CULTILATA

Pour ce qui est de travailler à l'étranger, il n'y a pas de problème particulier et sauf convention particulière les lois françaises n'ont rien à y voir. Mais attention, le rapatriement des devises, même par le biais de virement bancaires, peut fortement intéresser les impôts s'ils l'apprennent. Par ailleurs il existe un corpus de réglements concernant le travail des français à l'étranger, mais il laisse beaucoup de liberté. Les seuls points vraiment sensibles à ma connaissance concernent la sécurité nationale (cas des militaires partant en voyage de loisir à l'étranger). Pour le cas cité plus haut du type qui commet un crime à l'étranger, en Europe il y a des réglements communautaires, sinon c'est le pays qui juge lui-même à moins qu'il accepte l'extradition en France sous garantie bien sûr que le jugement se fasse bien et donc à ce moment là suivant les lois françaises. Pour ce qui est du cumul, il est largement toléré surtout dans certaines activités. Par ailleurs outre le régime d'exception général prévu par la loi, il existe des régimes d'exception particuliers prévus par circulaires et seulement quelques jurisprudens (car en majorité elles sont défavirables au cumul). En pratique il n'est pas facile de contrôler ce genre de chose, et c'est le plus souvent la dénonciation qui est le facteur déclenchant d'une procédure. Donc, généralement ça se passe bien, même si on est déclaré! Un enseignant qui déclare aux impots des revenus d'activités accessoires ne sera pas embêté du moment qu'il paye (c'est comme le fameux exemple des prostituées qui payent des impôts sur leurs revenus déclaratifs). Dernier détail , le resteur qui signe une autorisation doit certainement le faire dans le cadre d'une circulaire d'application de son ministère et sous couvert de délégation de signature, car au sens de la loi, et si je ne m'abuse il ne peut pas émettre de sa propre autorité une autorisation relavant d''une décision conforme du ministre. Les problèmes les plus courants sont liés à une activité de cumul qui porte préjudice à une activité professionnelle à plein temps où une activité incompatible avec l'activité principale, genre : enseignant vendant des frites alors que l'activité commerciale existe déjà sur la plage, une professeur des écoles tournant des films X (incompatibilité avec le devoir de réserve et de morale, qui plus est par une personne ayant autorité), travail d'un fonctionnaire d'état chargé de l'urbanisme dans un bureau privé de conseil en urbanisme sur le même secteur. Pour les centres aérés, c'est en fait une indemnisation et non un salaire et c'est lié à une des exceptions prévues par la loi. Pour les associations, la loi a évolué, dans le bon sens à mon avis, puisque d'une part toute assoc. doit maintenant être capable de présenter un exercice comptable cohérent, mais d'autre part la déclaration de frais individuels de fonctionnement est autorisée suivant certaines règles.

Ne croyez pas que je sois un rabat joie. J'ai même aidé mon plus jeune frêre a pratiquer le cumul des emplois, car son salaire d'instit était trop juste, au black bien sûr, mais en évitant de prendre le boulot d'un autre. En revanche je le lui faciliterai pas les choses s'il venait ouvrir un club assoc de plongée en été juste devant des clubs pros. C'est un avis qui n'engage que moi. Pour le commentaire sur le sportif haut niveau, il aurait du préciser que la loi prévoit des aménagements dans ces cas particuliers, sans avoir besoin de passer par l'autorisation conforme du ministre, mais en référence à des dispositions réglementaires largement utilisés par les interessés. Quant au 10 mois payés sur 12 c'est un vieille formule qui doit bien dater de plus de 50ans. Je voudrais bien qu'on me cite le texte actuel. Je n'ai pas trouvé de références légales, j'ai donc tendance à penser que ce n'est plus aujourd'hui qu'un argumentaire syndical présenté malhonnêtement. J'attends qu'on me détrompe...

