Organisation de baptêmes pour le compte d'un camping

[berny]

il y a une heure, Typhon a dit :

Ça ne va qu'à l'opposé de ce que Berny voudrait laisser croire parce qu'il défend son pré carré. Laisser croire en entretenant le flou, parce qu'il sait très bien que ça ne résiste pas à une analyse objective et concrète.

 

Disons que c'est de bonne guerre.

Ce n’est pas de « Bonne guerre ». Il s’agit de défendre son boulot. Nous, on bosse, et vous vous amusez. 
Pensez-y quand vous nous torpillez des marchés. 
 

[MyO]

@berny pas d'accord. En France historiquement la plongée s'est construite autour du bénévolat. 

C'est aux structures commerciales de réfléchir à comment structurer leurs activités en présence d'associations.

Sinon c'est une remise en question de tous le système associatif et bénévole, qui a également des salariés d'ailleurs, mais ne poursuit pas les mêmes buts.

 

[Falkor]

il y a 8 minutes, MyO a dit :

@caolila on est aujourd'hui le seul club de La Ciotat (un autre est en cours d'ouverture). On est débordés et on aimerait bien qu'une structure pro vienne s'installer.

Tu te doutes bien que si c'était pas légal ça ferait un moment que le Président serait péteux.

 

C'est bizarre, il y a pourtant de la structure pro installée sur la Ciotat

(Sans aucune attaque, c'est juste pour savoir si j'ai bien compris le sens de la phrase)

[losbh]

Le 01/12/2023 à 16:59, cosmosaure a dit :

Bonjour à tous,

 

Mon club (asso loi 1901 adhérente à la FFESSM) a été récemment approché par un camping du département qui souhaite proposer des baptêmes de plongée à ses clients pendant l'été. Cela se déroulerait dans la piscine du camping.

En pratique, ce camping souhaiterait que nous effectuions les prestations, lesquelles nous seraient payées par ce dernier. Cela serait ainsi transparent pour les baptisés qui paieraient directement le camping

 

Questions : notre statuts de bénévoles nous y autorise-t-il ? Les assurances "fédé" (Lafont) nous couvriraient-elle en cas de problème ?

 

Merci d'avance de vos lumières.

Hello @cosmosaure,

 

tu devrais te rapprocher de la DRAJES Occitanie pour poser directement la question. (dont je pressens déjà la réponse ))).

Au delà "d'avis éclairés de forum", ça aura l'avantage d'apporter une réponse officielle à l'EAPS que vous envisagez de créer.

 

[stef75]

Le 01/12/2023 à 21:59, cosmosaure a dit :

En pratique, ce camping souhaiterait que nous effectuions les prestations, lesquelles nous seraient payées par ce dernier. Cela serait ainsi transparent pour les baptisés qui paieraient directement le camping. 

 

Contre rémunération non. Par contre, ils ont de la place ? Ya moyen d'organiser un truc pour mettre une station de gonflage dans un bengalow ? On doit pouvoir faire de l'associatif ?

[berny]

il y a 13 minutes, MyO a dit :

@berny pas d'accord. En France historiquement la plongée s'est construite autour du bénévolat. 

C'est aux structures commerciales de réfléchir à comment structurer leurs activités en présence d'associations.

Sinon c'est une remise en question de tous le système associatif et bénévole, qui a également des salariés d'ailleurs, mais ne poursuit pas les mêmes buts.

 

Effectivement, le système associatif doit être remis en question, nonobstant la vision historique (Même si on l’exprime avec des trémolos dans la voix).  Le marché évolue, les acteurs économiques changent et la réalité ne peut être occultée. 

[losbh]

il y a 31 minutes, MyO a dit :

@berny pas d'accord. En France historiquement la plongée s'est construite autour du bénévolat. 

C'est aux structures commerciales de réfléchir à comment structurer leurs activités en présence d'associations.

Sinon c'est une remise en question de tous le système associatif et bénévole, qui a également des salariés d'ailleurs, mais ne poursuit pas les mêmes buts.

 

alors oui..... mais non.

L'antériorité n'a rien à voir là dedans.
Pour exemple : avant des copines pouvaient s'épiler la broussaille tranquilles au silex, au bord de la rivière,  contre au cuissot de mammouth, de façon associative quoi.
Aujourd'hui, c'est plus possible, il faut pour ça un CAP d'esthéticienne à minima.

