Info juridique par vos CODEP

[benbulle]

Bonsoir,

 

On pose régulièrement des questions juridiques sur le forum et les réponses sont de tous ordres :D.

 

Savez vous que vos CODEP possède certainement une commission juridique?

 

Je sors justement d'une réunion organisée par mon CODEP (celui du Rhone), le président de la commission juridique (avocat dans la vie, ça aide ) vient d'organiser une soirée d'information . Ca m'a permis de tout remettre à plat dans ma petite tête et de discuter ouvertement de pénal, de sanctions administratives,.... bref grand ouvert et pas de tabou .

 

J'encourage tout le monde à fréquenter ce type de réunion . C'est ouvert à tous .

[Bloop]

Attention TROLL en vue...

 

 

 

[Madiver]

Attention le primo message date du 26/09/2007

Mieux vaut tard que jamais

[Bloop]

Si il y a enquête pour savoir ce qu'il s'est passé au cours d'une plongée en ou hors structure, on va forcément chercher plus de poux (choux hiboux ) a un N3 chevroné qu'a un jeune N3.

 

Bon alors sur quelle base légale, réglementaire, civile ou pénale un N3 peut être trainé devant les tribunaux lors d'une plongée avec un autre N3 ???

[Bloop]

Attention le primo message date du 26/09/2007

Mieux vaut tard que jamais

 

Ben oui, mais apparemment Benbulle est devenu allergique aux questions juridiques..

[raie man]

Effectivement, c'est un point de vue, à développer là-bas.

Je ferme par conséquent ce post d'INFORMATION