Quelques précisions : Source : commission du gouvernement chargé de l'instruction disciplinaire b) Exercice d’activités du secteur privé (Art. 14 § 5 Loi modifiée du 16 avril 1979) Il est interdit au fonctionnaire d’exercer une activité commerciale, artisanale ou industrielle, Devoirs du fonctionnaire Vers le niveau supérieur Devoirs statutaires A) Les devoirs généraux Les devoirs du fonctionnaire s’adressent en principe à tous les fonctionnaires. Ils sont consignés dans le chapitre 5 de la loi modifiée du 16 avril 1979 fixant le statut général des fonctionnaires de l’Etat. ... / ... b) Exercice d’activités du secteur privé (Art. 14 § 5 Loi modifiée du 16 avril 1979) Il est interdit au fonctionnaire d’exercer une activité commerciale, artisanale ou industrielle, une profession libérale ou une activité rémunérée du secteur privé sans l’autorisation préalable du ministre du ressort prise sur avis préalable conforme du ministre de la Fonction Publique et de la Réforme Administrative. Cette disposition s’applique également aux activités du négoce d’immeubles. Ne comptent pas comme activités au sens de l’alinéa qui précède - la recherche scientifique - la publication d’ouvrages ou d’articles - l’activité artistique, ainsi que - l’activité syndicale. c) Participation à la direction, à l’administration ou à la surveillance d’une entreprise commerciale, industrielle ou financière (Art. 14 § 6 loi modifiée du 16 avril 1979) Il est interdit au fonctionnaire de participer à la direction, à l’administration ou à la surveillance d’une entreprise commerciale ou d’un établissement industriel ou financier sans l’autorisation préalable du ministre du ressort prise sur avis préalable conforme du ministre de la Fonction Publique et de la Réforme Administrative. Autre source sur un site de droit : Les conditions d’une activité annexe Comme bien souvent en droit, le principe (A) est simple mais il connaît des exceptions (B). A. Le principe et sa portée L’article 25 de la loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires dispose que “Les fonctionnaires consacrent l’intégralité de leur activité professionnelle aux tâches qui leur sont confiées. Ils ne peuvent exercer à titre professionnel une activité privée lucrative de quelque nature que ce soit.” L’idée est claire: il s’agit d’éviter que les fonctionnaires se livrent à des activités qui pourraient nuire à la qualité de leur travail, que ce soit en exigeant d’eux des efforts incompatibles avec leur service, soit en les mettant dans des situations difficiles sur le plan éthique. C’est pour cette deuxième raison que le même article 25 interdit la prise illégale d’intérêt, c’est à dire la prise “par eux-mêmes ou par personnes interposées, dans une entreprise soumise au contrôle de l’administration à laquelle ils appartiennent ou en relation avec cette dernière, des intérêts de nature à compromettre leur indépendance.” Ce principe appelle quelques commentaires. Sur la notion d’activité professionnelle tout d’abord: cette dénomination est large et recouvre indifféremment les activités salariées ou libérales, celles effectuées à domicile comme celles effectuées au sein d’une entreprise. Il s’agit ensuite des activités privées: les activités effectuées au profit d’un service public différent de celui auquel appartient le fonctionnaire peuvent être licites sous certaines conditions. Il s’agit enfin des activités lucratives, c’est à dire celles pour lesquelles le fonctionnaire est rémunéré. Quelques exemples issus de la jurisprudence illustrent la portée de cette interdiction. Un surveillant de prison qui agissait comme gérant de fait du salon de coiffure de son épouse et un policier qui avait une activité de moniteur de ski se sont ainsi vus sanctionnés. Dans l’autre sens, la fonction occasionnelle de syndic de copropriété ne tombe pas sous le coup de l’article 25, du moment qu’il s’agit de l’immeuble dont le fonctionnaire est copropriétaire et que l’entreprise est compatible avec son service. Se pose ensuite la question de la liberté du fonctionnaire d’exercer une activité durant ses congés. La question est réglée, en ce qui concerne les congés maladies, par un arrêt du 9 juin 1967 du Conseil d’Etat (Min. Intérieur c/ Bucchini), qui considère que la prohibition de l’article 25 s’applique à ce cas. Cette solution est logique: incapable d’assurer son service pour raisons de santé, on voit mal le fonctionnaire remplir dans le même temps des fonctions professionnelles autres. On peut sans doute la transposer aux cas des congés maternité et des congés de formation syndicale ou professionnelle, mais la question des congés annuels demeure ouverte. Dans le cas des enseignants, la cour administrative d’appel de Nantes a jugé (CAA Nantes, 8 février 1995), à propos d’un formateur en CFA qui avait une activité annexe “que ces faits étaient, à eux seuls, de nature à justifier l’engagement d’une procédure disciplinaire à son encontre, alors même qu’il ne se serait consacré à cette activité professionnelle que durant les fins de semaine et les congés scolaires.” Cette interprétation restrictive plaide donc pour une version stricte de l’interdiction durant les périodes de congés. B. Les exceptions Mais l’article 25 n’énonce pas qu’une interdiction. Il autorise “les agents publics, ainsi que [les contractuels], occupant un emploi à temps non complet ou exerçant des fonctions impliquant un service à temps incomplet pour lesquels la durée du travail est inférieure à la moitié de la durée légale ou réglementaire du travail des agents publics à temps complet peuvent être autorisés à exercer, à titre professionnel, une activité privée lucrative dans les limites et conditions fixées par décret en Conseil d’État.” L’ajout est récent: il date d’une loi du 3 janvier 2001. Il s’agit donc ici de permettre aux agents auquel le service laisse des marges de temps importantes de compléter leurs revenus. .../...