Il ne s'agit pas de s'adapter à l'un ou à l'autre,
simplement d'organiser l'activité comme ça nous chante, en respectant les règles (lois) en place.

 

[PlongeurSDF]

il y a une heure, MyO a dit :

@caolila on est aujourd'hui le seul club de La Ciotat (un autre est en cours d'ouverture). On est débordés et on aimerait bien qu'une structure pro vienne s'installer.

Tu te doutes bien que si c'était pas légal ça ferait un moment que le Président serait péteux.

 

Il faut un diplôme professionnel pour être rémunéré. Ce n'est pas mon cas (ni celui des 15-20 autres bénévoles encadrants), je ne vois pas comment ça pourrait être illégal.

Comme déjà indiqué, là aussi ce n'est pas si simple.

Il faudrait s'assurer que votre activité actuelle répond à l'objet de votre association (statuts, règlement, projet associatif).

Qu'elle est la part de la contribution de cette activité dans votre trésorerie ?

 

Activité commerciale oui, intéressée NON.

Le risque de requalification fiscal est alors très grand :

https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000027064715

cf. Groupe de plongée de Carantec qui a été taxé sur 3 années.

 

"Considérant que pour l'application de ces dispositions, les associations ne sont exonérées de l'impôt sur les sociétés, de taxe professionnelle et de taxe sur la valeur ajoutée que si, d'une part, leur gestion présente un caractère désintéressé, et, d'autre part, les services qu'elles rendent ne sont pas offerts en concurrence dans la même zone géographique d'attraction avec ceux proposés au même public par des entreprises commerciales exerçant une activité identique ; que, toutefois, même dans le cas où l'association intervient dans un domaine d'activité et dans un secteur géographique où existent des entreprises commerciales, elle reste exclue du champ de l'impôt sur les sociétés et de la taxe professionnelle et continue de bénéficier de l'exonération de taxe sur la valeur ajoutée si elle exerce son activité dans des conditions différentes de celles des entreprises commerciales, soit en répondant à certains besoins insuffisamment satisfaits par le marché, soit en s'adressant à un public qui ne peut normalement accéder aux services offerts par les entreprises commerciales, notamment en pratiquant des prix inférieurs à ceux du secteur concurrentiel et à tout le moins des tarifs modulés en fonction de la situation des bénéficiaires, sous réserve de ne pas recourir à des méthodes commerciales excédant les besoins de l'information du public sur les services qu'elle offre"

 

Et à La Ciotat, au du nombre de structures commerciales dans le secteur proche, le risque est bien réel.

 

Si votre association perçoit des subventions de partenaires institutionnels, elle a l'obligation de faire signer une charte du bénévole à ses moniteurs. Et en fonction de ce qui y est écrit, le risque de requalification en contrat de travail n'est pas neutre non plus.

 

il y a une heure, berny a dit :

Il s’agit de défendre son boulot

Peut-être as-tu accès au document de France Active de 2018

 

"

PLONGEE SUBAQUATIQUE DE LOISIR

Associations, bénévolat et autres distorsions de concurrence

"

 

qui précise "Cette politique protectionniste n'a fait que restreindre le développement des écoles et centres professionnels de plongée loisir."

 

Il est pourtant rédigé par des collègues à toi professionnels et/ou syndicalistes du secteur de la plongée.

 

Comme ils le précisent :

- Pendant ce temps, l'Espagne devient une destination privilégiée pour les plongeurs des pays du nord de l'Europe.

- Dans le même temps, l'Espagne consolide ses positions et la Croatie commence à développer des offres de séjours sur le thème de la plongée.

 

Je te laisse méditer sur les effets de bord qui ne manqueront pas d'en laisser certains sur la plage.

 

Je suis un grand défenseurs de la plongée pro, mais pas au détriment du monde associatif ni même le contraire. Car pendant ce temps, les clubs associatifs français continuent à développer leurs séjours en Espagne ou en Egypte.

