité publique (article L. 131-8 du code du sport).

 

 

L’agrément des associations sportives

Depuis l’ordonnance n°2015-904 du 23 juillet 2015 portant simplification du régime des associations et des fondations, toute association sportive affiliée à une fédération sportive agréée par l’État en application de l’article L.131-8 du code du sport, est considérée comme agréée. 

 

 

et encore là : https://www.ain.gouv.fr/index.php/contenu/telechargement/8797/79391/file/Fiche_agrement_RUP.pdf

Bonnes lectures

 

 

ces documents ne présentent que des généralités.

Or le diable se cache dans les détails.

Exemple : le bénévole a le choix d’une défiscalisation ou d’un remboursement « selon les modalités du club ».

Et ça, ça laisse un grand éventail d’interprétation …

Ainsi, un encadrant ne payant pas d’impôt doit pouvoir être remboursés de ses frais.

Mais à quelle hauteur ?

66% comme pour une défiscalisation ?

ce qui veut dire que pour un week end à 200€, le club doit rembourser 134€.

Cela entache la rentabilité de la sortie et/ou augmente potentiellement le coût unitaire pour chaque plongeur participant à la sortie pour équilibrer le budget de la sortie.

 

il faut donc proposer des modalités qui conviennent à toutes les parties avec une notion d’équité chère à l’administration et d’équilibre indispensable au budget d’un club.

Le rescrit fiscal permet de s'assurer de la première partie en proposant des règles nécessaires au bon fonctionnement de l’association

 

[Xabi]

il y a 44 minutes, bardass a dit :

Mais à quelle hauteur ?

À 100 %

 

Comme tous les autres.

À eux de voir s'ils abandonnent la totalité de leur remboursement. Base sur laquelle l'etat leur "rendra" les 2/3 sous forme de déduction fiscale.

 

Et la règle est la même pour tous les membres. Imposables ou non.

 

Et si le club rembourse 66 % des frais, la base déductible fiscalement est alors de 4/9 (flemme de calculer) des frais.

 

 

A charge pour le club (sauf erreur de ma part) d'être en mesure de réaliser les remboursements demandés....