A ma connaissance l'ancien statut-cadre n'est plus en vigueur pour les profs. En cherchant bien sur le net on doit pouvoir trouver la référence à la loi qui limite le travail rémunéré hors activité professionnelle pour un fonctionnaire. Une indemnisation étant possible, dans une certaine limite pour des activités culturelles et sportives de la jeunesse, genre camp de vacances. Dans tous les autres cas, un prof pas plus que la majorité des fonctionnaires en France ne peut exercer une autre activité rémunéré. Il y a des exceptions mais qui concernent des fonctionnaires au moins A+ ou hors classe, comme les Architectes des Bâtiments de France ou les profs d'université. En pratique cette pratique illégale du cumul d'emploi est répandue et connue surtout chez les oprofs d'EPS qui bénéficiaient il y a encore peu de conditions vraiment privilégiées pour passer un BEES (que le législateur pouvaient parfaitement justifier). Elle est tolérée généralement par les rectorats dans la mesure où elles ne viennent pas nuire à une activité commerciale existante de même nature, mais ce n'est pas une règle absolue. Elle est d'autant plus commune, que même déclarée, il n'y a pas d'interdépendance entre les différents services de l'Etat concernés : ministère travail, jeunesse et sports, education nationale? donc pas de risque à prioiri. Mais il y a déjà eu des plaintes pour des affaires de ce type, et c'est l'Education Nationale qui a été mis en cause, généralement ça s'est bien terminé, avec simplement un avertissement au fonctionnaire compromis. Rien en revanche n'empêche un prof MF1 ou BEES1 d'exercer ses prérogatives techniques, sans rémunération (en principe!) au sein d'un club associatif (ou prétendu tel) durant l'été. Le reste c'est l'affaire des pros, qu'ils soient doués pour la pédagogie et rigoureux dans leur formations ou non ...

Petite réflexion générale sur ces problèmes de responsabilités: Christophe 38 a dit : "L'enquete a pour but d'etablir les conditions du carton et rechercher les eventuelles responsabilité, un peu à la maniere d'une autopsie. Le résultat, ensuite, revient à demander des comptes aux uns ou aux autres sur tel ou tel comportement ou manquement qui ont contribués à "l'efficacité" du carton." Tout à fait d'accord. Et à partir de là, la justice dispose d'un arsenal suffisant pour trouver le texte qui va bien en fonction des situations, et il n'y a pas forcément besoin de mettre en avant l'association de fait pour celà. Ca reste valable dans beaucoup d'autres sports. En cherchant un peu, on trouve pas mal de jurisprudens à ce sujet, et on s'aperçoit qu'il n'y a pas une règle absolue. Pour ma part, quand je plonge entre copains, je ne néglige pas la notion de responsabilité "induite" par mes compétences techniques. Ceux qui ont déjà eu la malchance d'être convoqué au tribunal pour ce genre d'affaires savent qu'il vaut mieux parler franchement et laisser l'argumentation aux avocats. Sachant qu'une responsabilité peut toujours être "appréciée", amoindrie ou au contraire renforcée, de cette subtile appréciation dépend la suite des évènements... Dans tous les cas, s'il est facile de dire "chacun prend ses responsabilités", c'est une position beaucoup plus difficile à tenir en cas de gros carton... Pour le fun, je fais l'analogie avec un texte de loi applicable à tout les fonctionnaires "qui peuvent refuser d'obéir à un ordre donné par un supérieur, s'il remplit simultanément les deux conditions suivantes: ordre manifestement illégal et de nature à mettre gravement en danger la sécurité publique". Le supérieur ici est la personne ayant compétence dans sa fonction d'encadrement. Cette disposition souvent négligée, est pourtant régulièrement ressorti quand il y a de gros pépins. Je sais que je m'éloigne un peu du sujet, mais c'est juste pour illustrer l'esprit dans lequel on peut évaluer un problème dont on pourrait se croire totalement exclus. En conclusion, je crois, comme cela est rappelé d'ailleurs dans différentes législations, qu'il faut "se donner les moyens", matériel et personnel, après en cas de carton, il est toujours possible d'argumenter...