Edited December 2, 2023 by PlongeurSDF

[berny]

En France, la première structure pro déclarée en tant que telle date de 1987 . Depuis, le nombre a explosé, tous statuts confondus (Compris TI et AE). Ces structures professionnelles emploient davantage (En volume ETP) de salariés que les structures associatives. Depuis plusieurs années, le nombre de certifications RSTC délivrées en France est supérieur à celui des certifications fédérales (FSGT et FFESSM cumulées) délivrées sur l’année civile. 
le loisir Marchand pèse donc son poids (Dont le poids contributif) dans l’économie. Une légitimité des acteurs économiques associatifs superieure à celle des acteurs économiques des loisirs marchands ne tient pas dans ce contexte. 
 

Il y a 3 heures, caolila a dit :

 

C'est légal?    (je ne suis pas juriste... donc je n'y comprends rien mais ce que tu dis va a l'opposé de ce que certains disent ) 

 

Un GP encadre des membres de son association, pas des clients. Un client achète une prestation dans le cadre d’une relation commerciale. Donc le client, c’est pour un professionnel, et un adhérent c’est pour un encadrant bénévole (Lui-même membre de l’association) ou pour un professionnel salarié de l’association ( Et au passage pas obligatoirement membre de l’association). Donc le GP qui encadre un client, je pense que ce n’est pas légal.

il y a une heure, MyO a dit :

@caolila on est aujourd'hui le seul club de La Ciotat (un autre est en cours d'ouverture). On est débordés et on aimerait bien qu'une structure pro vienne s'installer.

Tu te doutes bien que si c'était pas légal ça ferait un moment que le Président serait péteux.

 

Il faut un diplôme professionnel pour être rémunéré. Ce n'est pas mon cas (ni celui des 15-20 autres bénévoles encadrants), je ne vois pas comment ça pourrait être illégal.

Vous n’êtes pas obligés de soulager la misère du monde entier. Faites votre part en respectant les règles du jeu, et vous verrez que l’espace sera comblé par un professionnel rapidement. 

[berny]

il y a 41 minutes, PlongeurSDF a dit :

Comme déjà indiqué, là aussi ce n'est pas si simple.

Il faudrait s'assurer que votre activité actuelle répond à l'objet de votre association (statuts, règlement, projet associatif).

Qu'elle est la part de la contribution de cette activité dans votre trésorerie ?

 

Activité commerciale oui, intéressée NON.

Le risque de requalification fiscal est alors très grand :

https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000027064715

cf. Groupe de plongée de Carantec qui a été taxé sur 3 années.

 

"Considérant que pour l'application de ces dispositions, les associations ne sont exonérées de l'impôt sur les sociétés, de taxe professionnelle et de taxe sur la valeur ajoutée que si, d'une part, leur gestion présente un caractère désintéressé, et, d'autre part, les services qu'elles rendent ne sont pas offerts en concurrence dans la même zone géographique d'attraction avec ceux proposés au même public par des entreprises commerciales exerçant une activité identique ; que, toutefois, même dans le cas où l'association intervient dans un domaine d'activité et dans un secteur géographique où existent des entreprises commerciales, elle reste exclue du champ de l'impôt sur les sociétés et de la taxe professionnelle et continue de bénéficier de l'exonération de taxe sur la valeur ajoutée si elle exerce son activité dans des conditions différentes de celles des entreprises commerciales, soit en répondant à certains besoins insuffisamment satisfaits par le marché, soit en s'adressant à un public qui ne peut normalement accéder aux services offerts par les entreprises commerciales, notamment en pratiquant des prix inférieurs à ceux du secteur concurrentiel et à tout le moins des tarifs modulés en fonction de la situation des bénéficiaires, sous réserve de ne pas recourir à des méthodes commerciales excédant les besoins de l'information du public sur les services qu'elle offre"

 

Et à La Ciotat, au du nombre de structures commerciales dans le secteur proche, le risque est bien réel.

 

Si votre association perçoit des subventions de partenaires institutionnels, elle a l'obligation de faire signer une charte du bénévole à ses moniteurs. Et en fonction de ce qui y est écrit, le risque de requalification en contrat de travail n'est pas neutre non plus.

 

Peut-être as-tu accès au document de France Active de 2018

 

"

PLONGEE SUBAQUATIQUE DE LOISIR

Associations, bénévolat et autres distorsions de concurrence

"

 

qui précise "Cette politique protectionniste n'a fait que restreindre le développement des écoles et centres professionnels de plongée loisir."

