creer une assoc non fédé

[fredo971]

est il possible de créer une assoc de plongée sans être affilié à la fédé?

 

on a dans l'équipe un BESS1 affilié ANMP

[bert6400]

Tu peux créer une asso de ce que tu veux, donc bien sûr de plongée.

Par contre, quel en serait le but ?

[flavigny]

C'est tout à fait possible. Toutefois, en tant qu'association organisant des plongées, vous serez quand même tenu de respecter l'arrêté de 98/2000.

 

Pour l'organisation des sorties, votre BEES1 pourra faire office de DP puisqu'il a le niveau requis (E3).

 

Pour la formation, il pourra délivrer des brevets en son nom propre que ce soit à titre gracieux ou onéreux.

 

Par contre, vous ne pourrez pas organiser des formations estampillées 2F ni bien sûr délivrer les brevets correspondants.

Vous ne pourrez pas non plus distribuer les licences de la 2F, vos membres n'auront pas accès aux manifestations et formations organisées par les structures décentralisées (CODEP, CTR, etc.)

Si vous avez des blocs, vous ne pourrez pas organiser de TIV.

[fredo971]

super , c'est génial. je transmest à l'intéressé.

merci pour tout

[Balane78]

Accessoirement, vous risquez d'avoir un soucis pour pouvoir assurer votre activité en RC.

[fredo971]

Accessoirement, vous risquez d'avoir un soucis pour pouvoir assurer votre activité en RC.

 

effectivement, et ce n'est pas accessoire.

sur tout les organismes qu'existent, il n'y a que des asso fédé?

[ataraxie]

Accessoirement, vous risquez d'avoir un soucis pour pouvoir assurer votre activité en RC.

 

du coté du DAN?

[Balane78]

effectivement, et ce n'est pas accessoire.

sur tout les organismes qu'existent, il n'y a que des asso fédé?

Non il ya aussi la FSGT mais c'est aussi une fédé à laquelle il faut être affilié.

L'ANMP c'est un groupement professionnel pour les structures commerciales.

Le pb c'est que les assureurs ont une sainte horreur de ce qu'ils ne comprennent pas.

En plus, si tu as dans une structure un BESS1 comme il est sensé connaître parfaitement les règlements, en cas d'accident c'est le premier qu'on va aller enquiquiner.

 

Quand à DAN ils font surtout dans l'individuelle RC et accident mais je ne sais pas s'ils assurent les structures.

[>ElBandito]

Bref, pkoi ne pas adhérer dans ce cas à la fédé? Après tout, tu adhères et c'est tout, rien ne t'oblige à participer aux votes etc... et au moins niveau assu etc t'es tranquille...

[flavigny]

Le pb c'est que les assureurs ont une sainte horreur de ce qu'ils ne comprennent pas.

En plus, si tu as dans une structure un BESS1 comme il est sensé connaître parfaitement les règlements, en cas d'accident c'est le premier qu'on va aller enquiquiner.

 

 

Le mieux serait que scolo pose la question à un vrai assureur plutôt que de partir sur des suppositions.

Un simple coup de fil à AXA Cabinet Lafond (un assureur qui à priori connait la plongée) pour avoir sa position pourrait éclairer le débat.

 

Par ailleurs, je ne suis pas trés sûr de la couverture apportée à une association (en particulier à ses dirigeants) par l'adhèsion à la 2F (ou à une autre fédé). L'assurance associée à la licence est une RC individuelle pour une activitée de plongée, il n'est pas certain qu'elle couvre l'activité (et l'éventuelle responsabilité) d'un dirigeant d'association toute fédérale qu'elle soit.

[flavigny]

En complément, et à titre d'exemple, dans l'association où j'officie, bien que nous soyons affiliés à la 2F, nous avons souscrit une assurance complementaire spécifique couvrant non seulement les risques des dirigeants mais aussi nos membres dans le cadre des activités annexes à la plongée (gonflage, manutention, transports) ou complétement liée à l'activité sociale du club (AG, pot, repas, réunion, etc.)

[Balane78]

Par ailleurs, je ne suis pas trés sûr de la couverture apportée à une association (en particulier à ses dirigeants) par l'adhèsion à la 2F (ou à une autre fédé). L'assurance associée à la licence est une RC individuelle pour une activitée de plongée, il n'est pas certain qu'elle couvre l'activité (et l'éventuelle responsabilité) d'un dirigeant d'association toute fédérale qu'elle soit.

Là tu mélanges tout.

L'adhésion d'une assoc à la fédé s'assortit d'une assurance RC pour l'assoc et les dirigeants. Voir ici.

La licence est individuelle et c'est une accident + RC (qui d'ailleurs pour les non-moniteurs peut faire un peu double emploi avec la RC multirisque habitation que tu peux avoir.

 

Tu peux toujours essayer d'assurer une assoc de plongée non-fédé auprès de Laffont mais je doute qu'ils fassent un enfant dans le dos à leur meilleur client.

[flavigny]

Là tu mélanges tout.

L'adhésion d'une assoc à la fédé s'assortit d'une assurance RC pour l'assoc et les dirigeants. Voir ici.

 

Je ne mélange rien. Relis mon post. J'avais fait la différence entre la licence et le reste.

Pour la couverture des dirigeants, j'exprimais une interrogation en écrivant je ne suis pas sûr. Interrogation que tu viens de lever en termes peu aimables:vexe:

[ataraxie]

Quand à DAN ils font surtout dans l'individuelle RC et accident mais je ne sais pas s'ils assurent les structures.

 

apparemment oui

INSCRIPTION NON INDIVIDUELLE - (Pour Écoles, Clubs subaquatiques, Centres de plongée, Organisations à caractère subaquatique) CLUB

A CLUB

A PLUSCLUB

BCLUB

C

 

cf page d'accueil DAN

[bert6400]

Tu peux toujours essayer d'assurer une assoc de plongée non-fédé auprès de Laffont mais je doute qu'ils fassent un enfant dans le dos à leur meilleur client.

 

 

Il n'y a pas que Laffont, d'autres le feraient peut être.

 

Dan propose des assurances club :

https://www.daneurope.org/fra/francais_.htm

(voir "inscriptions non individuelles")