T'as du bol Guilhem. Ici, ya bien quelques compresseurs Nx mais pas mal de monde avec des blocs à gonfler. En plus c'est le plus souvent en club hyper-encadré avec de vraies fausses explos. J'espère que ça s'améliorera. Pour le trimix, ça correspond pas trop à ma philosophie compte-tenu justement de la logistique et de la planification. De toute façon les quelques plongeurs que je connais et qui en font descendent pas plus bas que la bande de furieux dont je fais partie, simplement sur le bateau ils ressemblent à des aliens, et sous l'eau ils restent un peu plus longtemps mais en tournant à quelques mètres de l'ancre. C'est peut être différent ailleurs. Mon frangin qui écrit souvent sur le forum P......-P...... et qui a un vécu balaise se fait parfois plaisir avec des blocs dopés à l'hélium à la "pissette" pour des solos, façon corailleur des années 80, mais il est super organisé et ne veut personne avec lui, même pas moi!

Je n'ai pas d'expérience personnelle de narcose en eau froide. Il faut dire que dans ces cas là c'est la déco qui me préoccupe et dont pas de prouesse de profondeur. Ce qui parait sûr c'est que les conditions trés différentes avec la mer font que les différentes étapes de la narcose devraient logiquement apparaitre de façon plus graduée et sous des formes peut-être plus variées. Dans tous les cas à des profondeurs plus importantes. Il ne faut de toute façon pas néglier l'aspect psychologique, plus facile à gérer en mer dès qu'on a pris l'habitude (eau plus chaude, visibilité, repères reliefs,etc...). Bref, comme te le dit le Vengeur, pas de problèmes à priori. Mais je suis pas une expert de l'eau froide pour pouvoir vraiment comparer...

L'angoisse est certainement un facteur, mais si elle est légère c'est plutôt un signal d'alarme salvateur. permettez moi de vous faire part de mes expériences. En fait si les manifestations de la narcose sont variables il y a tout de même une sorte de gradation globale. Au début, le narcosé ne le sait pas lui-même mais il se fait remarquer par un comportement pas tout à fait normal (exs : répond tout va bien en hochant la tête au lieu du signe OK, devient incapable de retenir ce qu'il a lu sur son mano 10s avant). Remonté sur le bateau, il niera tout. Après c'est plutôt l'ivresse euphorique ou la sensation que tout va étonnament bien. Sur des profondeurs allant maxi 40-50m c'est presque toujours comme ça. Passé 50m pour des plongeurs habitués si l'ivresse survient elle n'est que rarement euphorique et il y a la sensation de perte de contrôle y compris du temps, ce qui peut engendre alors une sorte de fébrilité. Plus bas il y a d'autres symptômes, parfois beaucoup plus durs que je ne détaillerai pas ici, j'en ai un peu parlé sur d'autres posts. Il faut bien entendu corriger ces données de profondeur en fonction du lieu, par exemple en lac et eau froide, tout ce qui est décrit ci-dessus commence souvent avnt les 30 ou 40m pour un plongeur non aguerri. En Méditerranée, avec l'expérience, on peut, non pas éviter la narcose, mais repousser sa sensibilité à narcoser à des profondeurs plus importantes, la contrôler jusq'uà un certain seuil. Et si on continue tout de même à descendre c'est vraiment autre chose que la sensation d'avoir pris une cuite, généralement on a que quelques secondes pour réagir... Ainsi certains n'auront jamais intérêt à passer les 60m même s'is se préparent pour celà, d'autres les 75m, quelques uns assez rares iront au delà de 90m, quand au club des +100, je n'en connais personnellement que 2 de vivants et en bonne santé sur la cote ouest de la Corse (il y en a peut-être d'autres?). Pour mémo : Recco le corailleur corse, plongeait à l'air au début des années 70, avec un matos que beaucoup aujourd'hui n'oserait même pas utiliser, et ce jusqu'à 120m, ou pendant 2 à 3mn il arrivait à décrocher une belle branche de corail...