 

Il est pourtant rédigé par des collègues à toi professionnels et/ou syndicalistes du secteur de la plongée.

 

Comme ils le précisent :

- Pendant ce temps, l'Espagne devient une destination privilégiée pour les plongeurs des pays du nord de l'Europe.

- Dans le même temps, l'Espagne consolide ses positions et la Croatie commence à développer des offres de séjours sur le thème de la plongée.

 

Je te laisse méditer sur les effets de bord qui ne manqueront pas d'en laisser certains sur la plage.

 

Je suis un grand défenseurs de la plongée pro, mais pas au détriment du monde associatif ni même le contraire. Car pendant ce temps, les clubs associatifs français continuent à développer leurs séjours en Espagne ou en Egypte.

Je connais très bien ce document de l’intérieur. Le protectionnisme auquel il est fait référence est celui de la plongée franco-française vis à vis du RSTC. FNEAPL-ACTIVE souhaite la reconnaissance du RSTC en France, avec une adaptation conséquente du CDS (Dont, entre autres mais pas uniquement ni principalement) l’abrogation de l’annexe III-15b. 
 

[losbh]

il y a une heure, PlongeurSDF a dit :

Comme déjà indiqué, là aussi ce n'est pas si simple.

Il faudrait s'assurer que votre activité actuelle répond à l'objet de votre association (statuts, règlement, projet associatif).

Qu'elle est la part de la contribution de cette activité dans votre trésorerie ?

 

Activité commerciale oui, intéressée NON.

Le risque de requalification fiscal est alors très grand :

https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000027064715

cf. Groupe de plongée de Carantec qui a été taxé sur 3 années.

 

"Considérant que pour l'application de ces dispositions, les associations ne sont exonérées de l'impôt sur les sociétés, de taxe professionnelle et de taxe sur la valeur ajoutée que si, d'une part, leur gestion présente un caractère désintéressé, et, d'autre part, les services qu'elles rendent ne sont pas offerts en concurrence dans la même zone géographique d'attraction avec ceux proposés au même public par des entreprises commerciales exerçant une activité identique ; que, toutefois, même dans le cas où l'association intervient dans un domaine d'activité et dans un secteur géographique où existent des entreprises commerciales, elle reste exclue du champ de l'impôt sur les sociétés et de la taxe professionnelle et continue de bénéficier de l'exonération de taxe sur la valeur ajoutée si elle exerce son activité dans des conditions différentes de celles des entreprises commerciales, soit en répondant à certains besoins insuffisamment satisfaits par le marché, soit en s'adressant à un public qui ne peut normalement accéder aux services offerts par les entreprises commerciales, notamment en pratiquant des prix inférieurs à ceux du secteur concurrentiel et à tout le moins des tarifs modulés en fonction de la situation des bénéficiaires, sous réserve de ne pas recourir à des méthodes commerciales excédant les besoins de l'information du public sur les services qu'elle offre"

 

Et à La Ciotat, au du nombre de structures commerciales dans le secteur proche, le risque est bien réel.

 

Si votre association perçoit des subventions de partenaires institutionnels, elle a l'obligation de faire signer une charte du bénévole à ses moniteurs. Et en fonction de ce qui y est écrit, le risque de requalification en contrat de travail n'est pas neutre non plus.

 

Peut-être as-tu accès au document de France Active de 2018

 

"

PLONGEE SUBAQUATIQUE DE LOISIR

Associations, bénévolat et autres distorsions de concurrence

"

 

qui précise "Cette politique protectionniste n'a fait que restreindre le développement des écoles et centres professionnels de plongée loisir."

 

Il est pourtant rédigé par des collègues à toi professionnels et/ou syndicalistes du secteur de la plongée.

 

Comme ils le précisent :

- Pendant ce temps, l'Espagne devient une destination privilégiée pour les plongeurs des pays du nord de l'Europe.

- Dans le même temps, l'Espagne consolide ses positions et la Croatie commence à développer des offres de séjours sur le thème de la plongée.

 

Je te laisse méditer sur les effets de bord qui ne manqueront pas d'en laisser certains sur la plage.

