grosse amende

[tryton 10]

un armateur ,proprietaire d'un bateau condamné pour degazage sauvage en mediterrannée a été condamné a payer une amende de 400 000 euros pour une pollution de 8km de long sur 100 m de large (quand meme!)

la pollution en mediterrannée due aux degazages correspondrait a l'equivalent de 20 prestiges par an!!

suite de cet article tres interressant ici:

http://www.univers-nature.com/inf/inf_actualite1.cgi?id=1851

[mamula 10]

400 000 euros d'amende c'est bien

mais en peine complementaire, une immobilisation de 2 a 3 jours là ca ferai mal au chiffre d'affaire, donc plus efficace encore pour le respect des lois

[ArnaudL 10]

et en cas de récidive, on coule le bateau (après l'avoir fait dépollué aux frais du pollueur) hehe!

[Balane78 10]

Merveilleux on applique enfin la loi !

et ce n'est pas "le seul cas

Petit rappel de ce que risque un pollueur :

"Il encourt une amende pouvant atteindre un million d’euros au maximum. Cependant le législateur a prévu la possibilité d’un dépassement de cette somme et laisse ainsi la possibilité au tribunal de prononcer une amende équivalente au prix du navire ou à quatre fois la valeur de la cargaison.

[tryton 10]

effectivement Balane, dans ton article sur le navire canadien je peux t'affirmer que l'amende a bien été reglée...il y a peu de temps.

c'est un des premiers cas ou on l'a pris "en otage" un bateau appartenant a un armateur pour lui faire payer l'amende d'un autre de ses bateaux et là je dis

[Orcinus Orca 10]

Il faudrait faire comme pour le permi voiture des points que l'on enlève à chaque infraction.

Plus de point plus le droit de naviguer pareil pour le bateau.

Avec en plus bien sur le système de l'amende

[gianni 10]

c des ?????? comme ca qui polluent nos oceans .

Au fait vous savez si des netoyages sous marin ont lieu prochainement(en belgique c est bien) pcq si je m y prends assez tot, il y a sans doute moyen d avoir des gens de mon club