D'accord avec toi Crâpo sur l'analyse. Et merci à Le vengeur pour ta remarque trés pertinente. Certains accidents dramatiques ont été provoqués par ce TEMPS FIGE, je m'explique : le plongeur se sent bien, il continue, se promène et finalement remonte quand dégrisé il réalise qu'il n'a plus assez d'air pour ses paliers. Un"trou temporel" de 10mn à 40m cela peut faire une sacré différence. Cela peut être mortel sur une profonde, il est même arrivé qu'un plongeur remonte simplement au moment où il n'arrivait plus à tirer sur son détendeur....

D'accord avec toi Paddy! Et il y en aurait tant à dire encore...

Je vois que comme certains sujets "à la marge" la plongée solo suscitent toujours autant "d'humeurs". Bon, on peut en parler calmement, d'autant plus que l'information n'est pas si abondante sur le sujet. Pourtant, à l'évidence certains s'y intéressent. Je partage assez l'approche de Christophe38, et je crois qu'il est inutile de polémiquer avec ceux qui condamnent ce type de plongée. Personnellement je pratique en solo régulièrement depuis, et pour diverses raisons, et ce depuis 20 ans. J'ai mis au point des procédures persos mais j'en ai aussi glané auprès de copains "solistes". Le fait est qu'il faut un matos minimum (en l'occurence et par exemple, je fais ça avec un bi). Mais je pense aussi qu'il est trés important d'avoir une bonne expérience de plongeur pour commencer à vraiment pratiquer avec un minimum de sécurité, plus précisemment avoir dévellopé certaines aptitudes psychologiques : Ne pas paniquer. Malheureusement pour apprendre ça, il faut à mon avis avoir vécu quelques galères à la limite du carton rouge. Après on se rend compte que le risque peut être considérablement réduit par des précautions ou des procédures simples et qu'on a souvent plus de temps qu'on ne croit pour trouver une solution. Seul hic : plus on est profond moins on a de temps. Je suis un peu long mais je voudrais tout de même rajouter que pour moi si le binôme est sans nul doute plus sûr, c'est uniquement si on a affaire à un vrai binôme (pas un poids mort qui suit le chef), et pas pour des trés profondes. Je regrette d'être obligé de le dire mais de ce que je constate en club (assoc ou pro), cette notion de binôme me parait un peu galvaudé aujourd'hui. A ce compte là j'aime autant la notion de plongeur responsable chez PADI (et pourtant je suis fédé).

Mon avis : Le Nx est une évolution technique positive pour la plongée, de plus c'est commercialement viable à terme, donc ça se dévellopera. Après il y aura toujours des styles de plongées ou de plongeurs. En hiver par exemple je serai bien content d'avoir du nitrox pour certaines plongées, ne serait ce que pour pas me geler au palier. Autre exemple, pour un moniteur qui fait des baptêmes à la chaine (c'est le plus dur!), c'est certainement trés intéressant. Et puis tout simplement pour un certain confort surtout après plongée. Mais si j'en ai pas, je fais avec, ça ne change pas grand chose globalement à mes plongées. Et puis, il y aura toujours les irréductibles : j'ai rangé ma fenzy il y a 15 ans pour prendre une stab, pourtant j'ai un pote qui continue à plonger avec. Certains ne jurent que par le Nx, d'autres trouvent ça inutile. Je crois que le minimum c'est au moins d'essayer. Ca me fait penser aux gueguerre d'ordis. Actuellement SHUNTOO est acclamé par beaucoup. Ben moi qui en ai essayé plusieurs, je n'en veux pas, et maintenant je sais pourquoi. A côté de ça, beaucoup de mes copains sont devenus shuntoistes. Quelle importance, si on arrive à faire de la belle plonge? Nx ou air, chacun se fera sa chapelle et si je crois à l'avenir du Nx, je ne crois pas qu'il puisse totalement se substituer à l'air, même sur les décos. Tout dépend comment on plonge... Encore une fois ce n'est qu'un avis...