 

Je suis un grand défenseurs de la plongée pro, mais pas au détriment du monde associatif ni même le contraire. Car pendant ce temps, les clubs associatifs français continuent à développer leurs séjours en Espagne ou en Egypte.

ce doc fort juste et intéressant au demeurant, avait pour but -sauf erreur- de fluidifier les relations RSTC/cadre juridique unique français.
De mon point de vue de l'époque : de la paperasserie en moins, en gros.

Bien que diplômé d'état, quand j'étais concerné :
j'aurais été encore + loin, en ouvrant totalement, et sans restriction le marché de la plongée en France.
En tant que moniteur employé de structures moyennes/grosses, pour ne pas avoir à me cogner certains collègues de travail qui se prenaient pour des autres parce qu'ils étaient BEES/DE pensant tout savoir sur tout, tellement leur formation avait été longue et chiante.

En tant que propriétaire de mon centre dans un cadre français, parce que je n'ai pas pu engager certains/certaines,
qui auraient été parfaits pour le poste, et tellement meilleurs que des BEES/DE qui n'avaient qu'un "autorizatione !!! papir !!!", à mettre en avant.

Je militais même pour sortir la plongée loisir du ministère J&S, et de la coupe réglée de la ffessm,
ou elle n'a rien à foutre.

 

edit : zob ! grillé par Berny-Bernardo sur la 1ère partie de mon post.

Sur le reste, on est pas trop d'accord, mais quand même je suis d'accord, parce que je ne suis plus concerné aujourd'hui, mais c'est mon copain. Alors : il a raison !

Edited December 2, 2023 by losbh

[berny]

+1: La plongée loisir devrait être rattachée au tourisme, en tant qu’élément de la supply chaîne touristique. 

[losbh]

il y a 1 minute, berny a dit :

+1: La plongée loisir devrait être rattachée au tourisme, en tant qu’élément de la supply chaîne touristique. 

love - coeur avec les doigts

[Xabi]

Il y a 1 heure, PlongeurSDF a dit :

cf. Groupe de plongée de Carantec qui a été taxé sur 3 années.

Yep.

 

Mais connaissant (un peu...) le dossier, on n'était pas sur une animation camping.

 

Donc oui, il faut que les pros vivent.

Mais pour ça, faut plusieurs pré-requis :

 

- Des tarifs en relation avec ce que les clients peuvent/veulent payer

- Des creneaux plongée multiples (quand tu payes un ETP sur 4 creneaux jours 7/7 350 j/an contre 1 à 2, que les WE en dehors de l'été, et encore, quand on ne ferme pas d'octobre à mars)

- une communication massive sur la plongée loisir en france.

 

En toute objectivité, ca ne changera pas pour ces 3 raisons.

 

Et comme pour la rando pedestre ou un peu plus élevée, on est en France, un pays libre et libéral qui permet à chacun de faire ce qu'il veut où il veut, tant qu'il ne met pas la vie des autres en danger.

 

Donc à moins de trouver un creneau favorable comme l'a fait Xavier, la plupart en vivront pas mal quand l'immense majorité en vivotera. 

 

 

En attendant, ca fait toujours plaisir de voir des sourires de gens qui ne seraient jamais passé sous la surface sans la proposition gratuite (sens propre comme figuré) d'un bénévole.

[caolila]

Il y a 8 heures, PlongeurSDF a dit :

 

Comme ils le précisent :

- Pendant ce temps, l'Espagne devient une destination privilégiée pour les plongeurs des pays du nord de l'Europe.

- Dans le même temps, l'Espagne consolide ses positions et la Croatie commence à développer des offres de séjours sur le thème de la plongée.

 

Je te laisse méditer sur les effets de bord qui ne manqueront pas d'en laisser certains sur la plage.

 

Je suis un grand défenseurs de la plongée pro, mais pas au détriment du monde associatif ni même le contraire. Car pendant ce temps, les clubs associatifs français continuent à développer leurs séjours en Espagne ou en Egypte.

 

Perso je n'ai pas plongée souvent dans le sud de la France, mais lorsque je l'ai fait c'était dans des clubs pro.
Ben perso je ne vois vraiment pas pourquoi j'y retournerai... accueil et service  J'étais une fois à Llança c'était le jour et la nuit... 

Bon c'est mon expérience perso.. 

 

Après en Guadeloupe et Martinique le service était pas trop mal mais avec de sacrés différences...