Narcose à 20m, cela doit être tout de même trés rare, et à ne pas confondre avec d'autres problèmes type hypercanie légère qui peut présenter certains symptômes similaires. Pour les plongeurs expérimentés la sensation "heureux" n'est pas systématique (voir aussi mon post plus haut) et plus d'un corailleur s'est pris par esemple un jour ou l'autre le coup de barre derrière la tête de la narcose violente. Mais en général passé 70m, pour l'avoir connu et vu chez d'autres, la majorité des comportements étaient plutôt à rattacher à la sensation que les choses échappent à tout contrôle. En tout cas, passé 90, c'est rarement tranquille, et parfois trés violent, la situation est trés variable suivant les différents facteurs cités dans les 2 posts avant le mien. La seule chose qui parait à peu près sure d'après mon expérience c'est que le temps qu'on a pour réagir se raccourcit considérablement avec la profondeur. Sachant aussi que tout peut venir insidieusement, j'ai un ami habitué aux trés profondes qui en a fait les frais il y a quelques années en se laissant aller à se promener à 70m, ne songeant à remonter qu'une fois l'air épuisé, vivant mais sans avoir fait de déco, à ce jour il est toujours allongé...

Nitrox pour déco c'est sûr on se sent mieux après, alors pourquoi pas, mais à condition que ce soit facile à gérer et à prix correct. Sinon, l'air me suffit largement et m'offre la simplicité et une bonne liberté de planification. Je changerai peut-être d'avis quand on pourra me fournir un petite installation transportable marchant au nitrox pour aller faire mes expéditions sur des spots perdus. Mais je crois qu'il va falloir attendre. Aux commentaires que je lis ici et là, j'ai l'impression que l'état général de santé des plongeurs se dégrade : "impossible de plonger sans déco NX après la quarantaine, sérieux coup de pompe sans Nx, etc...". J'ai passé la quarantaine, je ne suis pas un mutant et j'arrive à plonger à l'air avec parfois des décos balaises sans problèmes. Ca me fatigue moins que lorsque je jouais au rugby ou que mes ballades en VTT. Il faut dire que quand j'ai commencé à plonger on se servait de la GERS 65 et le matos était autrement plus sommaire, ça nous a jamais gêné, même si c'est vrai que parfois il y avait la grosse fatigue. Bon, OK, la plongée n'est pas un sport mais un loisir. Le confort avec le Nx, OK, mais je trouve une peu prématuré d'en faire la panacée. Tant mieux si ça se développe, mais focaliser là-dessus ne me parait pas être la garantie de former de bons plongeurs. Au train où on va, on exigera bientôt le passage en caisson dès qu'on sort de la courbe de sécurité... Et je vois de plus en plus de plongeurs préoccupés par le développement du côté tech que de la vrai aptitude aquatique, même au niveau des moniteurs. Je crois pas que ce soit la solution. C'est comme ça par exemple qu'on a tué la planche à voile en France ou délaissé certaines activités de pleine nature. Dommage...

Damned, je suis fait! U corbu tu n'as pas tort... Mais certaines idées ont la vie dure. Ca me rappelle cet auteur américain dont je tairais le nom pour ne pas lui faire de pub, trés anti-français, qui avec ses romans de plongées peut se payer le luxe de vivre sur un cargo équipé pour la recherche d'épaves. J'ai lu que 3 bouquins de lui avant que ça m'agace trop. Dans l'un, le héros du genre James Bond, super sportif, commando balaise et touti quanti, raconte comment il lutte contre la narcose qui l'étreint à 40m. 40m? C'est la profondeur ou on recherche les têtes de roches pour poser notre ancre. Bon, il y a aussi les fois où c'est séance photo sur petits fonds. A propos les magazines publient toujours certaines de tes photos? (Toque de type ce Corbu!)... Mais qui on est? i padroni... hé cùsi!